Livres de 1783 - Bibliothèque de Paris

"Arrest de la cour de Parlement portant règlement pour la nomination du recteur de l'Université de Bourges

pour que le professeur de rhétorique soit admis dans la Faculté des arts

"Arrest de la cour de Parlement portant règlement pour la nomination du recteur de l'Université de Bourges

pour que le professeur de rhétorique soit admis dans la Faculté des arts

"Arrest de la cour de Parlement qui condamne Jean-Pierre Coffin à être pendu et étranglé... par l'exécuteur de la haute justice à une potence qui... sera plantée dans la place de Grève

icelui Coffin préalablement appliqué à la question ordinaire et extra"

"Arrest de la cour de Parlement qui condamne Jean-Pierre Coffin à être pendu et étranglé... par l'exécuteur de la haute justice à une potence qui... sera plantée dans la place de Grève

icelui Coffin préalablement appliqué à la question ordinaire et extra"

"Arrest de la cour de Parlement qui condamne Vincent Parré à être rompu vif par l'exécuteur de la haute justice sur un échafaud qui... sera dressé dans la place publique de Montereau-faut-Yonne

icelui Parré préalablement appliqué à la question ordinaire"

"Arrest de la cour de Parlement qui condamne Vincent Parré à être rompu vif par l'exécuteur de la haute justice sur un échafaud qui... sera dressé dans la place publique de Montereau-faut-Yonne

icelui Parré préalablement appliqué à la question ordinaire"

"Arrest de la cour de Parlement qui fait défenses à toutes personnes... de s'assembler et de s'attrouper, sous aucun prétexte et dans aucun temps de l'année

de simuler les fonctions de la justice, de courir masquées ou déguisées dans la ville et fauxbour"

"Arrest de la cour de Parlement qui fait défenses à toutes personnes... de s'assembler et de s'attrouper, sous aucun prétexte et dans aucun temps de l'année

de simuler les fonctions de la justice, de courir masquées ou déguisées dans la ville et fauxbour"

"Arrest de la cour de Parlement qui ordonne que le marché pour la volaille, qui se tient sur la place où est situé l'hôtel-de-ville de Beauvais, se tiendra à l'avenir dans la place de Saint-Michel de ladite ville

que le marché, qui se tient pareillement"

"Arrest de la cour de Parlement qui ordonne que le marché pour la volaille, qui se tient sur la place où est situé l'hôtel-de-ville de Beauvais, se tiendra à l'avenir dans la place de Saint-Michel de ladite ville

que le marché, qui se tient pareillement"

"Arrest de la cour de Parlement qui supprime la nouvelle congrégation ou confrairie des filles établie dans l'église de la paroisse de Passavant

ordonne que les filles de ladite paroisse continueront d'assister aux processions dans l'ordre et suivant l'u"

"Arrest de la cour de Parlement qui supprime la nouvelle congrégation ou confrairie des filles établie dans l'église de la paroisse de Passavant

ordonne que les filles de ladite paroisse continueront d'assister aux processions dans l'ordre et suivant l'u"

"Arrest de la Cour de Parlement, qui fait défenses à toutes personnes, de quelqu'état et condition qu'elles puissent être, de s'assembler et de s'attrouper, sous aucun prétexte, et dans aucun temps de l'année

de simuler les fonctions de la Justice

"Arrest de la Cour de Parlement, qui fait défenses à toutes personnes, de quelqu'état et condition qu'elles puissent être, de s'assembler et de s'attrouper, sous aucun prétexte, et dans aucun temps de l'année

de simuler les fonctions de la Justice

"Arrest de la cour du Parlement qui ordonne qu'il sera fait emploi d'une somme de trois mille livres portée en deux billets du feu sieur Dubreuil, curé de Guéret, au profit des pauvres

et que les contrats provenans de l'emploi n'appartiendront aux pauvre"

"Arrest de la cour du Parlement qui ordonne qu'il sera fait emploi d'une somme de trois mille livres portée en deux billets du feu sieur Dubreuil, curé de Guéret, au profit des pauvres

et que les contrats provenans de l'emploi n'appartiendront aux pauvre"

"Arrêt de la cour des Monnoies qui ordonne l'exécution des règlemens

en conséquence fait défenses à tous orfèvres, joailliers, lapidaires, merciers, bijoutiers et autres ouvriers de vendre aucuns bijoux ou menus ouvrages d'or et d'argent... soit montés e"

"Arrêt de la cour des Monnoies qui ordonne l'exécution des règlemens

en conséquence fait défenses à tous orfèvres, joailliers, lapidaires, merciers, bijoutiers et autres ouvriers de vendre aucuns bijoux ou menus ouvrages d'or et d'argent... soit montés e"

"Arrêt du Conseil d'Etat du Roi portant conversion du bail des fermes générales en une régie intéressée, à compter du 1er janvier 1784

et qui en remet la direction aux fermiers généraux de Sa Majesté. Du 24 octobre 1783"

"Arrêt du Conseil d'Etat du Roi portant conversion du bail des fermes générales en une régie intéressée, à compter du 1er janvier 1784

et qui en remet la direction aux fermiers généraux de Sa Majesté. Du 24 octobre 1783"

"Arrêt du Conseil d'Etat du Roi qui impose un droit uniforme de dix pour cent de la valeur sur les tresses, rubans et cordons de laine et de fil de chèvre, venant de l'étranger

et fixe leur valeur à six cent livres le quintal. Du 13 août 1783"

"Arrêt du Conseil d'Etat du Roi qui impose un droit uniforme de dix pour cent de la valeur sur les tresses, rubans et cordons de laine et de fil de chèvre, venant de l'étranger

et fixe leur valeur à six cent livres le quintal. Du 13 août 1783"

