Livres de 1772

Almanach de Paris contenant la demeure, les noms et qualités des personnes de condition dans la ville et fauxbourgs de Paris,... pour l'année 1772 (-1781)

Almanach de Paris contenant la demeure, les noms et qualités des personnes de condition dans la ville et fauxbourgs de Paris,... pour l'année 1772 (-1781)

Almanach royal, année bissextile 1772 présenté à Sa Majesté pour la première fois en 1699

Almanach royal, année bissextile 1772 présenté à Sa Majesté pour la première fois en 1699

Arrest de la cour du Parlement portant que les sommes, déposées à la Cour des Aides pour les épices de procès à juger, seront rendues aux parties. Du vingt août mil sept cent soixante-onze

Arrest de la cour du Parlement portant que les sommes, déposées à la Cour des Aides pour les épices de procès à juger, seront rendues aux parties. Du vingt août mil sept cent soixante-onze

Arrest de la Cour du Parlement qui condamne François-Pierre Billard,... au carcan pendant un jour, et au bannissement à perpétuité hors du royaume, pour prévarications dans ses fonctions de caissier général des Postes. Décharge Joseph Grisel,... Joseph Gu

Arrest de la Cour du Parlement qui condamne François-Pierre Billard,... au carcan pendant un jour, et au bannissement à perpétuité hors du royaume, pour prévarications dans ses fonctions de caissier général des Postes. Décharge Joseph Grisel,... Joseph Gu

Arrest du Conseil d'Etat du Roi au sujet des formalités à observer par rapport aux capitaines, maîtres ou patrons, qui reviennent de leurs voyages ou caravanes dans le Levant, après le temps porté par leurs congés. Du 21 février 1772

Arrest du Conseil d'Etat du Roi au sujet des formalités à observer par rapport aux capitaines, maîtres ou patrons, qui reviennent de leurs voyages ou caravanes dans le Levant, après le temps porté par leurs congés. Du 21 février 1772

Arrest du Conseil d'Etat du Roi concernant l'uniforme que le Roi vient d'accorder aux ingénieurs des Ponts et chaussées. Du 27 septembre 1772

Arrest du Conseil d'Etat du Roi concernant l'uniforme que le Roi vient d'accorder aux ingénieurs des Ponts et chaussées. Du 27 septembre 1772

Arrest du Conseil d'Etat du Roi concernant les formalités à observer dans les sièges d'amirauté au sujet de l'enregistrement qui doit y être fait des lettres de propriété des bâtimens de mer et au sujet de la jauge des navires. Du 21 février 1772

Arrest du Conseil d'Etat du Roi concernant les formalités à observer dans les sièges d'amirauté au sujet de l'enregistrement qui doit y être fait des lettres de propriété des bâtimens de mer et au sujet de la jauge des navires. Du 21 février 1772

Arrest du Conseil d'Etat du Roi concernant les nouveaux sous pour livre des droits d'usages. Du 6 janvier 1772

Arrest du Conseil d'Etat du Roi concernant les nouveaux sous pour livre des droits d'usages. Du 6 janvier 1772

Arrest du Conseil d'Etat du Roi et lettres patentes sur icelui, registrées en la Chambre des Comptes le 11 juillet 1771, qui accordent aux contrôleurs des payeurs des rentes quatre-vingt-dix livres d'augmentation de taxations pour chaque année de leur exe

Arrest du Conseil d'Etat du Roi et lettres patentes sur icelui, registrées en la Chambre des Comptes le 11 juillet 1771, qui accordent aux contrôleurs des payeurs des rentes quatre-vingt-dix livres d'augmentation de taxations pour chaque année de leur exe

Arrest du Conseil d'Etat du Roi et lettres patentes sur icelui, registrées en la Connétablie et maréchaussée de France à la Table de Marbre du Palais à Paris le 15 septembre 1772, portant changement des résidences de l'un des lieutenans de maréchaussées,

Arrest du Conseil d'Etat du Roi et lettres patentes sur icelui, registrées en la Connétablie et maréchaussée de France à la Table de Marbre du Palais à Paris le 15 septembre 1772, portant changement des résidences de l'un des lieutenans de maréchaussées,

Arrest du Conseil d'Etat du Roi portant l'ouverture du centième denier dû par les officiers de justice, police, finance et autres pour l'année prochaine 1773 et les suivantes et portant règlement pour les revenus casuels. Du six juillet mil sept cent soix

Arrest du Conseil d'Etat du Roi portant l'ouverture du centième denier dû par les officiers de justice, police, finance et autres pour l'année prochaine 1773 et les suivantes et portant règlement pour les revenus casuels. Du six juillet mil sept cent soix

