Bibliothèque Paris

Livres de 1728

409 notices — page 6 sur 9

Déclaration du Roy sur l'incompatibilité et la confusion des suffrages uniformes entre les officiers de justice qui ont épousé les deux soeurs, et les beaux-pères, gendres et beau-fils. Donnée à Fontainebleau le 30 septembre 1728

Délibération de Messieurs les fermiers de la marque des fers concernant la régie de ladite marque des fers, aciers et quincailles sortant de la province du Dauphiné. Du dix-huitième juin 1728

Délibération de Messieurs les fermiers de la marque des fers concernant la régie de ladite marque des fers, aciers et quincailles sortant de la province du Dauphiné. Du dix-huitième juin 1728

Départemens de Messieurs les fermiers généraux pour le service des fermes royales unies pendant la troisième année du bail de Me Pierre Carlier. Du 18 décembre 1728

Départemens de Messieurs les fermiers généraux pour le service des fermes royales unies pendant la troisième année du bail de Me Pierre Carlier. Du 18 décembre 1728

[Texte imprimé]
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Edit du roy Charles VIII portant établissement de la Cour des aydes de Rouen pour juger des affaires des aydes. (Donné au châtel d'Amboise, le 15 septembre 1483)

Edit du roy Charles VIII portant établissement de la Cour des aydes de Rouen pour juger des affaires des aydes. (Donné au châtel d'Amboise, le 15 septembre 1483)

Edit du Roy portant restablissement en faveur des secrétaires du Roy des chancelleries près les cours, de la noblesse au premier degré et de l'exemption des droits de lods et ventes, et suppression des gardes-scels et secrétaires du Roy des chancelleries

Edit du Roy portant restablissement en faveur des secrétaires du Roy des chancelleries près les cours, de la noblesse au premier degré et de l'exemption des droits de lods et ventes, et suppression des gardes-scels et secrétaires du Roy des chancelleries

Extrait des registres du Conseil d'Estat [portant recouvrement des sommes dues pour la capitation par plusieurs officiers de la Maison du roi]

Extrait des registres du Conseil d'Estat [portant recouvrement des sommes dues pour la capitation par plusieurs officiers de la Maison du roi]

Extraits des anciennes et nouvelles ordonnances, rendues au sujet des receveurs généraux et particuliers des droits du Roi, qui prononcent la peine du quadruple contre les comptables qui, après avoir présenté leurs comptes, auront fait obmission en recett

Extraits des anciennes et nouvelles ordonnances, rendues au sujet des receveurs généraux et particuliers des droits du Roi, qui prononcent la peine du quadruple contre les comptables qui, après avoir présenté leurs comptes, auront fait obmission en recett

Extraordinariae supplicationes Universitaus studiorum pro restitua Regi veletudine

[Texte imprimé]

Extraordinariae supplicationes Universitaus studiorum pro restitua Regi veletudine

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Gallia Christiana in provincias ecclesiasticas distributa in qua series et historia archiepiscoporum episcoporum et abbatum...

[Texte imprimé]

Gallia Christiana in provincias ecclesiasticas distributa in qua series et historia archiepiscoporum episcoporum et abbatum...

[Texte imprimé]
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1728-1731 [Texte imprimé]
1728-1731 [Texte imprimé]
1728-1731 [Texte imprimé]
1728-1731 [Texte imprimé]
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Instruction générale pour les interressés au canal de Picardie

[Texte imprimé]

Instruction générale pour les interressés au canal de Picardie

[Texte imprimé]
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L'Archevêché de Paris, divisé en ses trois archidiaonez et en ses deux archipretrez et sept doyennez ruraux, dressé [sic] et mis au jour de Noailles par Nicolas de Fer

[Document cartographique]

L'Archevêché de Paris, divisé en ses trois archidiaonez et en ses deux archipretrez et sept doyennez ruraux, dressé [sic] et mis au jour de Noailles par Nicolas de Fer

[Document cartographique]

L'Eloge de la folie, composé en forme de déclamation

[Texte imprimé]

L'Eloge de la folie, composé en forme de déclamation

[Texte imprimé]
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