Livres de 1766
427 notices — page 4 sur 9
Arrest du Conseil d'Etat du Roi, concernant les gages, tant des anciens que des nouveaux officiers du Parlement de Pau, pour l'année 1765...
Arrest du Conseil d'Etat du Roi, en forme de résultat, portant bail et adjudication à François Hacquin, pour dix années, à compter du 1er janvier 1768, des octrois municipaux et sommes fixes relatives auxdits octrois...
Arrest du Conseil d'Etat du Roi, en forme de résultat, portant bail et adjudication à François Hacquin, pour dix années, à compter du 1er janvier 1768, des octrois municipaux et sommes fixes relatives auxdits octrois...
Arrest du Conseil d'Etat du Roi, et lettres patentes sur icelui, qui ordonne l'exécution de la délibération prise dans l'Assemblée générale des communautés de Provence, le 7 février 1765, concernant l'entretien des enfans trouvés... Registrés en Parlement
Arrest du Conseil d'Etat du Roi, et lettres patentes sur icelui, qui ordonne l'exécution de la délibération prise dans l'Assemblée générale des communautés de Provence, le 7 février 1765, concernant l'entretien des enfans trouvés... Registrés en Parlement
Arrest du Conseil d'Etat du Roi, et lettres patentes sur icelui, registrées en la Cour des aides. Qui permettent de stipuler, dans les contrats de constitutions au denier vingt-cinq, l'exemption de la retenue des impositions royales...
Arrest du Conseil d'Etat du Roi, et lettres patentes sur icelui, registrées en la Cour des aides. Qui permettent de stipuler, dans les contrats de constitutions au denier vingt-cinq, l'exemption de la retenue des impositions royales...
Arrest du Conseil d'Etat du Roi, pour faire porter dans les différens Conseils du Roi, les affaires qui se portoient dans les Conseils du Roi de Pologne...
Arrest du Conseil d'Etat du Roi, qui casse l'arrêt de la Chambre des vacations du Parlement de Rouen, du 14 du présent mois...
Arrest du Conseil d'Etat du Roi, qui casse l'arrêt de la Chambre des vacations du Parlement de Rouen, du 14 du présent mois...
Arrest du Conseil d'Etat du Roi, qui casse l'arrêté pris par le Parlement de Paris, le 11 février 1766, sur ce qui s'est passé en Bretagne...
Arrest du Conseil d'Etat du Roi, qui casse l'arrêté pris par le Parlement de Paris, le 11 février 1766, sur ce qui s'est passé en Bretagne...
Arrest du Conseil d'Etat du Roi, qui nomme le Sieur de Boullongne, conseiller d'Etat et intendant des finances, pour procéder, conjointement avec les autres commissaires, à la vente et adjudication des rentes appartenant à l'hôpital de Saint-Joseph-de-la-
Arrest du Conseil d'Etat du Roi, qui nomme le Sieur de Boullongne, conseiller d'Etat et intendant des finances, pour procéder, conjointement avec les autres commissaires, à la vente et adjudication des rentes appartenant à l'hôpital de Saint-Joseph-de-la-
Arrest du Conseil d'Etat du Roi, qui ordonne qu'à l'avenir, les généralités de Rouen, Caen et Alençon, seront pendant le cours de deux années seulement, ajoutées à celles qui composent le ressort de la commission établie à Reims par les lettres patentes d
Arrest du Conseil d'Etat du Roi, qui ordonne qu'à l'avenir, les généralités de Rouen, Caen et Alençon, seront pendant le cours de deux années seulement, ajoutées à celles qui composent le ressort de la commission établie à Reims par les lettres patentes d
Arrest du Conseil d'Etat du Roi, qui ordonne qu'il ne sera payé aucuns droits de contrôle pour tous les actes et contrats qui auront pour objet des rentes ou effets de la nature et qualité désignés par l'édit du mois de décembre 1764,...
