Livres de 1775
613 notices — page 2 sur 13
[Arrêt de la Cour des Aides du 8 juillet 1775 qui ordonne la suppression d'un écrit intitulé ºTrès humbles et très respectueuses remontrances arrêtés le 10 avril 1775º]
[Arrêt du Parlement de Paris du 20 juin 1775 qui homologue une délibération des administrateurs de l'Hôtel-Dieu de Paris du 27 mai 1775 règlementant les heures de visite à l'hôpital]
[Arrêt du Parlement de Paris du 20 juin 1775 qui homologue une délibération des administrateurs de l'Hôtel-Dieu de Paris du 27 mai 1775 règlementant les heures de visite à l'hôpital]
[Arrêt du Parlement de Paris du 28 juin 1775 qui homologue une sentence des officiers de police du Château-Gontier du 30 janvier 1775 relative à la police de cette ville]
[Arrêt du Parlement de Paris du 28 juin 1775 qui homologue une sentence des officiers de police du Château-Gontier du 30 janvier 1775 relative à la police de cette ville]
[Arrêt du Parlement de Paris du 31 mai 1775 qui homologue la sentence rendue par les officiers de police de Beaufort le 7 septembre 1774 qui fait défense de faire rouir les chanvres dans les fossés et autres lieux indiqués par ladite sentence]
[Arrêt du Parlement de Paris du 31 mai 1775 qui homologue la sentence rendue par les officiers de police de Beaufort le 7 septembre 1774 qui fait défense de faire rouir les chanvres dans les fossés et autres lieux indiqués par ladite sentence]
Almanach de Paris contenant la demeure, les noms et qualités des personnes de condition dans la ville et fauxbourgs de Paris... pour l'année 1775 (-1779)
Almanach de Paris contenant la demeure, les noms et qualités des personnes de condition dans la ville et fauxbourgs de Paris... pour l'année 1775 (-1779)
Almanach historique de la province de Languedoc,... pour l'année M. DCC. LXXV...
Almanach historique de la province de Languedoc,... pour l'année M. DCC. LXXV...
Almanach royal, année M.DCC.LXXV présenté à Sa Majesté pour la première fois en 1699
Almanach royal, année M.DCC.LXXV présenté à Sa Majesté pour la première fois en 1699
Anecdotes dramatiques contenant : I?- Toutes les pièces de théâtre jusqu'à 1755, 2?- Tous les ouvrages dramatiques non représentés, 3 Un Recueil d'anecdotes... 4?- Les noms des auteurs, 5?- Un tableau des théâtres de toutes les nations
Anecdotes dramatiques contenant : I?- Toutes les pièces de théâtre jusqu'à 1755, 2?- Tous les ouvrages dramatiques non représentés, 3 Un Recueil d'anecdotes... 4?- Les noms des auteurs, 5?- Un tableau des théâtres de toutes les nations
Arithmétique politique, adressée aux Sociétés économiques établies en Europe
Arithmétique politique, adressée aux Sociétés économiques établies en Europe
Arrest de la Chambre des Comptes portant surséance à l'exécution de son arrêt du 3 juin 1774 concernant les certificats de non soluto et les officiers des élections. Du 31 janvier 1775
Arrest de la Chambre des Comptes portant surséance à l'exécution de son arrêt du 3 juin 1774 concernant les certificats de non soluto et les officiers des élections. Du 31 janvier 1775
Arrest de la Cour de Parlement de Rouen portant homologation de la délibération des maire et échevins de cette ville du cinq de ce mois, 6 avril 1775
Arrest de la Cour de Parlement de Rouen portant homologation de la délibération des maire et échevins de cette ville du cinq de ce mois, 6 avril 1775
Arrest de la Cour de Parlement, qui condamne André Verd, dit Dauphiné, compagnon Mégissier, à être attaché au Carcan dans la principale Place du Bourg d'Argenteuil, et au bannîssement pour trois ans, pour excès, violences et voies de fait mentionnés au pr
Arrest de la Cour de Parlement, qui condamne André Verd, dit Dauphiné, compagnon Mégissier, à être attaché au Carcan dans la principale Place du Bourg d'Argenteuil, et au bannîssement pour trois ans, pour excès, violences et voies de fait mentionnés au pr
Arrest de la Cour de Parlement, qui condamne Jean Chavignot, domestique, à être pendu et étranglé par l'exécuteur de la Haute Justice, à une potence qui sera plantée dans la place de Grève, pour vol domestique de hardes et autres effets... Du 12 juin 1775
Arrest de la Cour de Parlement, qui condamne Jean Chavignot, domestique, à être pendu et étranglé par l'exécuteur de la Haute Justice, à une potence qui sera plantée dans la place de Grève, pour vol domestique de hardes et autres effets... Du 12 juin 1775
Arrest de la cour de Parlement, qui condamne Jean-Baptiste Coste, Cavalier de Maréchaussée à Angerville, à être attaché au Carcan dans la place publique de Longjumeau, un jour de Marché, depuis dix heures jusqu'à midi, avec Ecriteau portant ces mots : (Ca
Arrest de la cour de Parlement, qui condamne Jean-Baptiste Coste, Cavalier de Maréchaussée à Angerville, à être attaché au Carcan dans la place publique de Longjumeau, un jour de Marché, depuis dix heures jusqu'à midi, avec Ecriteau portant ces mots : (Ca
