Livres de 1769
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Arrest du Conseil d'Etat du Roi concernant le commerce de l'Inde. Du 13 août 1769. Extrait des Registres du Conseil d'Etat
Arrest du Conseil d'Etat du Roi concernant le commerce de l'Inde. Du 13 août 1769. Extrait des Registres du Conseil d'Etat
Arrest du Conseil d'Etat du Roi portant établissement d'un seul et unique bureau pour l'enregistrement des titres de propriété des bourgeois de Paris et autres privilégiés qui veulent jouir de l'exemption des droits sur les denrées provenant de leurs terr
Arrest du Conseil d'Etat du Roi portant établissement d'un seul et unique bureau pour l'enregistrement des titres de propriété des bourgeois de Paris et autres privilégiés qui veulent jouir de l'exemption des droits sur les denrées provenant de leurs terr
Arrest du Conseil d'Etat du Roi, concernant la Congrégation de France...
Arrest du Conseil d'Etat du Roi, concernant la Congrégation de France...
Arrest du Conseil d'Etat du Roi, concernant le commerce de l'Inde...
Arrest du Conseil d'Etat du Roi, concernant le commerce de l'Inde...
Arrest du Conseil d'Etat du roi, du 15 Février 1769. Extrait des Registres du Conseil d'Etat.
Arrest du Conseil d'Etat du roi, du 15 Février 1769. Extrait des Registres du Conseil d'Etat.
Arrest du Conseil d'Etat du roi, du 24 février 1769
Arrest du Conseil d'Etat du roi, du 24 février 1769
Arrest du Conseil d'Etat du roi, portant réglement sur les demandes en cassation, en contrariété et en revision, qui sont portées en son Conseil d'Etat privé. Du 19 août 1769...
Arrest du Conseil d'Etat du roi, portant réglement sur les demandes en cassation, en contrariété et en revision, qui sont portées en son Conseil d'Etat privé. Du 19 août 1769...
Arrest du Conseil d'Etat du Roi, portant suppression, à compter du 1er avril 1769, de la caisse d'escompte établie par celui du 1er janvier 1767...
Arrest du Conseil d'Etat du Roi, portant suppression, à compter du 1er avril 1769, de la caisse d'escompte établie par celui du 1er janvier 1767...
Arrest du Conseil d'Etat du roi, qui ordonne l'exécution de la Déclaration du roi du 26 mars 1707, des arrêts rendus en conformité les 9 août 1720, 11 mai, 26 septembre 1721, 2 décembre 1757 et 12 décembre 1758 : ce faisant, casse et annulle les arrêts de
Arrest du Conseil d'Etat du roi, qui ordonne l'exécution de la Déclaration du roi du 26 mars 1707, des arrêts rendus en conformité les 9 août 1720, 11 mai, 26 septembre 1721, 2 décembre 1757 et 12 décembre 1758 : ce faisant, casse et annulle les arrêts de
Arrest du Conseil d'Etat du Roi, qui ordonne que les contrats et actes passés en doubles minutes, seront contrôlés, tant sur la première que sur la seconde minute, dans la quinzaine de leur date, aux bureaux de la résidence de chacun des notaires qui la r
Arrest du Conseil d'Etat du Roi, qui ordonne que les contrats et actes passés en doubles minutes, seront contrôlés, tant sur la première que sur la seconde minute, dans la quinzaine de leur date, aux bureaux de la résidence de chacun des notaires qui la r
Arrest du Conseil d'Etat du Roi, qui reçoit la Soumission des sieurs Lavalar, Sangrin et Bourgeois de Châteaublanc pour l'Illumination de la Ville de Paris... Du trente Juin mil sept cent soixante-neuf
Arrest du Conseil d'Etat du Roi, qui reçoit la Soumission des sieurs Lavalar, Sangrin et Bourgeois de Châteaublanc pour l'Illumination de la Ville de Paris... Du trente Juin mil sept cent soixante-neuf
Arrest du Conseil d'Etat du Roi, qui renouvelle les défenses faites par ceux des 15 décembre 1722 et 15 janvier 1726, à tous trésoriers, receveurs et payeurs des rentes tant viagères que perpétuelles, de faire à l'avenir aucun payement tant desdites rente
Arrest du Conseil d'Etat du Roi, qui renouvelle les défenses faites par ceux des 15 décembre 1722 et 15 janvier 1726, à tous trésoriers, receveurs et payeurs des rentes tant viagères que perpétuelles, de faire à l'avenir aucun payement tant desdites rente
Arrest du Conseil d'Etat du roi... du 15 août 1769
Arrest du Conseil d'Etat du Roy, qui ordonne que les droits des Quatre-membres, et autres y joints, qui ont lieu dans la Flandre maritime, lesquels avoient été aliénés pour dix ans à Nicolas Rémy, seront, à compter du 1er janvier 1770, perçus et régis pou
Arrest du Conseil d'Etat du Roy, qui ordonne que les droits des Quatre-membres, et autres y joints, qui ont lieu dans la Flandre maritime, lesquels avoient été aliénés pour dix ans à Nicolas Rémy, seront, à compter du 1er janvier 1770, perçus et régis pou
Arrêt du Conseil d'Etat du Roi, qui ordonne que tous les directeurs, receveurs, commis et employés, tant à la perception des Droits de Sa Majesté que de ceux d'octrois, tarifs et autres, seront tenus de se charger de la perception des Droits d'octrois mun
Arrêt du Conseil d'Etat du Roi, qui ordonne que tous les directeurs, receveurs, commis et employés, tant à la perception des Droits de Sa Majesté que de ceux d'octrois, tarifs et autres, seront tenus de se charger de la perception des Droits d'octrois mun
Brochure de moralité
Brochure de moralité
C. Plinii Caecilii secundi Epistolae et panegyricus Trajano dictus. Nova editio. Recensuit Joannes Nic. Lallemand
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Catalogue des livres de feu M. Matthieu...et de feu M. Dugas de Quinsonas...
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Catalogue des livres de feu Mr Vallée... dont la vente commencera lundi 16 janvier...
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Catalogue des livres du cabinet de feu monsieur L'abbé Mollet...dont la vente se fera...mardi premier août 1769...
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Causes amusantes et connues...
Colloque de maître Tirepied et de Richard Sangouidimi
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Conducteur fidèle ou plan topographique, historique, chronologique de Paris
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Confession de Foi de Mr. de Voltaire
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Conseils d'une mère à son fils, poème
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Coutumes de la cité et ville de Reims...
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