Livres de 1780
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Les Proies des trois rois : Louis XVI de France-Bourbon, Charles III d'Espagne - Bourbon et George III d'Hanovre, fabricant de boutons, plaidé au tribunal des puissances européennes,...
Les quatre Fils Aymons, pantomine en 3 actes, par Arnould... (Paris, Ambigu-Comique, août 1779)
Les quatre Fils Aymons, pantomine en 3 actes, par Arnould... (Paris, Ambigu-Comique, août 1779)
Les Regrets, comédie en un acte, en vers
Les Regrets, comédie en un acte, en vers
Les Vendangeurs, ou Les Deux Baillis, divertissement en I acte et en vaudevilles. (Paris, Comédiens italiens ordinaires du Roi, 7 novembre 1780)
Les Vendangeurs, ou Les Deux Baillis, divertissement en I acte et en vaudevilles. (Paris, Comédiens italiens ordinaires du Roi, 7 novembre 1780)
Lettre du Roi à M. l'Amiral concernant la navigation des bâtimens appartenans aux sujets des puissances neutres. Du 7 août 1780
Lettre du Roi à M. l'Amiral concernant la navigation des bâtimens appartenans aux sujets des puissances neutres. Du 7 août 1780
Lettre du Roi à M. l'Amiral concernant le jugement des prises faites par les corsaires que les Etats-Unis d'Amérique arment dans les ports de France. Du 10 août 1780
Lettre du Roi à M. l'Amiral concernant le jugement des prises faites par les corsaires que les Etats-Unis d'Amérique arment dans les ports de France. Du 10 août 1780
Lettre sur l'émeute arrivée à Londres le 2 Juin 1780, et sur les Anglais
Lettre sur l'émeute arrivée à Londres le 2 Juin 1780, et sur les Anglais
Lettres patentes du Roi concernant l'exemption des droits de tarif... de Bayeux pour les mareyeurs qui conduisent du poisson frais pour l'approvisionnement de Paris. Du 2 septembre 1780. Registrées en Parlement le 3 septembre 1780
Lettres patentes du Roi concernant l'exemption des droits de tarif... de Bayeux pour les mareyeurs qui conduisent du poisson frais pour l'approvisionnement de Paris. Du 2 septembre 1780. Registrées en Parlement le 3 septembre 1780
Lettres patentes du Roi concernant la translation de l'hôpital royal des Quinze-Vingt dans l'hôtel anciennement occupé par la compagnie des mousquetaires noirs dans la rue de Charenton. Données à Versailles au mois de décembre 1779. Registrées en Parlemen
Lettres patentes du Roi concernant la translation de l'hôpital royal des Quinze-Vingt dans l'hôtel anciennement occupé par la compagnie des mousquetaires noirs dans la rue de Charenton. Données à Versailles au mois de décembre 1779. Registrées en Parlemen
Lettres patentes du Roi concernant la translation de l'hôpital royal des Quinze-vingts dans l'hôtel anciennement occupé par la Compagnie des Mousquetaires noirs, dans la rue de Charenton. Données à Versailles au mois de décembre 1779. Registrées en Parlem
Lettres patentes du Roi concernant la translation de l'hôpital royal des Quinze-vingts dans l'hôtel anciennement occupé par la Compagnie des Mousquetaires noirs, dans la rue de Charenton. Données à Versailles au mois de décembre 1779. Registrées en Parlem
Lettres patentes du Roi concernant le collège de Moulins. Données à Versailles le 2 septembre 1780. Registrées en Parlement le cinq septembre mil sept cent quatre-vingt
Lettres patentes du Roi concernant le collège de Moulins. Données à Versailles le 2 septembre 1780. Registrées en Parlement le cinq septembre mil sept cent quatre-vingt
Lettres patentes du Roi concernant le concours de la place de docteur aggrégé, vacante en la Faculté de droit de Poitiers. Données à Versailles le 14 juillet 1780. Registrées en Parlement le vingt-deux août 1780
Lettres patentes du Roi concernant le concours de la place de docteur aggrégé, vacante en la Faculté de droit de Poitiers. Données à Versailles le 14 juillet 1780. Registrées en Parlement le vingt-deux août 1780
Lettres patentes du Roi concernant le droit annuel des offices. Données à Versailles le 27 février 1780. Registrées en Parlement le 29 février 1780
Lettres patentes du Roi concernant le droit annuel des offices. Données à Versailles le 27 février 1780. Registrées en Parlement le 29 février 1780
Lettres patentes du Roi concernant les appels des causes à l'audience de la Grand'Chambre du Parlement. Données à Versailles le onze décembre mil sept cent quatre-vingt. Registrées en Parlement le 12 décembre 1780
Lettres patentes du Roi concernant les décorations extérieures accordées à différens chapitres. Données à Versailles le 5 février 1780. Registrées en Parlement le 16 février mil sept cent quatre-vingt
Lettres patentes du Roi concernant les décorations extérieures accordées à différens chapitres. Données à Versailles le 5 février 1780. Registrées en Parlement le 16 février mil sept cent quatre-vingt
