Livres de 1769

Arrest du Conseil d'Etat du Roi concernant le commerce de l'Inde. Du 13 août 1769. Extrait des Registres du Conseil d'Etat

Arrest du Conseil d'Etat du roi, du 15 Février 1769. Extrait des Registres du Conseil d'Etat.

Arrest du Conseil d'Etat du roi, du 15 Février 1769. Extrait des Registres du Conseil d'Etat.

Arrest du Conseil d'Etat du roi, du 24 février 1769

Arrest du Conseil d'Etat du roi, du 24 février 1769

Arrest du Conseil d'Etat du roi, portant réglement sur les demandes en cassation, en contrariété et en revision, qui sont portées en son Conseil d'Etat privé. Du 19 août 1769...

Arrest du Conseil d'Etat du roi, portant réglement sur les demandes en cassation, en contrariété et en revision, qui sont portées en son Conseil d'Etat privé. Du 19 août 1769...

Arrest du Conseil d'Etat du roi, qui ordonne l'exécution de la Déclaration du roi du 26 mars 1707, des arrêts rendus en conformité les 9 août 1720, 11 mai, 26 septembre 1721, 2 décembre 1757 et 12 décembre 1758 : ce faisant, casse et annulle les arrêts de

Arrest du Conseil d'Etat du roi, qui ordonne l'exécution de la Déclaration du roi du 26 mars 1707, des arrêts rendus en conformité les 9 août 1720, 11 mai, 26 septembre 1721, 2 décembre 1757 et 12 décembre 1758 : ce faisant, casse et annulle les arrêts de

Arrest du Conseil d'Etat du Roi, qui reçoit la Soumission des sieurs Lavalar, Sangrin et Bourgeois de Châteaublanc pour l'Illumination de la Ville de Paris... Du trente Juin mil sept cent soixante-neuf

Arrest du Conseil d'Etat du Roi, qui reçoit la Soumission des sieurs Lavalar, Sangrin et Bourgeois de Châteaublanc pour l'Illumination de la Ville de Paris... Du trente Juin mil sept cent soixante-neuf

Arrest du Conseil d'Etat du Roi, qui renouvelle les défenses faites par ceux des 15 décembre 1722 et 15 janvier 1726, à tous trésoriers, receveurs et payeurs des rentes tant viagères que perpétuelles, de faire à l'avenir aucun payement tant desdites rente

Arrest du Conseil d'Etat du Roi, qui renouvelle les défenses faites par ceux des 15 décembre 1722 et 15 janvier 1726, à tous trésoriers, receveurs et payeurs des rentes tant viagères que perpétuelles, de faire à l'avenir aucun payement tant desdites rente

Arrest du Conseil d'Etat du roi... du 15 août 1769

Arrest du Conseil d'Etat du Roy, qui ordonne que les droits des Quatre-membres, et autres y joints, qui ont lieu dans la Flandre maritime, lesquels avoient été aliénés pour dix ans à Nicolas Rémy, seront, à compter du 1er janvier 1770, perçus et régis pou

Arrest du Conseil d'Etat du Roy, qui ordonne que les droits des Quatre-membres, et autres y joints, qui ont lieu dans la Flandre maritime, lesquels avoient été aliénés pour dix ans à Nicolas Rémy, seront, à compter du 1er janvier 1770, perçus et régis pou

Arrêt du Conseil d'Etat du Roi, qui ordonne que tous les directeurs, receveurs, commis et employés, tant à la perception des Droits de Sa Majesté que de ceux d'octrois, tarifs et autres, seront tenus de se charger de la perception des Droits d'octrois mun

Arrêt du Conseil d'Etat du Roi, qui ordonne que tous les directeurs, receveurs, commis et employés, tant à la perception des Droits de Sa Majesté que de ceux d'octrois, tarifs et autres, seront tenus de se charger de la perception des Droits d'octrois mun

C. Plinii Caecilii secundi Epistolae et panegyricus Trajano dictus. Nova editio. Recensuit Joannes Nic. Lallemand

C. Plinii Caecilii secundi Epistolae et panegyricus Trajano dictus. Nova editio. Recensuit Joannes Nic. Lallemand

Causes amusantes et connues...

Conseils d'une mère à son fils, poème

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