Livres de 1743

Déclaration du roy, concernant les ouvrages de chauderonnerie... Registrée en Parlement le 15 mai 1741

Déclaration du roy, concernant les ouvrages de chauderonnerie... Registrée en Parlement le 15 mai 1741

Déclaration du Roy, en interprétation de l'édit... de juin 1742, portant création de six cens mille livres de rentes sur la ferme générale des postes, qui permet aux gens de main-morte d'acquérir desdites rentes, sans être tenus de payer aucuns droits d'a

Déclaration du Roy, en interprétation de l'édit... de juin 1742, portant création de six cens mille livres de rentes sur la ferme générale des postes, qui permet aux gens de main-morte d'acquérir desdites rentes, sans être tenus de payer aucuns droits d'a

Déclaration du roy, qui accorde l'hérédité aux notaires, procureurs et huissiers des jurisdictions royales... Registrée en Parlement

Déclaration du roy, qui accorde l'hérédité aux notaires, procureurs et huissiers des jurisdictions royales... Registrée en Parlement

Depositio cornuti typographici...

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Der in der Buchdruckerei wohl unterrichtete Lehrjunge...

Der in der Buchdruckerei wohl unterrichtete Lehrjunge...

Dissertation sur plusieurs points de l'histoire des enfants de Clovis, premier du nom, roi de France et sur quelques usages des Francs

Dissertation sur plusieurs points de l'histoire des enfants de Clovis, premier du nom, roi de France et sur quelques usages des Francs

Edict du Roy pour la création en tiltre d'office d'un ou deux messagers ordinaires en chacun siège des bailliages, senechaussées ou élections desquels les appellations ressortissent ès cours de Parlement et des aydes, et de la taxe, privilèges et droits d

Edict du Roy pour la création en tiltre d'office d'un ou deux messagers ordinaires en chacun siège des bailliages, senechaussées ou élections desquels les appellations ressortissent ès cours de Parlement et des aydes, et de la taxe, privilèges et droits d

Edit du Roi, portant rétablissement des offices de gouverneurs, lieutenans de Roy, maires, lieutenans de maires, & autres officiers des hôtels de ville... Registré en Parlement

Edit du Roi, portant rétablissement des offices de gouverneurs, lieutenans de Roy, maires, lieutenans de maires, & autres officiers des hôtels de ville... Registré en Parlement

Edit du Roy portant création de deux offices d'huissiers-audienciers ès vicomtés et bailliages de Normandie. Donné à Fontainebleau le 20 mai 1599, registré au Parlement de Rouen

Edit du Roy portant création de deux offices d'huissiers-audienciers ès vicomtés et bailliages de Normandie. Donné à Fontainebleau le 20 mai 1599, registré au Parlement de Rouen

Edit du roy portant règlement pour la réception des officiers du Parlement de Toulouse. Donné à Versailles au mois d'avril 1743. Registré au Parlement de Toulouse [le 8 mai 1743]

Edit du roy portant règlement pour la réception des officiers du Parlement de Toulouse. Donné à Versailles au mois d'avril 1743. Registré au Parlement de Toulouse [le 8 mai 1743]

Edit du Roy portant rétablissement des droits sur les marchandises et denrées entrant dans... Paris, pour être perçus sur le même pied qu'ils l'étoient avant l'édit... de mai 1715. Donné à Versailles au mois de décembre 1743. Registré en Parlement [le 23

Edit du Roy portant rétablissement des droits sur les marchandises et denrées entrant dans... Paris, pour être perçus sur le même pied qu'ils l'étoient avant l'édit... de mai 1715. Donné à Versailles au mois de décembre 1743. Registré en Parlement [le 23

Edit du Roy qui augmente la finance et les gages des offices des comptables généraux et particuliers du royaume et de leurs contrôleurs. Donné à Versailles au mois de décembre 1743. Registré en Parlement [le 20 décembre 1743]

Edit du Roy qui augmente la finance et les gages des offices des comptables généraux et particuliers du royaume et de leurs contrôleurs. Donné à Versailles au mois de décembre 1743. Registré en Parlement [le 20 décembre 1743]

Edit du Roy qui augmente la finance et les gages des officiers des bureaux des finances du royaume et les confirme dans leurs privilèges. Donné à Versailles au mois de décembre 1743. Registré en Parlement [le 20 décembre 1743]

Edit du Roy qui augmente la finance et les gages des officiers des bureaux des finances du royaume et les confirme dans leurs privilèges. Donné à Versailles au mois de décembre 1743. Registré en Parlement [le 20 décembre 1743]

Edit du Roy qui augmente la finance et les gages des trois cens offices de conseillers secrétaires du Roy de la grande Chancellerie, et les confirme dans leurs privilèges. Donné à Versailles au mois de décembre 1743. Registré en Parlement [le 20 décembre

Edit du Roy qui augmente la finance et les gages des trois cens offices de conseillers secrétaires du Roy de la grande Chancellerie, et les confirme dans leurs privilèges. Donné à Versailles au mois de décembre 1743. Registré en Parlement [le 20 décembre

Edit du Roy, portant doublement du marc d'or cédé à perpétuité à l'ordre du Saint-Esprit, avec faculté d'établir des trésoriers et controlleurs, suppression des receveurs créés par édit de 1628 et règlement général pour le payement dudit droit de marc d'o

Edit du Roy, portant doublement du marc d'or cédé à perpétuité à l'ordre du Saint-Esprit, avec faculté d'établir des trésoriers et controlleurs, suppression des receveurs créés par édit de 1628 et règlement général pour le payement dudit droit de marc d'o

Edit qui accorde l'hérédité aux contrôleurs généraux des finances. Donné à Versailles au mois de décembre 1743. Registré en Parlement [le 23 décembre 1743]

Edit qui accorde l'hérédité aux contrôleurs généraux des finances. Donné à Versailles au mois de décembre 1743. Registré en Parlement [le 23 décembre 1743]

Extrait des minutes du greffe de la maîtrise des Eaux et Forests de Paris. Du lundy, 2 septembre 1743. [Sentence de la maîtrise particulière des Eaux et Forests de Paris portant défenses à tous marchands de chevaux, bouviers, bergers herbiers... de mener