Livres de 1769
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"[Arrêt de la Chambre des Comptes du 22 février 1769 qui supprime un imprimé ayant pour titre ""Extrait des registres du Parlement du 3 février 1769""]"
"[Arrêt de la Chambre des Comptes du 22 février 1769 qui supprime un imprimé ayant pour titre ""Extrait des registres du Parlement du 3 février 1769""]"
"Déclaration du Roi qui surseoit pendant six années à l'exécution de l'article VI de l'édit... de mars 1760
"Déclaration du Roi qui surseoit pendant six années à l'exécution de l'article VI de l'édit... de mars 1760
"Déclaration du Roi, portant suppression du droit de six deniers pour franc du prix des marchandises & denrées qui se vendent, revendent & échangent dans le Clermontois
"Déclaration du Roi, portant suppression du droit de six deniers pour franc du prix des marchandises & denrées qui se vendent, revendent & échangent dans le Clermontois
"Lettres de Mistriss Fanni Butlerd à Milord Charles Alfred de Caitombridge, comte de Plisinte, duc de Raflingh
"Lettres de Mistriss Fanni Butlerd à Milord Charles Alfred de Caitombridge, comte de Plisinte, duc de Raflingh
"Ordonnance de police, qui défend aux Mendiants, Vagabonds, gens sans aveu, coureurs de nuits, Joueurs de balles sur les places publiques, oisifs et fainéants, de venir loger à l'Hôpital Saint-Gervais
"Ordonnance de police, qui défend aux Mendiants, Vagabonds, gens sans aveu, coureurs de nuits, Joueurs de balles sur les places publiques, oisifs et fainéants, de venir loger à l'Hôpital Saint-Gervais
"Plan général de Reims et de ses environs
"Plan général de Reims et de ses environs
(Arrêt du Parlement du 31 janvier 1769 qui ordonne de faire des représentations au Roi)
(Arrêt du Parlement du 31 janvier 1769 qui ordonne de faire des représentations au Roi)
Accessoire au Parnasse ou Nouvelle méthode pour former l'esprit et le goût
Accessoire au Parnasse ou Nouvelle méthode pour former l'esprit et le goût
Almanach des commerçans, contenant l'indication des villes commerçantes de l'Europe...
Almanach des commerçans, contenant l'indication des villes commerçantes de l'Europe...
Analyse d'une source d'eau qui se trouve à Vaugirard, dans le jardin de M. Le Meunnié
Analyse d'une source d'eau qui se trouve à Vaugirard, dans le jardin de M. Le Meunnié
Anecdotes germaniques depuis l'an de la fondation de Rome 648 et avant l'ère chrétienne 106, jusqu'à nos jours
Anecdotes germaniques depuis l'an de la fondation de Rome 648 et avant l'ère chrétienne 106, jusqu'à nos jours
Anecdotes germaniques, depuis l'an de la fondation de Rome en 648 jusqu'à nos jours
Anecdotes germaniques, depuis l'an de la fondation de Rome en 648 jusqu'à nos jours
Anecdotes italiennes depuis la destruction de l'Empire Romain en Occident jusqu'à nos jours
Anecdotes italiennes depuis la destruction de l'Empire Romain en Occident jusqu'à nos jours
Arrest de la cour de Parlement pour l'exécution des lettres patentes du trois décembre 1763 qui confirme le collège... de Blois. Du vingt-sept avril mil sept cent soixante-neuf
Arrest de la cour de Parlement pour l'exécution des lettres patentes du trois décembre 1763 qui confirme le collège... de Blois. Du vingt-sept avril mil sept cent soixante-neuf
Arrest de la cour de Parlement qui homologue une sentence de la justice de Brienon-l'Archevêque portant défenses de mener les bêtes à laine dans les prés, sainfoins et luzernes. Du trente juin mil sept cent soixante-neuf