"Arrêt du Conseil d'Etat du Roi qui ordonne qu'à l'avenir les draps de Louviers seront coiffés d'une lisière jaune, ayant quatre ou six litaux bleus

et que les draps fins d'Elbeuf seront coiffés d'une lisière rouge. Du 5 décembre 1782"

"Arrêt du Conseil d'Etat du Roi qui ordonne qu'à l'avenir les draps de Louviers seront coiffés d'une lisière jaune, ayant quatre ou six litaux bleus

et que les draps fins d'Elbeuf seront coiffés d'une lisière rouge. Du 5 décembre 1782"

"Edit du Roi portant suppression des offices des trésoriers et contrôleurs du marc d'or

et création d'un office de trésorier général dudit droit. Donné à Versailles au mois de mai 1783. Registré en la Chambre des Comptes le 23 desdits mois et an"

"Edit du Roi portant suppression des offices des trésoriers et contrôleurs du marc d'or

et création d'un office de trésorier général dudit droit. Donné à Versailles au mois de mai 1783. Registré en la Chambre des Comptes le 23 desdits mois et an"

"Les Muses du foyer de l'Opera

choix des poesies libres, galantes, satiriques et autres les plus agréables qui ont circulé depuis quelques années dans les sociétés galantes de Paris"

"Les Muses du foyer de l'Opera

choix des poesies libres, galantes, satiriques et autres les plus agréables qui ont circulé depuis quelques années dans les sociétés galantes de Paris"

"Lettres patentes du Roi qui accordent aux entrepreneurs des manufactures et aux artistes la liberté d'avoir chez eux des balanciers, des presses, des moutons, des laminoirs et des coupoirs pour leur usage

à la charge d'en obtenir la permission de la Cou"

"Lettres patentes du Roi qui accordent aux entrepreneurs des manufactures et aux artistes la liberté d'avoir chez eux des balanciers, des presses, des moutons, des laminoirs et des coupoirs pour leur usage

à la charge d'en obtenir la permission de la Cou"

"Liste des CXX colporteurs et des XL afficheurs, reçus en la Chambre royale et syndicale de la librairie et imprimerie de Paris, pour pouvoir seuls colporter et afficher dans les Ville et Fauxbourgs de Paris, conformément au Titre X du Réglement de 1723

"

"Liste des CXX colporteurs et des XL afficheurs, reçus en la Chambre royale et syndicale de la librairie et imprimerie de Paris, pour pouvoir seuls colporter et afficher dans les Ville et Fauxbourgs de Paris, conformément au Titre X du Réglement de 1723

"

"Mémoire et consultation pour le régime actuel de la Congrégation de S. Maur

contre les appelans comme d'abus des élections faites au chapitre de l'Abbaye de Saint-Denis en M. DCC. LXXXIII"

"Mémoire et consultation pour le régime actuel de la Congrégation de S. Maur

contre les appelans comme d'abus des élections faites au chapitre de l'Abbaye de Saint-Denis en M. DCC. LXXXIII"

"Mémoire pour le sieur de Sainte-Foy, ancien surintendant de M. le Comte d'Artois

contre M. le Procureur-Général"

"Mémoire pour le sieur de Sainte-Foy, ancien surintendant de M. le Comte d'Artois

contre M. le Procureur-Général"

"Ordonnance de M. le lieutenant général de police qui interdit l'usage des carrières des nommés Perrard et Prevot, habitans de Pierrefitte, situées au territoire de Villetaneuse

qui les condamne à faire des remblais et en trois cents livres d'amende, pou"

"Ordonnance de M. le lieutenant général de police qui interdit l'usage des carrières des nommés Perrard et Prevot, habitans de Pierrefitte, situées au territoire de Villetaneuse

qui les condamne à faire des remblais et en trois cents livres d'amende, pou"

"Plan de la Rue de Scipion. Levé en exécution de la Déclaration du 10 Avril 1783

Enregistrée au Parlement, le 8. Juillet suivant. Par Nous Edme Verniquet, Architecte, Conseiller au Roy, Commiss. Voyer de la Ville de Paris"

"Plan de la Rue de Scipion. Levé en exécution de la Déclaration du 10 Avril 1783

Enregistrée au Parlement, le 8. Juillet suivant. Par Nous Edme Verniquet, Architecte, Conseiller au Roy, Commiss. Voyer de la Ville de Paris"

"Précis : Pour le Sieur Jean-Nicolas Fréchon, prêtre, chapelain ordinaire de la Sainte-Chapelle du Palais à Paris, pourvu de la Chapelle ou Chapellenie de Saint-Georges de Saint-Ouen, Défendeur

Contre le Sieur Charles-Antoine Desbiez, prêtre, chanoine de"

"Précis : Pour le Sieur Jean-Nicolas Fréchon, prêtre, chapelain ordinaire de la Sainte-Chapelle du Palais à Paris, pourvu de la Chapelle ou Chapellenie de Saint-Georges de Saint-Ouen, Défendeur

Contre le Sieur Charles-Antoine Desbiez, prêtre, chanoine de"

(De) Par les Prévôt des Marchands, et Echevins de la Ville de Paris. Ordonnance de Police, concernant les Promenades sur les Ports de cette Ville, Du 3 juin 1783

[Texte imprimé]

[?] St Bernard / [?] Enregistrée en [Parlement] le 8 Juillet Suivant / [?] Commissaire Voyer de la Ville de Paris / [?]

[Document cartographique manuscrit]

[?] St Bernard / [?] Enregistrée en [Parlement] le 8 Juillet Suivant / [?] Commissaire Voyer de la Ville de Paris / [?]

[Document cartographique manuscrit]