Livres de 1703
304 notices — page 3 sur 7
Chronique bordeloise corrigée et augmentée depuis l'année 1671 jusqu'au passage du roi d'Espagne et de nosseigneurs les princes, ses frères, en cette ville, l'année 1701...
Conférences de l'ordonnance de Louis XIV,... sur le fait des entrées, aydes et autres droits pour le ressort de la Cour des Aydes de Paris, [Fontainebleau, juin 1680,] avec celles des rois prédécesseurs de Sa Majesté, enrichies d'explications et décisions
Conférences de l'ordonnance de Louis XIV,... sur le fait des entrées, aydes et autres droits pour le ressort de la Cour des Aydes de Paris, [Fontainebleau, juin 1680,] avec celles des rois prédécesseurs de Sa Majesté, enrichies d'explications et décisions
Coronis, pastorale héroïque en 3 actes. (Paris, Opéra, 23 mars 1691)
Coronis, pastorale héroïque en 3 actes. (Paris, Opéra, 23 mars 1691)
Coutume de Paris mise en nouvel ordre avec des nottes et conferences pour en faciliter l'intelligence...
Coutume de Paris, mise en un nouvel ordre,...
Coutume de Paris, mise en un nouvel ordre,...
De l'Origine de la comédie, tragédie et tragi-comédie
De l'Origine de la comédie, tragédie et tragi-comédie
De Veteribus regum Francorum diplomatibus et arte secernendi antiqua diplomata vera a falsis, disceptatio ad R.P. D. Joannem Mabillonium,...
De Veteribus regum Francorum diplomatibus et arte secernendi antiqua diplomata vera a falsis, disceptatio ad R.P. D. Joannem Mabillonium,...
Déclaration du Roy et tarif (arrêté au Conseil des finances du 13 décembre 1703) des droits qui doivent estre payez pour les ports de lettres. Donnée à Versailles le 8 décembre 1703. Registrée en Parlement le 13 décembre 1703
Déclaration du Roy et tarif (arrêté au Conseil des finances du 13 décembre 1703) des droits qui doivent estre payez pour les ports de lettres. Donnée à Versailles le 8 décembre 1703. Registrée en Parlement le 13 décembre 1703
Déclaration du Roy portant que les accusez seront entendus par leur bouche dans la Chambre du Conseil, derrière le barreau lors qu'il n'y aura pas de conclusions ou de condamnations à peine afflictive. Donnée à Versailles, le 13 avril 1703. Registrée en P
Déclaration du Roy portant que les accusez seront entendus par leur bouche dans la Chambre du Conseil, derrière le barreau lors qu'il n'y aura pas de conclusions ou de condamnations à peine afflictive. Donnée à Versailles, le 13 avril 1703. Registrée en P
Déclaration du Roy portant réduction du siège royal établi à Rochefort, en interprétation de l'édit... de juillet 1702. Donnée à Versailles le 23 décembre 1702. Registrée en Parlement [le 19 janvier 1703]
Déclaration du Roy portant réduction du siège royal établi à Rochefort, en interprétation de l'édit... de juillet 1702. Donnée à Versailles le 23 décembre 1702. Registrée en Parlement [le 19 janvier 1703]
Déclaration du Roy portant renvoy au Parlement de Besançon des procès évoquez de celuy de Dijon et au Parlement de Metz des procès évoquez de celuy de Besançon. Donnée à Versailles le 15 novembre 1703
Déclaration du Roy portant renvoy au Parlement de Besançon des procès évoquez de celuy de Dijon et au Parlement de Metz des procès évoquez de celuy de Besançon. Donnée à Versailles le 15 novembre 1703
Déclaration du Roy qui réduit au denier seize les augmentations de gages attribuez aux officiers des amirautez et Tables de marbre, sur le pied du denier dix-huit. Donnée à Versailles, le 27 février 1703. Registrée en Parlement, le 28 avril 1703
Déclaration du Roy qui réduit au denier seize les augmentations de gages attribuez aux officiers des amirautez et Tables de marbre, sur le pied du denier dix-huit. Donnée à Versailles, le 27 février 1703. Registrée en Parlement, le 28 avril 1703
Déclaration du Roy qui unit les offices de receveurs particuliers des Eaux et Forests qui restent à vendre de ceux créez par édit... de décembre 1701 aux offices de receveurs généraux anciens, alternatifs et demy-triennaux des domaines et bois des général
Déclaration du Roy qui unit les offices de receveurs particuliers des Eaux et Forests qui restent à vendre de ceux créez par édit... de décembre 1701 aux offices de receveurs généraux anciens, alternatifs et demy-triennaux des domaines et bois des général
Déclaration du Roy servant de nouveau règlement pour les lettres d'Estat. Donnée à Versailles le 23 décembre 1702. Registrée en Parlement le 5 janvier et Cour des Aydes le 22 dudit mois 1703
Déclaration du Roy servant de nouveau règlement pour les lettres d'Estat. Donnée à Versailles le 23 décembre 1702. Registrée en Parlement le 5 janvier et Cour des Aydes le 22 dudit mois 1703
Déclaration du Roy, concernant les formalitez qui doivent estre observées dans la poursuite, et le jugement des oppositions au sceau des offices. Donnée à Versailles, le 17 juin 1703
Déclaration du Roy, concernant les formalitez qui doivent estre observées dans la poursuite, et le jugement des oppositions au sceau des offices. Donnée à Versailles, le 17 juin 1703
