Livres de 1780

Lettres patentes du Roi portant règlement pour la fabrication des étoffes de laine dans la généralité d'Orléans. Données à Versailles le 22 juillet 1780. Registrées en Parlement le vingt-deux août mil sept cent quatre-vingt

Lettres patentes du Roi portant règlement pour la fabrication des étoffes de laine dans la généralité d'Orléans. Données à Versailles le 22 juillet 1780. Registrées en Parlement le vingt-deux août mil sept cent quatre-vingt

Lettres patentes du Roi portant règlement pour la fabrication des étoffes de laine dans la généralité de Paris. Données à Versailles le 22 juillet 1780. Registrées en Parlement le vingt-deux août mil sept cent quatre-vingt

Lettres patentes du Roi portant règlement pour la fabrication des étoffes de laine dans la généralité de Paris. Données à Versailles le 22 juillet 1780. Registrées en Parlement le vingt-deux août mil sept cent quatre-vingt

Lettres patentes du Roi portant règlement pour la fabrication des étoffes de laine dans la généralité de Poitiers. Données à Versailles le 22 juillet 1780. Registrées en Parlement le vingt-deux août mil sept cent quatre-vingt

Lettres patentes du Roi portant règlement pour la fabrication des étoffes de laine dans la généralité de Poitiers. Données à Versailles le 22 juillet 1780. Registrées en Parlement le vingt-deux août mil sept cent quatre-vingt

Lettres patentes du Roi portant règlement pour la fabrication des toiles et toileries. Données à Versailles le 28 juin 1780. Registrées en Parlement le 25 juillet mil sept cent quatre-vingt

Lettres patentes du Roi portant règlement pour la fabrication des toiles et toileries. Données à Versailles le 28 juin 1780. Registrées en Parlement le 25 juillet mil sept cent quatre-vingt

Lettres patentes du Roi portant règlement pour les compulsoires. Données à Versailles le 12 août 1779. Registrées en Parlement le quatorze mars mil sept cent quatre-vingt

Lettres patentes du Roi portant règlement pour les compulsoires. Données à Versailles le 12 août 1779. Registrées en Parlement le quatorze mars mil sept cent quatre-vingt

Lettres patentes du Roi portant réunion aux bâtimens du Palais de quelques parties de terreins appartenans au Chapitre de la Sainte-Chapelle, pour servir à l'aggrandissement des prisons de la Conciergerie. Données à Versailles le 27 mars 1780. Registrées

Lettres patentes du Roi portant réunion aux bâtimens du Palais de quelques parties de terreins appartenans au Chapitre de la Sainte-Chapelle, pour servir à l'aggrandissement des prisons de la Conciergerie. Données à Versailles le 27 mars 1780. Registrées

Lettres patentes du Roi portant suppression de l'office de conseiller honoraire en la sénéchaussée de la Rochelle. Données à Versailles le 22 décembre 1779. Registrées en Parlement le quatorze juillet 1780

Lettres patentes du Roi portant suppression de l'office de conseiller honoraire en la sénéchaussée de la Rochelle. Données à Versailles le 22 décembre 1779. Registrées en Parlement le quatorze juillet 1780

Lettres patentes du Roi portant tarif [ci-inclus] pour les greffiers de la Cour des Aides. Données à Versailles le 20 août 1780. Registrées en la Cour des Aides le 6 septembre 1780

Lettres patentes du Roi portant tarif [ci-inclus] pour les greffiers de la Cour des Aides. Données à Versailles le 20 août 1780. Registrées en la Cour des Aides le 6 septembre 1780

Lettres patentes du Roi pour la prise de possession de Henri Clavel de la régie des droits d'aides et autres y énoncés pour six années trois mois, qui commenceront le premier octobre 1780 et finiront le dernier décembre 1786. Données à Versailles le 5 jui

Lettres patentes du Roi pour la prise de possession de Henri Clavel de la régie des droits d'aides et autres y énoncés pour six années trois mois, qui commenceront le premier octobre 1780 et finiront le dernier décembre 1786. Données à Versailles le 5 jui

Lettres patentes du Roi qui nomment Jean-Vincent René pour faire au compte du Roi, pendant six ans trois mois, à compter du 1er octobre 1780, la recette et exploitation des droits d'hypothèques et des quatre deniers pour livre du prix des ventes de biens

Lettres patentes du Roi qui nomment Jean-Vincent René pour faire au compte du Roi, pendant six ans trois mois, à compter du 1er octobre 1780, la recette et exploitation des droits d'hypothèques et des quatre deniers pour livre du prix des ventes de biens

Lettres patentes du Roi, portant réunion aux Bâtimens du Palais de quelques parties de terreins appartenans au Chapitre de la Sainte-Chapelle, pour servir à l'agrandissement des Prisons de la Conciergerie. Données à Versailles le 27 Mars 1780...

Lettres patentes du Roi, portant réunion aux Bâtimens du Palais de quelques parties de terreins appartenans au Chapitre de la Sainte-Chapelle, pour servir à l'agrandissement des Prisons de la Conciergerie. Données à Versailles le 27 Mars 1780...

Liste des six-vingt seuls huissiers-commissaires-priseurs-vendeurs de bien meubles, reçus & immatriculés au Châtelet de Paris. Année M.DCC.LXXX

Liste des six-vingt seuls huissiers-commissaires-priseurs-vendeurs de bien meubles, reçus & immatriculés au Châtelet de Paris. Année M.DCC.LXXX

M. Turgot à M. Necker, et Sur l'administration de M. Necker

M. Turgot à M. Necker, et Sur l'administration de M. Necker

Mandement de Monseigneur l'archevêque de Paris [du 4 février 1780] qui permet l'usage des oeufs pendant le carême prochain, depuis le mercredi des cendres inclusivement, jusqu'au vendredi de la semaine de la Passion exclusivement

Mandement de Monseigneur l'archevêque de Paris [du 4 février 1780] qui permet l'usage des oeufs pendant le carême prochain, depuis le mercredi des cendres inclusivement, jusqu'au vendredi de la semaine de la Passion exclusivement

Mémoire à consulter et consultation pour les curés de la province du Dauphiné... délibéré à Paris le 28 janvier 1780, signé Camus, Maultrol, Aubry... suivi de pièces justificatives