Livres de 1772
491 notices — page 8 sur 10
Lettres d'une fille à son père
Lettres d'une fille à son père
Lettres de M. le Chevalier de Boufflers, pendant son voyage en Suisse, à Madame sa mère
Lettres de M. le Chevalier de Boufflers, pendant son voyage en Suisse, à Madame sa mère
Lettres de Madame la marquise de Pompadour, depuis MDCCXLVI jusqu'à MDCCLII inclusivement
Lettres de Madame la marquise de Pompadour, depuis MDCCXLVI jusqu'à MDCCLII inclusivement
Lettres patentes du Roi [portant ratification d'une Convention du 7 décembre 1771, ci-incluse] portant exemption réciproque du droit d'aubaine entre la France et la Suisse. Données à Versailles le 20 janvier 1772. Registrées en Parlement le seize mars 177
Lettres patentes du Roi [portant ratification d'une Convention du 7 décembre 1771, ci-incluse] portant exemption réciproque du droit d'aubaine entre la France et la Suisse. Données à Versailles le 20 janvier 1772. Registrées en Parlement le seize mars 177
Lettres patentes du Roi [ratifiant l'art. XL, ci-inclus, d'une convention conclue le 23 août 1742] portant exemption réciproque du droit d'aubaine entre la France et le Danemarck. Données à Versailles le 6 mars 1772. Registrées en Parlement le seize mars
Lettres patentes du Roi [ratifiant l'art. XL, ci-inclus, d'une convention conclue le 23 août 1742] portant exemption réciproque du droit d'aubaine entre la France et le Danemarck. Données à Versailles le 6 mars 1772. Registrées en Parlement le seize mars
Lettres patentes du Roi [sur arrêt du Conseil du 3 janvier 1768 ci-inclus] concernant les receveurs des consignations de la province de Normandie. Données à Versailles le dix-huit juin 1772. Registrées en Parlement le vingt-deux juillet mil sept cent soix
Lettres patentes du Roi [Sur arrêt du Conseil, de même date ci-inclus] portant que les fabricans d'étoffes seront obligés de marquer à la tête et à la queue des pièces d'étoffes le nombre d'aunes qu'elles contiendront. Données à Versailles le vingt-quatre
Lettres patentes du Roi [Sur arrêt du Conseil, de même date ci-inclus] portant que les fabricans d'étoffes seront obligés de marquer à la tête et à la queue des pièces d'étoffes le nombre d'aunes qu'elles contiendront. Données à Versailles le vingt-quatre
Lettres patentes du Roi concernant l'administration des collèges dans le ressort du Conseil supérieur de Lyon. Données à Versailles le treize janvier 1772. Registrées en Parlement le 22 janvier 1772
Lettres patentes du Roi concernant l'administration des collèges dans le ressort du Conseil supérieur de Lyon. Données à Versailles le treize janvier 1772. Registrées en Parlement le 22 janvier 1772
Lettres patentes du Roi concernant les Frères mineurs de l'ordre de la Vierge du Mont-Carmel appellés Carmes déchaussées [et leur établissement au couvent de Charenton, du diocèse de Paris]. Données à Versailles le 4 mai 1772. Registrées en Parlement le c
Lettres patentes du Roi concernant les Frères mineurs de l'ordre de la Vierge du Mont-Carmel appellés Carmes déchaussées [et leur établissement au couvent de Charenton, du diocèse de Paris]. Données à Versailles le 4 mai 1772. Registrées en Parlement le c
Lettres patentes du Roi concernant les huissiers de la Cour des Aides et des Requêtes du Palais. Données à Versailles le quatorze décembre 1771. Registrées en Parlement le trente-un décembre 1771
Lettres patentes du Roi concernant les huissiers de la Cour des Aides et des Requêtes du Palais. Données à Versailles le quatorze décembre 1771. Registrées en Parlement le trente-un décembre 1771
Lettres patentes du Roi concernant les testamens et autres actes de dernière volonté, qui seront passés dorénanvant dans... Valenciennes. Données à Versailles le dix-neuf décembre 1771. Registrées en Parlement le 7 janvier 1772
Lettres patentes du Roi concernant les testamens et autres actes de dernière volonté, qui seront passés dorénanvant dans... Valenciennes. Données à Versailles le dix-neuf décembre 1771. Registrées en Parlement le 7 janvier 1772
Lettres patentes du Roi portant interprétation de celles du 22 mars 1770 concernant la perception du don gratuit dans le ressort de la Cour des Aydes de Clermont. Données à Fontainebleau le 20 octobre 1771. Registrées en Parlement le 31 décembre 1771
Lettres patentes du Roi portant interprétation de celles du 22 mars 1770 concernant la perception du don gratuit dans le ressort de la Cour des Aydes de Clermont. Données à Fontainebleau le 20 octobre 1771. Registrées en Parlement le 31 décembre 1771
Lettres patentes du Roi portant nomination du Sieur de Goetzmann, conseiller en la Cour pour veiller aux opérations de la caisse des amortissemens. Données à Versailles le vingt-sept novembre 1772. Registrées en Parlement le neuf décembre 1772
Lettres patentes du Roi portant nomination du Sieur de Goetzmann, conseiller en la Cour pour veiller aux opérations de la caisse des amortissemens. Données à Versailles le vingt-sept novembre 1772. Registrées en Parlement le neuf décembre 1772
Lettres patentes du Roi portant que l'édit... de juin 1771, qui a abrogé les décrets volontaires, et les lettres patentes du 7 juillet suivant seront exécutés dans la principauté de Dombes, à l'exception des articles XXXV et XXXVI dudit édit. Données à Co
