Livres de 1780
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Mémoire à consulter et consultation pour les curés de la province du Dauphiné... délibéré à Paris le 28 janvier 1780, signé Camus, Maultrol, Aubry... suivi de pièces justificatives
Mémoire à consulter et consultation pour les curés de la province du Dauphiné... délibéré à Paris le 28 janvier 1780, signé Camus, Maultrol, Aubry... suivi de pièces justificatives
Mémoire sur la contestation du village de Chaillot, faubourg de la Conférence, et des sieurs Périer, relativement à un chemin public que ces derniers ont usurpé,...
Mémoire sur la contestation du village de Chaillot, faubourg de la Conférence, et des sieurs Périer, relativement à un chemin public que ces derniers ont usurpé,...
Méthode abrégée et facile pour apprendre la géographie...
Méthode abrégée et facile pour apprendre la géographie...
Notice des principaux articles de tableaux, dessins, estampes et autres objets de curiosité provenants du cabinet de M.***
Notice des principaux articles de tableaux, dessins, estampes et autres objets de curiosité provenants du cabinet de M.***
Nouveau plan de Paris divisé en ses vingt-quatre quartiers, fauxbourgs et environs orné des vues de Versailles et autres maisons royales avec la description particulière de chacune de ces maisons...
Nouveau plan de Paris divisé en ses vingt-quatre quartiers, fauxbourgs et environs orné des vues de Versailles et autres maisons royales avec la description particulière de chacune de ces maisons...
Observations sur le mémoire justificatif de la Cour de Londres
Observations sur le mémoire justificatif de la Cour de Londres
Oedipe chez Admète, tragédie en 5 actes et en vers
Oedipe chez Admète, tragédie en 5 actes et en vers
Ordonnance de M. le lieutenant général de police portant condamnation d'amende contre les sieurs Pasquier fils et Feuillete, maîtres maçons, pour ne s'être pas conformés aux règlements concernant les carrières. Du 21 septembre 1780
Ordonnance de M. le lieutenant général de police portant condamnation d'amende contre les sieurs Pasquier fils et Feuillete, maîtres maçons, pour ne s'être pas conformés aux règlements concernant les carrières. Du 21 septembre 1780
Ordonnance de M. le lieutenant général de police portant interdiction de plusieurs carrières à pierres et moellons au territoire de Nanterre. Du 24 août 1780
Ordonnance de M. le lieutenant général de police portant interdiction de plusieurs carrières à pierres et moellons au territoire de Nanterre. Du 24 août 1780
Ordonnance de M. le lieutenant général de police portant interdiction des carrières à plâtre en cavage et par puits, sur les territoires de Châtillon, Antoni etc. avec défenses aux propriétaires ou locataires desdites carrières, d'en continuer l'exploitat
Ordonnance de M. le lieutenant général de police portant interdiction des carrières à plâtre en cavage et par puits, sur les territoires de Châtillon, Antoni etc. avec défenses aux propriétaires ou locataires desdites carrières, d'en continuer l'exploitat
Ordonnance de M. le lieutenant général de police qui condamne la Veuve Riveau en cinq cents livres d'amende pour avoir exploité une carrière sans permission et avoir poussé la fouille sous un chemin qu'elle sera tenue de réparer. Du 21 octobre 1780.
"Fait partie d'un recueil factice d'actes de la même année. Pièce n?105
Ordonnance de M. le lieutenant général de police qui condamne la Veuve Riveau en cinq cents livres d'amende pour avoir exploité une carrière sans permission et avoir poussé la fouille sous un chemin qu'elle sera tenue de réparer. Du 21 octobre 1780.
