Livres de 1787

Cinquième liste des personnes qui ont fait leurs déclarations et soumissions dans les bureaux du greffier et du trésorier de l'Hôtel de ville de Paris, de contribuer à l'établissement de quatre nouveaux hôpitaux, capables de suppléer à l'insuffisance de l

Cinquième liste des personnes qui ont fait leurs déclarations et soumissions dans les bureaux du greffier et du trésorier de l'Hôtel de ville de Paris, de contribuer à l'établissement de quatre nouveaux hôpitaux, capables de suppléer à l'insuffisance de l

Collection des Mémoires présentés à l'Assemblée des Notables

Collection des Mémoires présentés à l'Assemblée des Notables

Collection des Mémoires présentés à l'Assemblée des Notables

Collection ou Recueil des Edits, Arrêts, Lettres patentes, et Déclarations du roi concernant l'administration des Finances, rendus depuis le 23 avril 1787. Suivis des Arrêts, Remontrances, suppliques et observations sur l'impôt du timbre et subvention ter

Collection ou Recueil des Edits, Arrêts, Lettres patentes, et Déclarations du roi concernant l'administration des Finances, rendus depuis le 23 avril 1787. Suivis des Arrêts, Remontrances, suppliques et observations sur l'impôt du timbre et subvention ter

Conférence entre un ministre d'Etat et un conseiller au Parlement

Conférence entre un ministre d'Etat et un conseiller au Parlement

Consultation sur l'affaire de la Dame Marquise d'Anglure, contre le sieur Petit, au Conseil des Dépêches, dans laquelle l'on traite du Mariage et de l'Etat des Protestans

Consultation sur l'affaire de la Dame Marquise d'Anglure, contre le sieur Petit, au Conseil des Dépêches, dans laquelle l'on traite du Mariage et de l'Etat des Protestans

Convention additionnelle et explicative du traité de commerce avec l'Angleterre, du 15 janvier 1787

Convention additionnelle et explicative du traité de commerce avec l'Angleterre, du 15 janvier 1787

Correspondance secrète, politique et littéraire ou Mémoires pour servir à l'histoire des cours, des sociétés et de la littérature en France depuis la mort de Louis XV

Correspondance secrète, politique et littéraire ou Mémoires pour servir à l'histoire des cours, des sociétés et de la littérature en France depuis la mort de Louis XV

De l'Impôt territorial en nature chez les Romains...

De l'Impôt territorial en nature chez les Romains...

Déclaration du Roi concernant le timbre. Donnée à Versailles le 4 août 1787. Registré en Parlement [en lit de justice] le 6 desdits mois et an

Déclaration du Roi concernant le timbre. Donnée à Versailles le 4 août 1787. Registré en Parlement [en lit de justice] le 6 desdits mois et an

Déclaration du Roi portant règlement sur les lettres de ratification des actes translatifs de propriété des rentes assignées sur les revenus du Roi. Donnée à Versailles le 28 août 1787. Registrée en l'audience de France le 6 septembre audit an

Déclaration du Roi portant règlement sur les lettres de ratification des actes translatifs de propriété des rentes assignées sur les revenus du Roi. Donnée à Versailles le 28 août 1787. Registrée en l'audience de France le 6 septembre audit an

Déclaration du Roi pour la liberté du commerce des grains. Donnée à Versailles le 17 juin 1787. Registrée en Parlement le vingt-cinq juin mil sept cent quatre-vingt sept

Déclaration du Roi pour la liberté du commerce des grains. Donnée à Versailles le 17 juin 1787. Registrée en Parlement le vingt-cinq juin mil sept cent quatre-vingt sept

Déclaration du Roi, interprétative de l'édit... de juillet 1784, portant que la charge d'intendant des écuries de Monsieur sera désunie de celle d'intendant des Menus. Donnée à Versailles le 1er mai 1787. Registrée en la Chambre des Comptes le 24 mai 1787

Déclaration du Roi, interprétative de l'édit... de juillet 1784, portant que la charge d'intendant des écuries de Monsieur sera désunie de celle d'intendant des Menus. Donnée à Versailles le 1er mai 1787. Registrée en la Chambre des Comptes le 24 mai 1787

Défense de M. Necker contre M. le comte de Mirabeau, précédée de quelques observations sur les mémoires dont Paris est inondé

Défense de M. Necker contre M. le comte de Mirabeau, précédée de quelques observations sur les mémoires dont Paris est inondé

Dernier arrêté du Parlement de Paris, séant à Troies, du 19 Septembre 1787. Avec les nouveaux arrêtés des Parlements de Toulouse, de Bordeaux et de Rennes

Dernier arrêté du Parlement de Paris, séant à Troies, du 19 Septembre 1787. Avec les nouveaux arrêtés des Parlements de Toulouse, de Bordeaux et de Rennes