Lettres patentes du Roi pour la prise de possession de Henri Clavel de la régie des droits d'aides et autres y énoncés pour six années trois mois, qui commenceront le premier octobre 1780 et finiront le dernier décembre 1786. Données à Versailles le 5 jui
Identification
- Identifiant unique
- 2092831
- Identifiant
- RBSVDP0002092831
Titre et mentions
- Titre
- Lettres patentes du Roi pour la prise de possession de Henri Clavel de la régie des droits d'aides et autres y énoncés pour six années trois mois, qui commenceront le premier octobre 1780 et finiront le dernier décembre 1786. Données à Versailles le 5 jui
Auteurs
- Dates auteur
- 1754-1793
- Co-auteur
- Louis
Publication
- Date de publication
- 1780
- Lieu de publication
- Paris
- Éditeur
- Knapen et fils
Description matérielle
- Indication spécifique
- 3 p.
- Format
- in-8
- Nombre d'objets
- 1
Langues
- Langue du document
- fre
Localisation
- Localisation
- BHVP
- Sous-localisation
- MAB2
- Cote
- 35380, vol.198 -(24)
- Tomaison
- -(24)
- Catégorie documentaire
- LI
Notes et conservation
- Note
- "Fait partie d'un recueil factice d'actes de la même année. Pièce n?24
- Conservation
- Reliure de veau raciné du 18e s, tranches rouges, papier de garde au tourniquet, 25,5 x 20 cm"