Bibliothèque Paris

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Titre
2087660 Arrest du Conseil d'Etat du Roy portant règlement sur les charte-parties d'affretement passées avant la signature des préliminaires de la paix, pour les navires expédiez pour les colonies françoises de l'Amérique. Du 15 octobre 1748
2087047 Arrest du Conseil d'Etat du Roy portant règlement pour la régie du domaine de Châteauroux. Du 15 may 1745
2070108 Arrest du Conseil d'Etat du Roy portant règlement entre la cour des aydes et les trésoriers de France pour la prestation de serment et information de vie et moeurs des officiers des aydes, tailles et gabelles
2087278 Arrest du Conseil d'Etat du Roy portant que les conducteurs des vins entrant dans l'étendue de la douane de Lyon, qui prétendront jouir de l'exemption des droits de ladite douane sous prétexte qu'ils seroient destinez pour Lyon ou pour Paris, seront tenus
2081310 Arrest du Conseil d'Etat du Roy du trente juin 1722 qui déboute les Sieurs d'Elvert frères, de leur requeste tendante à être maintenus dans le privilège d'établir des greniers et magazins à sel dans les lieux de Bourchaide et Courserode tant pour leur con
2089903 Arrest du Conseil d'Etat du Roi qui autorise le Sieur Guillot à signer, au lieu et place du Sieur Oblet, le cinquième coupon des reconnoissances ordonnées par l'arrêt du 20 juin 1767, et autres arrêts subséquens, pour le payement de la liquidation des pap
2088428 Arrest du Conseil d'Etat du Roi qui ordonne que les sujets qui justifieront d'un apprentissage et compagnonage chez les maîtres d'une ville du royaume quelconque, où il y a jurande, seront admis à la maîtrise de leur profession dans les communautés d'arts
2088766 Arrest du Conseil d'Etat du Roi qui ordonne qu'il en sera usé comme par le passé pour le partage des prises ou rançons que pourroient faire les bâtimens armés en guerre et marchandises par les sujets de Sa Majesté. Du 10 janvier 1759
2090585 Arrest du Conseil d'Etat du Roi qui commet l'adjudicataire des fermes pour faire la perception et recouvrement des différens sous pour livre, perceptibles en exécution de l'édit... de novembre 1771, tant sur les droits faisant partie de son bail, que sur
2090584 Arrest du Conseil d'Etat du roi qui exempte les droits sur le blé et la farine, établis pour la construction de la gare et halle de Paris, des sous pour livre dont la perception est ordonnée par l'édit du mois de novembre 1771... Du 15 décembre 1771
2090221 Arrest du Conseil d'Etat du Roi concernant les délibérations du chapitre de l'ordre de Citeaux, dont l'assemblée sera tenue au lieu et en la manière accoutumée le 2 septembre 1771. Du quatre avril mil sept cent soixante-onze
2089665 Arrest du Conseil d'Etat du Roi qui fait défenses au Sieur Nicoles-François Moreau et à tous autres imprimeurs d'imprimer à l'avenir aucuns ouvrages ou mémoires, qu'ils n'en aient obtenu la permission, ou qu'ils n'y aient été autorisés par la signature d'
2094978 Arrest du Conseil d'Estat privé du Roy en faveur des archés et gardes de la connestablie et autres des maréchaux de France pour l'exemption des tailles, logemens de gens de guerres et autres charges publiques. Du 5 aoust 1704
2086726 "Arrest du Conseil d'Estat du Roy qui ordonne l'exécution de l'article X du titre VII des déclarations et payement des droits
2083704 Arrest du Conseil d'Estat du Roy qui prescrit la forme dans laquelle seront faits à l'avenir les remboursemens des effets ordonnez estre pris en payement du droit de confirmation et pour acquisition des lettres de maîtrises, par arrest du 2 septembre 1727
2083407 Arrest du Conseil d'Estat du Roy qui subroge le Sieur Ollivier de Senozan, intendant général des affaires temporelles du clergé de France, au lieu et place du Sieur Ogier, ci-devant receveur général dudit clergé, pour l'exécution de l'arrêt du 15 octobre
2083251 "Arrest du Conseil d'Estat du Roy qui permet au fermier de la marque d'or et d'argent d'entretenir ou de résilier les sous-baux et abonnemens faits par les précédens fermiers
2077237 Arrest du Conseil d'Estat du Roy qui ordonne que, suivant et conformément à l'art. I du titre 6 de l'ordonnance de 1680 il sera procédé par le receveur du Grenier à sel de Blois et autres à la vente et distribution du sel en présence du grenetier et contr
2085872 Arrest du Conseil d'Estat du Roy qui casse une sentence de l'élection de Doulens, confisque quatre cens vingt-deux livres de faux tabac, et neuf aunes d'indienne, saisis sur les nommez Mabire père et fils, deffend aux officiers de ladite élection et tous
2082114 Arrest du Conseil d'Estat du Roy qui déclare l'exemption du droit de franc-fiefs, attribuée aux commissaires aux revues par la déclaration du six septembre 1712, comprise par la révocation portée par l'édit... d'aoust 1715, et en conséquence, ordonne qu'i
2082951 Arrest du Conseil d'Estat du Roy portant permission aux prévost des marchands et échevins de la ville de Lyon d'emprunter jusqu'à la somme de deux millions de livres, tant en France que dans les pays étrangers pour les causes énoncées audit arrest. Du 20
2082731 Arrest du Conseil d'Estat du Roy portant règlement pour la perception des droits d'entrée sur le poisson, provenant de la pesche des habitans des villes privilégiées et non privilégiées de la province de Normandie. Du 24 avril 1725
2083766 Arrest du Conseil d'Estat du Roy concernant les parties de rentes viagères restablies par l'estat de supplément arresté au Conseil le 23 novembre dernier. Du 8 décembre 1728
