Livres de 1787

A mes concitoyens, ou Réflexions patriotiques d'un François, sur la sécularisation des religieux et l'extinction de la mendicité

Alcune decorazioni di nobili sale ed altri ornamenti di Giocondo Albertolli, ... incisida Giacomo Mercoli e da Andrea de Bernardis

Alcune decorazioni di nobili sale ed altri ornamenti di Giocondo Albertolli, ... incisida Giacomo Mercoli e da Andrea de Bernardis

Almanach de la Samaritaine avec ses prédictions pour l'année 1787 à M.M. les parisiens

Almanach de la Samaritaine avec ses prédictions pour l'année 1787 à M.M. les parisiens

Antonin, citoyen, au milieu des peuples de son empire, convoqués l'an de Rome 903. Lettre d'un Gaulois à un des ses amis

Antonin, citoyen, au milieu des peuples de son empire, convoqués l'an de Rome 903. Lettre d'un Gaulois à un des ses amis

Arrêt de la Chambre des Comptes du... 14 mars 1787

Arrêt de la Chambre des Comptes du... 14 mars 1787

Arrêt de la Chambre des Comptes qui ordonne qu'à compter du premier juillet 1787 tous propriétaires de rentes viagères, constituées sur les revenus du Roi, autres que ceux qui sont dans le cas de fournir des quittances passées devant les notaires à Paris,

Arrêt de la Chambre des Comptes qui ordonne qu'à compter du premier juillet 1787 tous propriétaires de rentes viagères, constituées sur les revenus du Roi, autres que ceux qui sont dans le cas de fournir des quittances passées devant les notaires à Paris,

Arrêt de la Cour de Parlement en vacations, rendu sur les remontrances et conclusions de M. le Procureur général du Roi, qui ordonne qu'un imprimé intitulé : Observations d'un Avocat sur l'arrêté du Parlement de Paris, du 13 aoput 1787, sera lacéré et brû

Arrêt de la Cour de Parlement en vacations, rendu sur les remontrances et conclusions de M. le Procureur général du Roi, qui ordonne qu'un imprimé intitulé : Observations d'un Avocat sur l'arrêté du Parlement de Paris, du 13 aoput 1787, sera lacéré et brû

Arrêt de la cour de Parlement portant règlement pour la conversion des baux conventionnels des biens saisis réellement en baux judiciaires. Du vingt-huit novembre mil sept cent quatre-vingt sept

Arrêt de la cour de Parlement portant règlement pour la conversion des baux conventionnels des biens saisis réellement en baux judiciaires. Du vingt-huit novembre mil sept cent quatre-vingt sept

Arrêt de la cour de Parlement portant règlement pour les baux judiciaires des biens saisis réellement et pour le tiercement desdits baux. Du onze juillet mil sept cent quatre-vingt sept

Arrêt de la cour de Parlement portant règlement pour les baux judiciaires des biens saisis réellement et pour le tiercement desdits baux. Du onze juillet mil sept cent quatre-vingt sept

Arrêt de la cour de Parlement portant règlement pour les réparations à faire aux biens saisis réellement. Du trois décembre mil sept cent quatre-vingt sept

Arrêt de la cour de Parlement portant règlement pour les réparations à faire aux biens saisis réellement. Du trois décembre mil sept cent quatre-vingt sept

Arrêt de la cour de Parlement qui condamne Jean Chrétien à être attaché au carcan par l'exécuteur de la haute justice à un poteau qui... sera planté dans la place publique... du Mans, et y demeurer un jour de marché pendant deux heures ayant... écriteau d

Arrêt de la cour de Parlement qui condamne Jean Chrétien à être attaché au carcan par l'exécuteur de la haute justice à un poteau qui... sera planté dans la place publique... du Mans, et y demeurer un jour de marché pendant deux heures ayant... écriteau d

Arrêt de la cour de Parlement qui condamne Michel-Germain Létent, compagnon vitrier, à être rompu vif par l'exécuteur de la haute justice sur un échafaud qui... sera dressé dans la place de la porte Saint-Antoine, pour assassinat et vol. Du dix-sept janvi