Lettres patentes du Roi concernant les offices de contrôleurs aux greniers à sel du Mâconnois. Données à Versailles le 22 juin 1780. Registrées en la Cour des Aides le 7 juillet 1780
Lettres patentes du Roi concernant les offices de contrôleurs aux greniers à sel du Mâconnois. Données à Versailles le 22 juin 1780. Registrées en la Cour des Aides le 7 juillet 1780
Lettres patentes du Roi concernant les taxes d'office des officiers des greniers à sel. Données à Versailles le 15 février 1780. Registrées en la Cour des Aides le 4 mars 1780
Lettres patentes du Roi concernant les taxes d'office des officiers des greniers à sel. Données à Versailles le 15 février 1780. Registrées en la Cour des Aides le 4 mars 1780
Lettres patentes du Roi concernant les taxes d'offices des gardes-haras et gardes-étalons. Données à Versailles le 15 septembre 1780. Registrées en la Cour des Aides le premier décembre suivant
Lettres patentes du Roi concernant les taxes d'offices des gardes-haras et gardes-étalons. Données à Versailles le 15 septembre 1780. Registrées en la Cour des Aides le premier décembre suivant
Lettres patentes du Roi confirmatives de différentes délibérations prises par le bureau d'administration du collège de Louis-le-Grand. Données à Versailles le 19 mars 1780. Registrées en Parlement le 28 avril 1780
"Fait partie d'un recueil factice d'actes de la même année. Pièce n?56
Lettres patentes du Roi confirmatives de différentes délibérations prises par le bureau d'administration du collège de Louis-le-Grand. Données à Versailles le 19 mars 1780. Registrées en Parlement le 28 avril 1780
"Fait partie d'un recueil factice d'actes de la même année. Pièce n?56
Lettres patentes du Roi en forme d'édit, données à Versailles au mois de mars 1780, concernant les privilèges des commissaires généraux de la Maison du Roi. Registrées en la Cour des Aides le 5 avril 1780
Lettres patentes du Roi en forme d'édit, données à Versailles au mois de mars 1780, concernant les privilèges des commissaires généraux de la Maison du Roi. Registrées en la Cour des Aides le 5 avril 1780
Lettres patentes du Roi portant à six années l'exercice du prévôt des marchands de la ville de Lyon. Données à Versailles le 24 septembre 1780. Registrées en Parlement le 29 novembre 1780
Lettres patentes du Roi portant à six années l'exercice du prévôt des marchands de la ville de Lyon. Données à Versailles le 24 septembre 1780. Registrées en Parlement le 29 novembre 1780
Lettres patentes du Roi portant abolition du droit de parcours dans les paroisses de Villiers et Noyen. Données à Versailles le 11 mars 1780. Registrées en Parlement le quatorze juillet 1780
Lettres patentes du Roi portant abolition du droit de parcours dans les paroisses de Villiers et Noyen. Données à Versailles le 11 mars 1780. Registrées en Parlement le quatorze juillet 1780
Lettres patentes du Roi portant établissement d'un bureau de nourrices à Lyon. Données à Versailles au mois de mai 1780. Registrées en Parlement le 22 août 1780
Lettres patentes du Roi portant établissement d'un bureau de nourrices à Lyon. Données à Versailles au mois de mai 1780. Registrées en Parlement le 22 août 1780
Lettres patentes du Roi portant prorogation pendant un an, à compter du 1er octobre prochain de l'octroi de trente sols par muid de vin entrant à Paris, en faveur de l'Hôtel-Dieu et de l'Hôpital Général. Données à Versailles le 20 septembre 1780. Registré
Lettres patentes du Roi portant prorogation pendant un an, à compter du 1er octobre prochain de l'octroi de trente sols par muid de vin entrant à Paris, en faveur de l'Hôtel-Dieu et de l'Hôpital Général. Données à Versailles le 20 septembre 1780. Registré
Lettres patentes du Roi portant règlement concernant la régie et administration du collège de la Flèche et les élèves dudit collège. Données à Versailles le 8 décembre 1779. Registrées en Parlement le 29 août 1780
Lettres patentes du Roi portant règlement concernant la régie et administration du collège de la Flèche et les élèves dudit collège. Données à Versailles le 8 décembre 1779. Registrées en Parlement le 29 août 1780
Lettres patentes du Roi portant règlement pour la fabrication des étoffes de laine dans la généralité d'Amiens. Données à Versailles le 22 juillet 1780. Registrées en Parlement le vingt-deux août mil sept cent quatre-vingt
Lettres patentes du Roi portant règlement pour la fabrication des étoffes de laine dans la généralité d'Amiens. Données à Versailles le 22 juillet 1780. Registrées en Parlement le vingt-deux août mil sept cent quatre-vingt