Déclaration du Roy, donnée à Versailles le huitième décembre 1703, portant que les offices de chevaliers d'honneur créez par édit... de juillet 1702 dans les Chambres des Comptes, Cours des Aydes et Bureaux des finances, pourront estre levez par ceux qui
Déclaration du Roy, donnée à Versailles le huitième décembre 1703, portant que les offices de chevaliers d'honneur créez par édit... de juillet 1702 dans les Chambres des Comptes, Cours des Aydes et Bureaux des finances, pourront estre levez par ceux qui
Déclaration du Roy, donnée en faveur des trésoriers provinciaux des ponts et chaussées, pour l'exemption de la taille. Donnée à Versailles, le 15 may 1703. Registrée en la Cour des Aydes, le 8 juin 1703
Déclaration du Roy, donnée en faveur des trésoriers provinciaux des ponts et chaussées, pour l'exemption de la taille. Donnée à Versailles, le 15 may 1703. Registrée en la Cour des Aydes, le 8 juin 1703
Déclaration du Roy, du dix-huitième juillet 1702 portant règlement pour les réceptions des foy, hommages, aveus et dénombremens des vassaux de Sa Majesté. Registrée en la Chambre des Comptes le dixième octobre audit an
Déclaration du Roy, du dix-huitième juillet 1702 portant règlement pour les réceptions des foy, hommages, aveus et dénombremens des vassaux de Sa Majesté. Registrée en la Chambre des Comptes le dixième octobre audit an
Déclaration du Roy, par laquelle Sa Majesté déclare n'avoir entendu comprendre dans l'exécution de l'édit... de décembre 1684, les jurisdictions consulaires du royaume, dans lesquelles les porteurs de promesses, billets ou autres actes passez sous signatu
Déclaration du Roy, par laquelle Sa Majesté déclare n'avoir entendu comprendre dans l'exécution de l'édit... de décembre 1684, les jurisdictions consulaires du royaume, dans lesquelles les porteurs de promesses, billets ou autres actes passez sous signatu
Déclaration du Roy, portant acceptation des offres faites par la communauté des notaires au Chastelet de Paris, d'acquérir seize mil neuf cens cinquante livres de rente sur les aydes et gabelles au denier seize, au moyen de quoy ladite communauté et chacu
Déclaration du Roy, portant acceptation des offres faites par la communauté des notaires au Chastelet de Paris, d'acquérir seize mil neuf cens cinquante livres de rente sur les aydes et gabelles au denier seize, au moyen de quoy ladite communauté et chacu
Déclaration du Roy, portant attribution à l'Hôpital général de trois sols par jour sur chaque carrosse de loüage. Donnée à Versailles le 30. jour de décembre 1702
Déclaration du Roy, portant attribution à l'Hôpital général de trois sols par jour sur chaque carrosse de loüage. Donnée à Versailles le 30. jour de décembre 1702
Déclaration du Roy, portant exemption de taille, ustansiles, logement de gens de guerre, en faveur des commissaires et greffiers aux inventaires, créez par édit... de mars 1702. Donnée à Versailles, le seizième jour de janvier 1703
Déclaration du Roy, portant exemption de taille, ustansiles, logement de gens de guerre, en faveur des commissaires et greffiers aux inventaires, créez par édit... de mars 1702. Donnée à Versailles, le seizième jour de janvier 1703
Déclaration du Roy, portant que celles des trois juillet et six décembre 1702 ne seront exécutées dans les païs de Bresse, Bugey et Gex, que pour la vente des terres, maisons et autres fonds, et non pour les offices. Donnée à Marly le 24 juin 1703. Regist
Déclaration du Roy, portant que celles des trois juillet et six décembre 1702 ne seront exécutées dans les païs de Bresse, Bugey et Gex, que pour la vente des terres, maisons et autres fonds, et non pour les offices. Donnée à Marly le 24 juin 1703. Regist
Déclaration du Roy, portant que l'adresse des lettres de rémission, pardon et autres de semblable qualité, obtenues par des personnes de condition roturière, sera faite aux baillifs et séneschaux ressortissans nuement ès cours de Parlement, dans le ressor
Déclaration du Roy, portant que l'adresse des lettres de rémission, pardon et autres de semblable qualité, obtenues par des personnes de condition roturière, sera faite aux baillifs et séneschaux ressortissans nuement ès cours de Parlement, dans le ressor
Déclaration du Roy, portant que la jurisdiction des officiers du siège royal de Rochefort demeurera réduite à ce qui concerne la levée des sels, réparation des marais, réfection et entretien des achenaux, les délits qui se commettent sur les marais et gén
Déclaration du Roy, portant que la jurisdiction des officiers du siège royal de Rochefort demeurera réduite à ce qui concerne la levée des sels, réparation des marais, réfection et entretien des achenaux, les délits qui se commettent sur les marais et gén
Déclaration du Roy, portant que les cinquante déchargeurs de bois créez par édit du mois de juillet 1702 pour... Paris, joüiront des droits à eux attribuez par ledit édit, conformément au tarif [ci-inclus] arresté au Conseil le 10 avril 1703. Donnée à Ver
Déclaration du Roy, portant que les cinquante déchargeurs de bois créez par édit du mois de juillet 1702 pour... Paris, joüiront des droits à eux attribuez par ledit édit, conformément au tarif [ci-inclus] arresté au Conseil le 10 avril 1703. Donnée à Ver