Arrêt de la cour de Parlement qui condamne Michel-Germain Létent, compagnon vitrier, à être rompu vif par l'exécuteur de la haute justice sur un échafaud qui... sera dressé dans la place de la porte Saint-Antoine, pour assassinat et vol. Du dix-sept janvi

Arrêt de la cour de Parlement qui fait défenses à toutes personnes... de s'assembler... soit les jours de fêtes de patron, soit à l'occasion des mariages, dans aucun temps de l'année et sous aucun prétexte, dans les paroisses situées dans l'étendue du res

Arrêt de la cour de Parlement qui fait défenses à toutes personnes... de s'assembler... soit les jours de fêtes de patron, soit à l'occasion des mariages, dans aucun temps de l'année et sous aucun prétexte, dans les paroisses situées dans l'étendue du res

Arrêt de la cour de Parlement qui ordonne qu'une ordonnance [ci-incluse] rendue le 23 août 1786 par les officiers des justices unies du comté de Richebourg le Toureil, voiries et grueries royales y annexés, concernant le maintien de la police, de l'ordre

Arrêt de la cour de Parlement qui ordonne qu'une ordonnance [ci-incluse] rendue le 23 août 1786 par les officiers des justices unies du comté de Richebourg le Toureil, voiries et grueries royales y annexés, concernant le maintien de la police, de l'ordre

Arrêt de la cour de Parlement qui ordonne qu'une ordonnance [ci-incluse] rendue le 26 juin 1787 par les officiers de police... de Vermanton, qui fixe les lieux et emplacemens où se tiendront à l'avenir les différentes foires et marchés de ladite ville, se

Arrêt de la cour de Parlement qui ordonne qu'une ordonnance [ci-incluse] rendue le 26 juin 1787 par les officiers de police... de Vermanton, qui fixe les lieux et emplacemens où se tiendront à l'avenir les différentes foires et marchés de ladite ville, se

Arrêt de la cour de Parlement qui ordonne qu'une ordonnance [ci-incluse] rendue le 5 mars 1787 par les officiers de la sénéchaussée de la Flèche, concernant la réparation et l'élargissement des chemins ordinaires, de traverse et ruraux, situés dans l'éten

Arrêt de la cour de Parlement qui ordonne qu'une ordonnance [ci-incluse] rendue le 5 mars 1787 par les officiers de la sénéchaussée de la Flèche, concernant la réparation et l'élargissement des chemins ordinaires, de traverse et ruraux, situés dans l'éten

Arrêt de la cour de Parlement qui ordonne qu'une ordonnance [ci-incluse] rendue par les officiers de la sénéchaussée de Saumur le 17 mars 1787, concernant les alignemens, permissions à prendre lors de la construction ou reconstruction des maisons, murs...

Arrêt de la cour de Parlement qui ordonne qu'une ordonnance [ci-incluse] rendue par les officiers de la sénéchaussée de Saumur le 17 mars 1787, concernant les alignemens, permissions à prendre lors de la construction ou reconstruction des maisons, murs...

Arrêt de la cour de Parlement qui ordonne qu'une ordonnance [du 13 juillet 1787 ci-incluse] rendue par les officiers de la sénéchaussée de Civray, concernant les meuniers, sera exécutée selon sa forme et teneur. Du sept août mil sept cent quatre-vingt sep

Arrêt de la cour de Parlement qui ordonne qu'une ordonnance [du 13 juillet 1787 ci-incluse] rendue par les officiers de la sénéchaussée de Civray, concernant les meuniers, sera exécutée selon sa forme et teneur. Du sept août mil sept cent quatre-vingt sep

Arrêt de la cour de Parlement qui ordonne que tous vignerons et propriétaires de vignes dans le territoire d'Epernay et dans les autres territoires de la Champagne seront tenus de ramasser exactement, lors de l'ébourgeonnement et de la taille de leurs vig

Arrêt de la cour de Parlement qui ordonne que tous vignerons et propriétaires de vignes dans le territoire d'Epernay et dans les autres territoires de la Champagne seront tenus de ramasser exactement, lors de l'ébourgeonnement et de la taille de leurs vig