1111414 20.000 lieues sous les mers
1966239 1984 European brass band championship
1088296 1970
1933050 18 duos
1975886 1612 Italian Vespers
1894172 1502
1683956 127 heures
1892207 12 Mélodies
1819721 Cochinat. Journaliste
594272 History of Japan
3059 Historical Résumé of the World's Congress convened in Chicago on May 15, and adjourned on may 22, 1893
108727 Historia del grabado en España
646680 Histoire religieuse de la France
18652 La Papesse Jeanne
676186 Panoramique sur le 7ème art
624561 Le Palais du Louvre au XVIe siècle. Documents inédits...
675769 Le Palais de justice d'autrefois. Le Parlement s'organise...
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125432 L'outil et la main
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989387 L'ouïe
1616508 Le costume champenois, de la tradition à la modernité
2160112 Les corps brisés
2060331 Coppie de l'Anti-Espagnol faict à Paris. Deffendu par les rebelles de Sa Majesté
1076351 Controversy
1945402 Le contrat administratif illégal
1783519 Construction et habitat durables
1927637 Contes d'Armorique
1489086 Construis ta villa romaine
1986943 Conspiracy
1482019 "Conseil impérial des prises. Réplique pour les sieurs G. Oltman, capitaine et propriétaire du navire ""la Dame Élisabeth"", et G.-A. Zieze,... co-propriétaires de la cargaison... contre la direction des Douanes impériales à Hambourg... [Signé : Lacoste, rap"
1711699 Connaître les mesures de protection
2154681 Connaître, comprendre et protéger la forêt
2020925 Congrès international du bois et de la sylviculture
2181823 Concierto para bongo
2183075 Conférences de Notre-Dame de Paris, par le R.P. Michel Riquet,... L'Eglise liberté du monde. III. Conscience et autorité.
1789989 Conférence de presse pré-conseil
2184476 Conditions particulières aux travaux de marbrerie
2047938 Concours généraux de l'Université
2067760 Concevoir et réaliser une exposition
1766439 "Concertos pour violoncelle no. 3 et 4
1108951 Concertos pour piano et orchestre
1082266 Concertos pour guitare
1106046 Concerto pour violoncelle et orchestre n. 1 en la mineur, op. 33
1096847 Concerto pour piano et orchestre n ? 5 ºL'Empereurº, en mi bémol majeur, op. 73
1096812 "Concerto pour piano et orchestre n ? 3 en ut, op. 37
1100848 Concerto pour harpe et orchestre
1079957 Concerto per oboe in do mineur da ºanonimo venezianoº
1146006 Des cinémas dans la ville
2184680 Cimetières de la Ville de Paris
1828725 Cimetière de Sainte Marguerite. ºOssements du roi Louis XVII, exhumés, le 6 juin 1894, au cimetière de Sainte Marguerite, en présence de M. le comte de Reiset, de M. le Professeur Poiret, du docteur Bilhaut et De Backer, de M. l'abbé Paradis, curé de Sain
1898266 Sonata G-Dur
2109095 Chinesische Konversations-Grammatik im Dialekt der nordchinesischen Umgangssprache nebst einem Verzeichniss von ca 1500 der gebräulichsten chinesischen Schriftzeichen...
1980310 La Chine
1957279 Chiffres de clavecin
2197445 Chevalier Ned et les Braillards
1914508 Chester Himes, l'unique
1909545 Cherry ripe
2172660 At the fun of the fair
2049707 Asterix
1976970 "Four impromptus, s300A
1902676 Le chasseur
1896947 Dutch Delftware
1962223 "Duos de ""Parsifal et de ""La Walkyrie"""
1763128 Le droit des sondages électoraux
1491411 [Dreyfus à l'Ile du Diable]
1785366 Douleur angevine
1136993 La double chance de Juliette
1103877 Don Juan, dramma giocoso en deux actes, K. 527
1714030 Domino et Colinette
1100036 Dix chants bibliques, op. 99
1767108 La diva
1809608 Paris. Distribution de bouteilles de vin de l'Herault par l'espace Herault de Paris. Restaurant grec rue de la Harpe, 5e arr.
2096763 Dispositif de l'arrest de la seconde Chambre des Enquêtes du Parlement de Paris dont la cassation est demandée [9 août 1721]
1703443 La discordance des temps
2057910 [Dimey, Bernard . Photographies]
2126200 Dignité(s)