Arrest de la cour de Parlement qui homologue une sentence de la justice de Brienon-l'Archevêque portant défenses de mener les bêtes à laine dans les prés, sainfoins et luzernes. Du trente juin mil sept cent soixante-neuf
Arrest de la Cour de Parlement, portant permission d'exposer & vendre des oeufs dans les marchés & places publiques de cette ville & fauxbourgs de Paris, pendant le Carême de cette année 1769
Arrest de la Cour de Parlement, portant permission d'exposer & vendre des oeufs dans les marchés & places publiques de cette ville & fauxbourgs de Paris, pendant le Carême de cette année 1769
Arrest de la Cour de Parlement, qui condamne Marguerite Deschamps, vigneronne et Laitière, veuve du nommé Charles Charpentier, Marchand de Lait à Massy, à être pendue au Petit-Montrouge, pour avoir eu connoissance, par le nommé Jean-Simon Hamel, ci-devant
Arrest de la Cour de Parlement, qui condamne Marguerite Deschamps, vigneronne et Laitière, veuve du nommé Charles Charpentier, Marchand de Lait à Massy, à être pendue au Petit-Montrouge, pour avoir eu connoissance, par le nommé Jean-Simon Hamel, ci-devant
Arrest de la Cour de Parlement, qui maintient Saint Severin contre Saint Sulpice dans les fonctions curiales et paroissiales, I? sur le monastère des chartreux... du 1er août 1769
Arrest de la Cour de Parlement, qui maintient Saint Severin contre Saint Sulpice dans les fonctions curiales et paroissiales, I? sur le monastère des chartreux... du 1er août 1769
Arrest de la Cour des Aides, qui infirme une sentence de l'élection de Paris, qui condamnoit le sieur Pierre Nicolas Sommé, marchand orfèvre... à être pendu...
Arrest de la Cour des Aides, qui infirme une sentence de l'élection de Paris, qui condamnoit le sieur Pierre Nicolas Sommé, marchand orfèvre... à être pendu...
Arrest de la cour du Parlement du dix février mil sept cent soixante-neuf (qui ordonne la suppression d'un imprimé)
Arrest de la cour du Parlement du dix février mil sept cent soixante-neuf (qui ordonne la suppression d'un imprimé)
Arrest de la Cour du Parlement portant homologation de la Sentence de Police du 19 Janvier 1769, concernant les Certificats des Garçons Boulangers. Du onze Avril 1769
Arrest de la Cour du Parlement portant homologation de la Sentence de Police du 19 Janvier 1769, concernant les Certificats des Garçons Boulangers. Du onze Avril 1769
Arrest de la cour du Parlement portant règlement pour la fabrique de la paroisse de Saint-Louis et de Saint-Nicolas de Choisy-le-Roi. Du 21 mars 1769
Arrest de la cour du Parlement portant règlement pour la fabrique de la paroisse de Saint-Louis et de Saint-Nicolas de Choisy-le-Roi. Du 21 mars 1769
Arrest de la cour du Parlement portant règlement pour le collège de Mauriac. Du neuf mai mil sept cent soixante-neuf
Arrest de la cour du Parlement portant règlement pour le collège de Mauriac. Du neuf mai mil sept cent soixante-neuf
Arrest du Conseil d'Estat du Roy du 24 février 1673 et lettres patentes sur icelui données à Versailles au mois d'octobre 1673, registrées en Parlement le 28 novembre 1673, qui ordonnent sur le procès-verbal fait en l'assemblée tenue à l'Hôtel-de-Ville de
Arrest du Conseil d'Estat du Roy du 24 février 1673 et lettres patentes sur icelui données à Versailles au mois d'octobre 1673, registrées en Parlement le 28 novembre 1673, qui ordonnent sur le procès-verbal fait en l'assemblée tenue à l'Hôtel-de-Ville de
Arrest du Conseil d'Etat du Roi concernant la Congrégation de France. Du 2 juillet 1769
Arrest du Conseil d'Etat du Roi concernant la Congrégation de France. Du 2 juillet 1769