Arrest du Conseil d'Etat du Roi portant règlement pour l'ouverture des carrières et chemins aux abords. Du cinq avril 1772

Arrest du Conseil d'Etat du Roi portant règlement pour l'ouverture des carrières et chemins aux abords. Du cinq avril 1772

Arrest du Conseil d'Etat du Roi portant règlement sur les matières qui peuvent être employées à la fabrication de l'amidon. Du 20 mars 1772

Arrest du Conseil d'Etat du Roi portant règlement sur les matières qui peuvent être employées à la fabrication de l'amidon. Du 20 mars 1772

Arrest du Conseil d'Etat du Roi portant suppression d'un ouvrage intitulé ºHistoire civile et naturelle du royaume de Siamº. Du 5 janvier 1772

Arrest du Conseil d'Etat du Roi portant suppression d'un ouvrage intitulé ºHistoire civile et naturelle du royaume de Siamº. Du 5 janvier 1772

Arrest du Conseil d'Etat du Roi qui accorde plusieurs modérations et exceptions à la perception des huit sous pour livre des droits d'amirauté, en exécution de l'édit... de novembre 1771. Du 8 septembre 1772

Arrest du Conseil d'Etat du Roi qui accorde plusieurs modérations et exceptions à la perception des huit sous pour livre des droits d'amirauté, en exécution de l'édit... de novembre 1771. Du 8 septembre 1772

Arrest du Conseil d'Etat du Roi qui casse et annulle l'arrêt du Parlement de Toulouse du 14 novembre 1772 concernant le commerce des grains. Du vingt-neuf novembre mil sept cent soixante-douze

Arrest du Conseil d'Etat du Roi qui casse et annulle l'arrêt du Parlement de Toulouse du 14 novembre 1772 concernant le commerce des grains. Du vingt-neuf novembre mil sept cent soixante-douze

Arrest du Conseil d'Etat du Roi qui commet le sieur Beaurain, premier commis du contrôle général des finances, pour dresser et signer les procès-verbaux et parapher les registres-journaux que les receveurs généraux des domaines et bois doivent tenir en ex

Arrest du Conseil d'Etat du Roi qui commet le sieur Beaurain, premier commis du contrôle général des finances, pour dresser et signer les procès-verbaux et parapher les registres-journaux que les receveurs généraux des domaines et bois doivent tenir en ex

Arrest du Conseil d'Etat du Roi qui commet le sieur Risteau, ancien directeur de la Compagnie des Indes, pour faire le recouvrement de toutes les sommes dues à la Compagnie dans les Isles françoises de l'Amérique. Du 10 février 1772

Arrest du Conseil d'Etat du Roi qui commet le sieur Risteau, ancien directeur de la Compagnie des Indes, pour faire le recouvrement de toutes les sommes dues à la Compagnie dans les Isles françoises de l'Amérique. Du 10 février 1772

Arrest du Conseil d'Etat du Roi qui déboute les officiers planchéeurs et gardes-nuit de Paris de leurs demandes de droits de passe-debout sur des effets, envoyés par le sieur Dujardin et compagnie pour le service de la marine, et accompagnés de passe-port

Arrest du Conseil d'Etat du Roi qui déboute les officiers planchéeurs et gardes-nuit de Paris de leurs demandes de droits de passe-debout sur des effets, envoyés par le sieur Dujardin et compagnie pour le service de la marine, et accompagnés de passe-port

Arrest du Conseil d'Etat du Roi qui exempte des huit sous pour livre, perceptibles en exécution de l'édit... de novembre 1771, les droits sur les farines, blés et autres grains. Du 22 décembre 1771

Arrest du Conseil d'Etat du Roi qui exempte des huit sous pour livre, perceptibles en exécution de l'édit... de novembre 1771, les droits sur les farines, blés et autres grains. Du 22 décembre 1771

Arrest du Conseil d'Etat du Roi qui exempte des sous pour livre de nouvelle perception, ordonnés par l'édit de novembre 1771, le droit de quatrième à la vente en détail des boissons, ainsi que les droits de cinquante-quatre livres et de vingt-sept livres,

Arrest du Conseil d'Etat du Roi qui exempte des sous pour livre de nouvelle perception, ordonnés par l'édit de novembre 1771, le droit de quatrième à la vente en détail des boissons, ainsi que les droits de cinquante-quatre livres et de vingt-sept livres,

Arrest du Conseil d'Etat du Roi qui fixa le temps dans lequel sera fait le payement des effets qui restent à rembourser à la Caisse des amortissemens. Du 13 février mil sept cent soixante-douze