Livres de 1743

Lettres patentes sur le règlement [arrêté au Conseil des Finances, de même date] des bas et autres ouvrages de bonneterie au métier qui se fabriquent dans le royaume. Données à Versailles le 16 juillet 1743

Lettres patentes sur le règlement [arrêté au Conseil des Finances, de même date] des bas et autres ouvrages de bonneterie au métier qui se fabriquent dans le royaume. Données à Versailles le 16 juillet 1743

Offices propres de l'église paroissiale de S. Josse, dressés selon le nouveau bréviaire et le nouveau missel de Paris

Offices propres de l'église paroissiale de S. Josse, dressés selon le nouveau bréviaire et le nouveau missel de Paris

Offices propres de S. Louis, roi de France, fondateur de l'église des Quinze-Vingts et de S. Rémi, patron de ladite église, latin et françois

Offices propres de S. Louis, roi de France, fondateur de l'église des Quinze-Vingts et de S. Rémi, patron de ladite église, latin et françois

Ordonnance de Direction de Voyerie qui fait défenses d'abattre, couper, rompre et endommager les arbres plantez le long des grands chemins, ni d'en combler les fossés. Du 23 août 1743

Ordonnance de Direction de Voyerie qui fait défenses d'abattre, couper, rompre et endommager les arbres plantez le long des grands chemins, ni d'en combler les fossés. Du 23 août 1743

Ordonnance de direction de voyerie, du 14 mai 1743 [qui ordonne de faire enlever les boues qui en combrent la chaussée de Saint-Denis le long du faubourg de Gloire]

Ordonnance de direction de voyerie, du 14 mai 1743 [qui ordonne de faire enlever les boues qui en combrent la chaussée de Saint-Denis le long du faubourg de Gloire]

Ordonnance de Monseigneur l'archevesque de Paris [du 10 septembre 1743] qui renouvelle les statuts synodaux du diocèse, deux ordonnance de feu Monseigneur le cardinal de Noailles [des 1er avril 1696 et 3 juin 1697] touchant les prêtres qui ne sont pas du

Ordonnance de Monseigneur l'archevesque de Paris [du 10 septembre 1743] qui renouvelle les statuts synodaux du diocèse, deux ordonnance de feu Monseigneur le cardinal de Noailles [des 1er avril 1696 et 3 juin 1697] touchant les prêtres qui ne sont pas du

Ordonnance de Monsieur l'intendant de la généralité de Paris, concernant la perception des droits de présentation, défauts, congez et controlle d'iceux, dans les bailliages présidiaux, et autres justices royales de ladite généralité. Du vingt-deux mars 17

Ordonnance de Monsieur l'intendant de la généralité de Paris, concernant la perception des droits de présentation, défauts, congez et controlle d'iceux, dans les bailliages présidiaux, et autres justices royales de ladite généralité. Du vingt-deux mars 17

Ordonnance du Roy au sujet des soldats de milice que Sa Majesté a destinez à servir dans les compagnies des régimens de son infanterie françoise revenus de Bavière. Du 25 octobre 1743

Ordonnance du Roy au sujet des soldats de milice que Sa Majesté a destinez à servir dans les compagnies des régimens de son infanterie françoise revenus de Bavière. Du 25 octobre 1743

Ordonnance du Roy concernant l'assemblée des milices... de Paris. Du 8 mai 1743

Ordonnance du Roy concernant l'assemblée des milices... de Paris. Du 8 mai 1743

Ordonnance du Roy concernant le logement des troupes de la Maison de Sa Majesté. Du 12 mars 1743

Ordonnance du Roy concernant le logement des troupes de la Maison de Sa Majesté. Du 12 mars 1743

Ordonnance du Roy pour admettre les trois nouveaux bataillons de milice de Lorraine et de Bar à son service et à sa solde. Du 12 avril 1743

Ordonnance du Roy pour admettre les trois nouveaux bataillons de milice de Lorraine et de Bar à son service et à sa solde. Du 12 avril 1743

Ordonnance du Roy pour augmenter de quatre compagnies chacun des neuf régimens suisses et grisons qui sont au service de Sa Majesté. Du 27 septembre 1743

Ordonnance du Roy pour augmenter de quatre compagnies chacun des neuf régimens suisses et grisons qui sont au service de Sa Majesté. Du 27 septembre 1743

Ordonnance du Roy pour proroger pendant un an la surséance portée par celle du premier novembre 1742 à la délivrance des congés d'ancienneté. Du premier novembre 1743

Ordonnance du Roy pour renouveller les défenses à tous gens de guerre sur le commerce du faux sel, du faux tabac et des marchandises de contrebande. Du premier octobre 1743

Ordonnance du Roy pour renouveller les défenses à tous gens de guerre sur le commerce du faux sel, du faux tabac et des marchandises de contrebande. Du premier octobre 1743

Ordonnance du Roy pour servir de règlement aux cent bataillons de milice des provinces et généralités du royaume, auxquels doivent être joints les nouveaux miliciens levez en exécution de l'ordonnance de Sa Majesté du 10 juillet 1743. Du 5 octobre 1743

Ordonnance du Roy pour servir de règlement aux cent bataillons de milice des provinces et généralités du royaume, auxquels doivent être joints les nouveaux miliciens levez en exécution de l'ordonnance de Sa Majesté du 10 juillet 1743. Du 5 octobre 1743

Ordonnance du Roy qui sursoit jusqu'au premier mars 1744 la délivrance des congés aux soldats des troupes de la marine. Du premier mars 1743

Ordonnance du Roy qui sursoit jusqu'au premier mars 1744 la délivrance des congés aux soldats des troupes de la marine. Du premier mars 1743

Ordonnance du roy, pour incorporer les cent quarante-huit compagnies de cavalerie levées en exécution de son ordonnance du 16 décembre 1742 dans les trente-sept régimens dont l'état est ci-joint, afin de les augmenter d'un escadron chacun...

Ordonnance du roy, pour incorporer les cent quarante-huit compagnies de cavalerie levées en exécution de son ordonnance du 16 décembre 1742 dans les trente-sept régimens dont l'état est ci-joint, afin de les augmenter d'un escadron chacun...

Ordonnances de Messieurs Bignon et de Harlay, intendant de la généralité de Paris, contenant ce qui doit être observé pour la recherche et amas des salpêtres, fabrication des poudres, et privilèges des salpêtriers, qui fixent leurs tailles à 50 sols pour