"Fait partie d'un recueil factice d'actes de la même année. Pièce n?105
Ordonnance de M. le lieutenant général de police qui condamne le nommé Radu fils en cinq cents livres d'amende pour avoir poussé la fouille de sa carrière sous des terreins qui ne lui appartiennent pas. Du 27 septembre 1780
"Fait partie d'un recueil factice d'actes de la même année. Pièce n?93
Ordonnance de M. le lieutenant général de police qui condamne le nommé Radu fils en cinq cents livres d'amende pour avoir poussé la fouille de sa carrière sous des terreins qui ne lui appartiennent pas. Du 27 septembre 1780
"Fait partie d'un recueil factice d'actes de la même année. Pièce n?93
Ordonnance de M. le lieutenant général de police qui interdit la carrière du nommé Paquin, au territoire de Clichy, et qui le condamne en cinq cents livres d'amende. Du 13 décembre 1780
"Fait partie d'un recueil factice d'actes de la même année. Pièce n?127
Ordonnance de M. le lieutenant général de police qui interdit la carrière du nommé Paquin, au territoire de Clichy, et qui le condamne en cinq cents livres d'amende. Du 13 décembre 1780
"Fait partie d'un recueil factice d'actes de la même année. Pièce n?127
Ordonnance de M. le Lieutenant général de Police, portant condamnation d'amende contre les sieurs Pasquier fils, et Feuillete, maîtres maçons, pour ne s'être pas conformés aux règlemens concernant les carrières. Du 21 septembre 1780
Ordonnance de M. le Lieutenant général de Police, portant condamnation d'amende contre les sieurs Pasquier fils, et Feuillete, maîtres maçons, pour ne s'être pas conformés aux règlemens concernant les carrières. Du 21 septembre 1780
Ordonnance de M. le lieutenant général de Police, qui condamne Léonard Lefort, en cinq cents livres d'amende, pour ne pas s'être conformé aux règlemens rendus sur le fait des carrières. Du 22 septembre 1780
Ordonnance de M. le lieutenant général de Police, qui condamne Léonard Lefort, en cinq cents livres d'amende, pour ne pas s'être conformé aux règlemens rendus sur le fait des carrières. Du 22 septembre 1780
Ordonnance de M. le Lieutenant général de Police, qui interdit la carrière du nommé Paquin, au territoire de Clichy, et qui le condamne en cinq cents livres d'amende. Du 13 décembre 1780
Ordonnance de M. le Lieutenant général de Police, qui interdit la carrière du nommé Paquin, au territoire de Clichy, et qui le condamne en cinq cents livres d'amende. Du 13 décembre 1780
Ordonnance de police concernant le balayage et nettoyement devant les maisons, cours, jardins et autres emplacemens... de Paris. Du huit novembre mil sept cent quatre-vingt
Ordonnance de police concernant le balayage et nettoyement devant les maisons, cours, jardins et autres emplacemens... de Paris. Du huit novembre mil sept cent quatre-vingt
Ordonnance de police portant défenses aux marchands de louer à prix d'argent et à la journée ou autrement des hardes et vêtements dont se parent les filles et femmes prostituées. Du huit novembre mil sept cent quatre-vingt
Ordonnance de police portant défenses aux marchands de louer à prix d'argent et à la journée ou autrement des hardes et vêtements dont se parent les filles et femmes prostituées. Du huit novembre mil sept cent quatre-vingt
Ordonnance de police, concernant la Sureté publique. Du huit Novembre mil sept cent quatre-vingt
Ordonnance de police, concernant la Sureté publique. Du huit Novembre mil sept cent quatre-vingt
Ordonnance de police, concernant la sureté publique...
Ordonnance de police, concernant la sureté publique...
Ordonnance de police, concernant les carosses de place
Ordonnance de police, concernant les carosses de place
Ordonnance de police, concernant les Carosses de Place. Du dix-huit Août mil sept cent quatre-vingt
Ordonnance de police, concernant les Carosses de Place. Du dix-huit Août mil sept cent quatre-vingt
Ordonnance du Bureau des finances de la généralité de Paris pour faire cesser les encombremens qui existent sur le chemin conduisant de Saint-Ouen au village d'Epinay et au port de la Briche. Du 6 juin 1780
Ordonnance du Bureau des finances de la généralité de Paris pour faire cesser les encombremens qui existent sur le chemin conduisant de Saint-Ouen au village d'Epinay et au port de la Briche. Du 6 juin 1780
Ordonnance du Bureau des finances de la généralité de Paris pour l'écoulement des eaux qui proviennent des grande et petite rue de Reuilly, de la Planchette et de Rambouillet. Du 21 juillet 1780
Ordonnance du Bureau des finances de la généralité de Paris pour l'écoulement des eaux qui proviennent des grande et petite rue de Reuilly, de la Planchette et de Rambouillet. Du 21 juillet 1780
Ordonnance du Bureau des finances de la généralité de Paris pour l'écoulement des eaux qui proviennent des grande et petite rue de Reuilly, de la Planchette et de Rambouillet. Du 21 juillet 1780
Ordonnance du Bureau des finances de la généralité de Paris pour prévenir les délits et malversations dans les comptes de pavés fabriqués pour le service des chemins, ponts et chaussées à l'entretien du Roi. Du 30 juin 1780