Arrest de la Cour des Aides du 31 mars 1775 [relatif à la taxe des frais des procureurs]
Arrest de la Cour des aides... [qui ordonne que les procédures faites dans les causes, instances & procès par aucuns procureurs en la Cour, & de quelques sièges du ressort, depuis le mois d'avril 1771, jusqu'au 12 novembre 1774, ensemble les droits de pré
Arrest de la Cour des aides... [qui ordonne que les procédures faites dans les causes, instances & procès par aucuns procureurs en la Cour, & de quelques sièges du ressort, depuis le mois d'avril 1771, jusqu'au 12 novembre 1774, ensemble les droits de pré
Arrest de la Cour des Monnoies qui ordonne l'exécution des ordonnances de 1549, 1554, 1586 et autres arrêts et règlemens concernant les délivrances. Du 29 avril 1775
Arrest de la Cour des Monnoies qui ordonne l'exécution des ordonnances de 1549, 1554, 1586 et autres arrêts et règlemens concernant les délivrances. Du 29 avril 1775
Arrest de la cour du Parlement du 29 mars 1775 [qui déclare Simon-Nicolas-Henri Linguet, avocat au Parlement, non recevable dans sa requête en opposition à l'arrêt du 4 février 1775]
Arrest de la cour du Parlement du 29 mars 1775 [qui déclare Simon-Nicolas-Henri Linguet, avocat au Parlement, non recevable dans sa requête en opposition à l'arrêt du 4 février 1775]
Arrest de la Cour du Parlement en faveur des habitans de Salency portant règlement sur la fête de la rosière. Extrait des registres du Parlement, du vingt décembre mil sept cent soixante-quatorze
Arrest de la Cour du Parlement en faveur des habitans de Salency portant règlement sur la fête de la rosière. Extrait des registres du Parlement, du vingt décembre mil sept cent soixante-quatorze
Arrest de la cour du Parlement portant règlement pour les huissiers au Parlement. Du premier juin mil sept cent soixante-quinze
Arrest de la cour du Parlement portant règlement pour les huissiers au Parlement. Du premier juin mil sept cent soixante-quinze
Arrest de la cour du Parlement qui condamne François Blanchet, compagnon maçon, à être pendu et étranglé par l'exécuteur de la haute justice à une potence qui sera plantée dans la place de Grève pour viol par lui commis en la personne d'une fille de six a
Arrest de la cour du Parlement qui condamne François Blanchet, compagnon maçon, à être pendu et étranglé par l'exécuteur de la haute justice à une potence qui sera plantée dans la place de Grève pour viol par lui commis en la personne d'une fille de six a
Arrest de la cour du Parlement qui condamne François Vibart à être pendu et étranglé par l'exécuteur de la haute justice à une potence qui sera plantée dans la place publique... de Beauvais pour vol par lui commis avec effraction d'argent comptant, deux p
Arrest de la cour du Parlement qui condamne François Vibart à être pendu et étranglé par l'exécuteur de la haute justice à une potence qui sera plantée dans la place publique... de Beauvais pour vol par lui commis avec effraction d'argent comptant, deux p
Arrest de la cour du Parlement qui condamne Hubert Antoine, maçon, à être rompu vif sur un échafaud qui sera dressé dans la place publique... de Sainte-Menehould pour homicide par lui commis en la personne de Henry Hemet. Du vingt-deux mai mil sept cent s
Arrest de la cour du Parlement qui condamne Hubert Antoine, maçon, à être rompu vif sur un échafaud qui sera dressé dans la place publique... de Sainte-Menehould pour homicide par lui commis en la personne de Henry Hemet. Du vingt-deux mai mil sept cent s
Arrest de la cour du Parlement qui condamne Isaac Peigné, marchand de vaches, à être rompu vif par l'exécuteur de la haute justice sur un échafaud qui sera dressé dans la place des Halles... de Chartres, pour vol et assassinat par lui commis envers le nom
Arrest de la cour du Parlement qui condamne Isaac Peigné, marchand de vaches, à être rompu vif par l'exécuteur de la haute justice sur un échafaud qui sera dressé dans la place des Halles... de Chartres, pour vol et assassinat par lui commis envers le nom
Arrest de la cour du Parlement qui condamne Jacques-Antoine Parent à être rompu vif sur un échafaud qui sera dressé dans la place publique... de Flagy pour assassinat par lui commis sur le chemin de Flagy à la Borde. Du quatorze avril mil sept cent soixan
Arrest de la cour du Parlement qui condamne Jacques-Antoine Parent à être rompu vif sur un échafaud qui sera dressé dans la place publique... de Flagy pour assassinat par lui commis sur le chemin de Flagy à la Borde. Du quatorze avril mil sept cent soixan
Arrest de la cour du Parlement qui condamne le nommé Jacques Riffé à être pendu en la place du Martroy de la ville d'Orléans pour vol avec effraction. Du 11 mars 1775
Arrest de la cour du Parlement qui condamne le nommé Jacques Riffé à être pendu en la place du Martroy de la ville d'Orléans pour vol avec effraction. Du 11 mars 1775