Arrêt de la cour de Parlement portant règlement pour l'administration des biens et revenus des fabriques et des charités des paroisses situées dans l'étendue du diocèse de Meaux. Du vingt-cinq avril mil sept cent quatre-vingt sept
"Fait partie d'un recueil factice d'actes de la même année. Pièce n?62
Identification
- Identifiant
- 2098609
Titre et mentions
- Titre
- Arrêt de la cour de Parlement portant règlement pour l'administration des biens et revenus des fabriques et des charités des paroisses situées dans l'étendue du diocèse de Meaux. Du vingt-cinq avril mil sept cent quatre-vingt sept
Auteurs
- Auteur
- "Fait partie d'un recueil factice d'actes de la même année. Pièce n?62
- Co-auteur
- Reliure de veau raciné du 18e s, tranches rouges, papier de garde au tourniquet, 25,5 x 20 cm"
- Dates co-auteur
- 1754-1793
- Auteur collectivité
- France
- Auteur collectivité subdivision
- Parlement de Paris
Publication
- Date de publication
- 1787
- Lieu de publication
- Paris
- Éditeur
- impr. de N.-H. Nyon
Description matérielle
- Indication spécifique
- 50 p.
- Format
- in-4
- Nombre d'objets
- "MAB2
Langues
- Langue du document
- fre
Localisation
- Localisation
- "BHVP
- Sous-localisation
- BHVP"
- Code-barre
- MAB2"
- Fonds
- -(62)
- Catégorie documentaire
- "4-BRO-400305
Notes et conservation
- Note
- "LI
- Conservation
- LI"