Bibliothèque Paris

Livres de 1685

166 notices — page 1 sur 4

des gabelles des Eveschez de Metz, Toul et Verdun

"Edits du Roy, portant création de sièges présidiaux aux bailliages de Metz, Toul, Verdun et Sarre-Louis, et de bailliages à Longvuy et Espinal

avec suppression des bailliages d'Allemagne, de Nancy, de Saint-Mihiel, d'Estain, d'Espinal et de Vosges. Véri"

"Edits du Roy, portant création de sièges présidiaux aux bailliages de Metz, Toul, Verdun et Sarre-Louis, et de bailliages à Longvuy et Espinal

avec suppression des bailliages d'Allemagne, de Nancy, de Saint-Mihiel, d'Estain, d'Espinal et de Vosges. Véri"

"Le voyage de France, dressé pour la commodité des françois et estrangers : avec une description des chemins pour aller & venir par tout le monde, très necessaire aux voyageurs

et un mémoire des reliques qui sont dans le Trésor de S.Denys en France"

"Le voyage de France, dressé pour la commodité des françois et estrangers : avec une description des chemins pour aller & venir par tout le monde, très necessaire aux voyageurs

et un mémoire des reliques qui sont dans le Trésor de S.Denys en France"
[Texte imprimé]
[Texte imprimé]
[Texte imprimé]
[Texte imprimé]

Arrest du Conseil d'Estat concernant la liquidation des dettes des communautez. Du 14 avril 1685

Arrest du Conseil d'Estat concernant la liquidation des dettes des communautez. Du 14 avril 1685

Arrest du Conseil d'Estat concernant le controlle des exploits du 20 novembre 1685

Arrest du Conseil d'Estat concernant le controlle des exploits du 20 novembre 1685

Arrest du Conseil d'Etat portant que les gentils-hommes nouvellement convertis à la religion catholique reprendront dans les églises les mesmes places que leurs ancestres y avoient avant leur perversion

Arrest du Conseil d'Etat portant que les gentils-hommes nouvellement convertis à la religion catholique reprendront dans les églises les mesmes places que leurs ancestres y avoient avant leur perversion

[Texte imprimé]
[Texte imprimé]
[Texte imprimé]
[Texte imprimé]

Déclaration du Roy [du 11 décembre 1685] pour établir la preuve du jour du décès de ceux de la religion prétenduë réformée. Registrée en Parlement le 17 décembre 1685

Déclaration du Roy [du 11 décembre 1685] pour établir la preuve du jour du décès de ceux de la religion prétenduë réformée. Registrée en Parlement le 17 décembre 1685

Déclaration du Roy [du 11 juillet 1685] pour exclure les juges dont les femmes font profession de la religion prétenduë réformée, de la connoissance des procès où les ecclésiastiques auront intérest. Registrée en Parlement le 14 aoust 1685

Déclaration du Roy [du 11 juillet 1685] pour exclure les juges dont les femmes font profession de la religion prétenduë réformée, de la connoissance des procès où les ecclésiastiques auront intérest. Registrée en Parlement le 14 aoust 1685

Déclaration du Roy [du 12 novembre 1685] portant que ceux de la religion prétenduë réformée qui reviendront dans le royaume déclareront leur retour aux juges. Registrée en Parlement le 28 novembre 1685

Déclaration du Roy [du 12 novembre 1685] portant que ceux de la religion prétenduë réformée qui reviendront dans le royaume déclareront leur retour aux juges. Registrée en Parlement le 28 novembre 1685

Déclaration du Roy [du 14 août 1685] portant qu'il ne sera point donné de tuteurs de la dite religion prétenduë réformée aux enfans des pères et mères de ladite religion. Registrée en Parlement le 17 novembre 1685

Déclaration du Roy [du 14 août 1685] portant qu'il ne sera point donné de tuteurs de la dite religion prétenduë réformée aux enfans des pères et mères de ladite religion. Registrée en Parlement le 17 novembre 1685

Déclaration du Roy [du 16 juin 1685] pour empescher les mariages des sujets du Roy en païs étrangers. Registrée en Parlement le 14 aoust 1685

Déclaration du Roy [du 16 juin 1685] pour empescher les mariages des sujets du Roy en païs étrangers. Registrée en Parlement le 14 aoust 1685