Lettres patentes du Roi portant que l'édit... de juin 1771, qui a abrogé les décrets volontaires, et les lettres patentes du 7 juillet suivant seront exécutés dans la principauté de Dombes, à l'exception des articles XXXV et XXXVI dudit édit. Données à Co
Lettres patentes du Roi portant que le nommé Vienot continuera d'exercer, sa vie durant, les fonctions d'huissier des Eaux et Forêt à la Table de marbre. Données à Versailles le 27 mars 1772. Registrées en Parlement le huit avril mil sept cent soixante-do
Lettres patentes du Roi portant que le nommé Vienot continuera d'exercer, sa vie durant, les fonctions d'huissier des Eaux et Forêt à la Table de marbre. Données à Versailles le 27 mars 1772. Registrées en Parlement le huit avril mil sept cent soixante-do
Lettres patentes du Roi portant règlement pour la sénéchausée de Lyon. Données à Versailles le trois avril 1772. Registrées en Parlement le 5 mai 1772
Lettres patentes du Roi portant règlement pour la sénéchausée de Lyon. Données à Versailles le trois avril 1772. Registrées en Parlement le 5 mai 1772
Lettres patentes du Roi portant réglement pour le collège Royal de la Flèche. Données à Versailles le 20 février 1772. Registrées en Parlement le vingt-un mars mil sept cent soixante douze
Lettres patentes du Roi portant réglement pour le collège Royal de la Flèche. Données à Versailles le 20 février 1772. Registrées en Parlement le vingt-un mars mil sept cent soixante douze
Lettres patentes du Roi portant règlement pour les avocats en titre d'office du Parlement de Paris, créés par édit... de mai 1771. Données à Versailles le 7 mars 1772. Registrées en Parlement le 13 mai 1772
Lettres patentes du Roi portant règlement pour les avocats en titre d'office du Parlement de Paris, créés par édit... de mai 1771. Données à Versailles le 7 mars 1772. Registrées en Parlement le 13 mai 1772
Lettres patentes du Roi portant réunion de l'office particulier, civil et criminel, commissaire-enquêteur et examinateur au bailliage de Montargis, à la résidence de Lorris, à l'office de lieutenant général de police de cette dernière ville. Donnée à Vers
Lettres patentes du Roi portant réunion de l'office particulier, civil et criminel, commissaire-enquêteur et examinateur au bailliage de Montargis, à la résidence de Lorris, à l'office de lieutenant général de police de cette dernière ville. Donnée à Vers
Lettres patentes du Roi portant suppression de l'hôpital des Enfans-rouges et union de ses biens et revenus à l'hôpital des Enfans trouvés de Paris. Données à Versailles au mois de mai 1772. Registrées en Parlement le 5 juin 1772
Lettres patentes du Roi portant suppression de l'hôpital des Enfans-rouges et union de ses biens et revenus à l'hôpital des Enfans trouvés de Paris. Données à Versailles au mois de mai 1772. Registrées en Parlement le 5 juin 1772
Lettres patentes du Roi pour faire jouir les officiers du bailliage de Dreux supprimés des privilèges attachés à leurs offices. Données à Versailles le 18 janvier 1772. Registrées en Parlement le vingt-neuf janvier mil sept cent soixante-douze
Lettres patentes du Roi qui accordent par supplément d'échange à Son Altesse sérénissime Monseigneur le comte d'Eu différens domaines dans le Languedoc et autres provinces. Données à Versailles le 4 juillet 1772. Registrées en Parlement le 22 juillet 1772
Lettres patentes du Roi qui accordent par supplément d'échange à Son Altesse sérénissime Monseigneur le comte d'Eu différens domaines dans le Languedoc et autres provinces. Données à Versailles le 4 juillet 1772. Registrées en Parlement le 22 juillet 1772
Lettres patentes du Roi qui approuvent la bulle du 15 juillet dernier [ci-incluses] concernant l'ordre des Bénédictins. Données à Compiègne le 14 août 1772. Registrées en Parlement le vingt août mil sept cent soixante-douze
Lettres patentes du Roi qui approuvent la bulle du 15 juillet dernier [ci-incluses] concernant l'ordre des Bénédictins. Données à Compiègne le 14 août 1772. Registrées en Parlement le vingt août mil sept cent soixante-douze
Lettres patentes du Roi qui autorisent le sieur Dupont à retirer les procès et instances pendans et indécis en la Table de Marbre, tant au souverain qu'à l'ordinaire. Données à Compiègne le 31 juillet 1772. Registrées en Parlement le 12 août 1772
Lettres patentes du Roi qui autorisent le sieur Dupont à retirer les procès et instances pendans et indécis en la Table de Marbre, tant au souverain qu'à l'ordinaire. Données à Compiègne le 31 juillet 1772. Registrées en Parlement le 12 août 1772
Lettres patentes du Roi qui commettent le sieur le Planquois, ci-devant maître en la Cour des Comptes, Aides et Finances de Normandie supprimée, pour terminer toutes les affaires communes de ladite Cour. Données à Versailles le 28 août 1772. Registrées en
Lettres patentes du Roi qui commettent le sieur le Planquois, ci-devant maître en la Cour des Comptes, Aides et Finances de Normandie supprimée, pour terminer toutes les affaires communes de ladite Cour. Données à Versailles le 28 août 1772. Registrées en
Lettres patentes du Roi qui confirment les constitutions des Chanoines réguliers de la Congrégation de France. Données à Versailles le neuf septembre 1770...
Lettres patentes du Roi qui confirment les constitutions des Chanoines réguliers de la Congrégation de France. Données à Versailles le neuf septembre 1770...