Arrest de la Cour des Aides qui confirme... deux sentences de la jurisdiction des traites de Langres des 17 septembre et 9 décembre 1751 [ci-inclus] par lequelles le nommé Cerf d'Alsace entrepreneur de la fourniture des étapes aux troupes du Roi au passag
Identification
- Identifiant unique
- 2095142
- Identifiant
- RBSVDP0002095142
Titre et mentions
- Titre
- Arrest de la Cour des Aides qui confirme... deux sentences de la jurisdiction des traites de Langres des 17 septembre et 9 décembre 1751 [ci-inclus] par lequelles le nommé Cerf d'Alsace entrepreneur de la fourniture des étapes aux troupes du Roi au passag
Auteurs
- Dates co-auteur
- 1710-1774
- Auteur secondaire
- Louis
- Auteur collectivité
- France
- Auteur collectivité subdivision
- Cour des aides
Publication
- Date de publication
- 1753
- Lieu de publication
- Paris
- Éditeur
- Impr. royale
Description matérielle
- Indication spécifique
- 11 p.
- Format
- in-8
- Nombre d'objets
- 1
Langues
- Langue du document
- fre
Localisation
- Localisation
- BHVP
- Sous-localisation
- MAB2
- Cote
- 35380, vol.172 -(176)
- Tomaison
- -(176)
- Catégorie documentaire
- LI
Notes et conservation
- Note
- "Fait partie d'un recueil factice d'actes de la même année. Pièce n?176
- Conservation
- Reliure de veau raciné du 18e s, tranches rouges, papier de garde au tourniquet, 25,5 x 20 cm"