Déclaration du Roy, du dix-huitième juillet 1702 portant règlement pour les réceptions des foy, hommages, aveus et dénombremens des vassaux de Sa Majesté. Registrée en la Chambre des Comptes le dixième octobre audit an
Identification
- Identifiant unique
- 2074387
- Identifiant
- RBSVDP0002074387
Titre et mentions
- Titre
- Déclaration du Roy, du dix-huitième juillet 1702 portant règlement pour les réceptions des foy, hommages, aveus et dénombremens des vassaux de Sa Majesté. Registrée en la Chambre des Comptes le dixième octobre audit an
Auteurs
- Dates auteur
- 1638-1715
- Co-auteur
- Louis
- Dates auteur secondaire
- 1675-1740
Publication
- Date de publication
- 1703
- Lieu de publication
- Paris
- Éditeur
- H. Charpentier
Description matérielle
- Indication spécifique
- 8 p.
- Format
- in-8
- Nombre d'objets
- 1
Langues
- Langue du document
- fre
Localisation
- Localisation
- BHVP
- Sous-localisation
- MAB2
- Cote
- 35380, vol.044 -(39)
- Tomaison
- -(39)
- Catégorie documentaire
- LI
Notes et conservation
- Note
- "Fait partie d'un recueil factice d'actes de la même année comportant en tête une table manuscrite. Pièce n?39
- Conservation
- Au contreplat supérieur, ex-libris gravé de Charles Ycart (1675-1740), secrétaire du Roi, avocat en Parlement et aux Conseils (Chr. Favre-Leje"