Livres de 1769

Lettres patentes du Roi portant confirmation de la convention entre le Roi et l'impératrice reine de Hongrie [du 16 mai 1769]. Données à Compiègne le 22 août 1769. Registrées [en Parlement] le 31 août 1769

Lettres patentes du Roi portant confirmation de la convention entre le Roi et l'impératrice reine de Hongrie [du 16 mai 1769]. Données à Compiègne le 22 août 1769. Registrées [en Parlement] le 31 août 1769

Lettres patentes du Roi portant confirmation et règlement pour le collège de Dunkerque. données à Marly le six may 1769. Registrées en Parlement le 16 juin 1769

Lettres patentes du Roi portant confirmation et règlement pour le collège de Dunkerque. données à Marly le six may 1769. Registrées en Parlement le 16 juin 1769

Lettres patentes du Roi portant ratification d'une convention (ci-incluse) conclue (le 23 février 1769) entre le Roi et l'infant d'Espagne, duc de Parme, pour l'exemption réciproque de droit d'aubaine entre les sujets de Sa Majesté et ceux de ce prince. D

Lettres patentes du Roi portant ratification d'une convention (ci-incluse) conclue (le 23 février 1769) entre le Roi et l'infant d'Espagne, duc de Parme, pour l'exemption réciproque de droit d'aubaine entre les sujets de Sa Majesté et ceux de ce prince. D

Lettres patentes du Roi portant ratification d'une convention (ci-incluse) conclue (le 6 décembre 1768) entre le Roi et le grand duc de Toscane pour l'exemption réciproque du droit d'aubaine entre les sujets de Sa Majesté et ceux de ce prince. Données à V

Lettres patentes du Roi portant ratification d'une convention (ci-incluse) conclue (le 6 décembre 1768) entre le Roi et le grand duc de Toscane pour l'exemption réciproque du droit d'aubaine entre les sujets de Sa Majesté et ceux de ce prince. Données à V

Lettres patentes du Roi portant ratification du traité de commerce et de marine, passé (le 1er avril 1769) entre le Roi et la ville de Hambourg. Données à Versailles le vingt-un juin 1769. Registrées en Parlement le six juillet 1769

Lettres patentes du Roi portant ratification du traité de commerce et de marine, passé (le 1er avril 1769) entre le Roi et la ville de Hambourg. Données à Versailles le vingt-un juin 1769. Registrées en Parlement le six juillet 1769

Lettres patentes du Roi pour l'abolition du droit d'aubaine entre les sujets de France et la noblesse immédiate de l'empire des cercles de Suabe, Franconie et du Rhin. Données à Versailles au mois de février 1769. Registrées en Parlement le 24 avril 1769

Lettres patentes du Roi pour l'abolition du droit d'aubaine entre les sujets de France et la noblesse immédiate de l'empire des cercles de Suabe, Franconie et du Rhin. Données à Versailles au mois de février 1769. Registrées en Parlement le 24 avril 1769

Lettres patentes du Roi qui attribuent aux baillis et sénéchaux des généralités de Soissons, Amiens et Châlons la connoissance en première instance de tous délits concernant l'exploitation des terres même des incendies. Données à Versailles le trois juill

Lettres patentes du Roi qui attribuent aux baillis et sénéchaux des généralités de Soissons, Amiens et Châlons la connoissance en première instance de tous délits concernant l'exploitation des terres même des incendies. Données à Versailles le trois juill

Lettres patentes du Roi qui permettent au collège anglois... de Saint-Omer d'acquérir l'hôtel de Lens, d'emprunter une somme de vingt mille livres et lui donnent le titre de collège royal. Données à Versailles au mois d'avril 1769. Registrées (en Parlemen

Lettres patentes du Roi qui permettent au collège anglois... de Saint-Omer d'acquérir l'hôtel de Lens, d'emprunter une somme de vingt mille livres et lui donnent le titre de collège royal. Données à Versailles au mois d'avril 1769. Registrées (en Parlemen

Lettres patentes du roi, concernant la perception du droit de mutation... Registrées en la Chambre des comptes

Lettres patentes du roi, concernant la perception du droit de mutation... Registrées en la Chambre des comptes

Lettres patentes du roi, concernant les évaluations des domaines du roi, respectivement échangés entre Sa Majesté et le sieur comte d'Eu... Registrées en la Chambre des comptes

Lettres patentes du roi, concernant les évaluations des domaines du roi, respectivement échangés entre Sa Majesté et le sieur comte d'Eu... Registrées en la Chambre des comptes

Lettres patentes du Roi, en forme d'édit, qui attribuent aux officiers du bailliage et siège présidial de Tours la connoissance en dernier ressort des causes pures personnelles qui n'excéderont pas quarante livres. Données à Versailles au mois d'avril 176

Lettres patentes du Roi, en forme d'édit, qui attribuent aux officiers du bailliage et siège présidial de Tours la connoissance en dernier ressort des causes pures personnelles qui n'excéderont pas quarante livres. Données à Versailles au mois d'avril 176

Loix de Platon

Loix de Platon

Lucile, comédie en un acte... [par Jean François Marmontel d'après Barbier]... Comédie Italienne 5 janvier 1769

Lucile, comédie en un acte... [par Jean François Marmontel d'après Barbier]... Comédie Italienne 5 janvier 1769

Lunettes à éclaircir la vue, ou Aventure singulière arrivée récemment à Paris en un hôtel garni et rapportée par MDL, sous le nom de Quidam, et cela pour le bien des maîtres des hôtels et des honnêtes gens qui y logent... Poème burlesque

Lunettes à éclaircir la vue, ou Aventure singulière arrivée récemment à Paris en un hôtel garni et rapportée par MDL, sous le nom de Quidam, et cela pour le bien des maîtres des hôtels et des honnêtes gens qui y logent... Poème burlesque

Mandement de Mgr l'archeveque de Paris, portant condamnation d'un livre qui a pour titre : Emile...

Mémoire pour la ville de Paris au sujet des anciens remparts entre les portes Saint-Victor et Saint-Bernard

Mémoire pour la ville de Paris au sujet des anciens remparts entre les portes Saint-Victor et Saint-Bernard

Mémoire pour le Corps des Marchands Merciers de Paris, contre le Corps des Marchands Drapiers

Mémoire pour le Corps des Marchands Merciers de Paris, contre le Corps des Marchands Drapiers

Mémoires historiques sur la vie et les écrits de M. de La Monnoye, de l'Académie française

Mémoires historiques sur la vie et les écrits de M. de La Monnoye, de l'Académie française

Mémoires pour servir à l'histoire de l'infortunée Julie et à celle de bien d'autres

Mémoires pour servir à l'histoire de l'infortunée Julie et à celle de bien d'autres