Arrest du Conseil d'Etat du Roi, qui ordonne qu'il ne sera payé aucuns droits de contrôle pour tous les actes et contrats qui auront pour objet des rentes ou effets de la nature et qualité désignés par l'édit du mois de décembre 1764,...
Arrest du Conseil d'Etat du Roi, qui ordonne que François Hacquin sera mis en possession et jouissance des droits, octrois et impositions ou sommes fixes, employées dans les états du Roi, ou assignées sur les revenus d'aucunes villes, bourgs et communauté
Arrest du Conseil d'Etat du Roi, qui ordonne que François Hacquin sera mis en possession et jouissance des droits, octrois et impositions ou sommes fixes, employées dans les états du Roi, ou assignées sur les revenus d'aucunes villes, bourgs et communauté
Arrest du Conseil d'Etat du roi, qui supprime le bénéfice des actions des fermes. Du 17 juillet 1766...
Arrest du Parlement de Bretagne, rendu sur les remontrances & conclusions de M. l'avocat général du roi, qui supprime un manuscrit intitulé: Troisièmes remontrances du Parlement de Paris, du 8 février 1766. Du 28 février 1766
Arrest du Parlement de Bretagne, rendu sur les remontrances & conclusions de M. l'avocat général du roi, qui supprime un manuscrit intitulé: Troisièmes remontrances du Parlement de Paris, du 8 février 1766. Du 28 février 1766
Arrêt du Conseil d'Etat du Roi concernant les bois de la province de Normandie affectés et réservés à l'approvisionnement de la ville de Paris. Du 10 mars 1766
Arrêt du Conseil d'Etat du Roi concernant les bois de la province de Normandie affectés et réservés à l'approvisionnement de la ville de Paris. Du 10 mars 1766
Atlas chorographique, historique, et portatif des élections du royaume. Généralité de Paris, divisée en ses vingt deux élections, et représentée dans toutes ses parties par autant de cartes particulières, d'une manière chorographique et complette, avec le
Atlas chorographique, historique, et portatif des élections du royaume. Généralité de Paris, divisée en ses vingt deux élections, et représentée dans toutes ses parties par autant de cartes particulières, d'une manière chorographique et complette, avec le
Carte d'Espagne et de Portugal comprenant les routes des postes et autres de ces deux roiaumes
Carte d'Espagne et de Portugal comprenant les routes des postes et autres de ces deux roiaumes
Carte minérologique du Vexin et de quelques pays adjacents, exécuté par le sr Dupain-Triel, ingénieur géographe du Roy
Carte minérologique du Vexin et de quelques pays adjacents, exécuté par le sr Dupain-Triel, ingénieur géographe du Roy
Catalogue raisonné des différens effets curieux qui composent le cabinet de feu Bailly,... composé de morceaux choisis d'histoire naturelle des trois règnes, médailles antiques et modernes en or, argent et bronze, porcelaines, tableaux et autres curiosité
Catalogue raisonné des différens effets curieux qui composent le cabinet de feu Bailly,... composé de morceaux choisis d'histoire naturelle des trois règnes, médailles antiques et modernes en or, argent et bronze, porcelaines, tableaux et autres curiosité
Cédule évocatoire signifiée, et consultations d'avocats aux Parlements de Paris & de Bretagne
Cédule évocatoire signifiée, et consultations d'avocats aux Parlements de Paris & de Bretagne
Contemplation de la nature
Contemplation de la nature
Coutumes générales de la Sénéchaussée de Ponthieu et celles locales d'Abbeville
Coutumes générales de la Sénéchaussée de Ponthieu et celles locales d'Abbeville
De Cataracta nova ratione extrahenda. Theses anatomico-Chirurgicae, quas, Deo juvante, et praeside M. Francisco-Guillelmo. Levacher,... Tueri conabitur, Petrus-Victor Coutouly, Parisinus, in almà Universitate Parisiensi Magister,... in Regiis chirurgorum
De Cataracta nova ratione extrahenda. Theses anatomico-Chirurgicae, quas, Deo juvante, et praeside M. Francisco-Guillelmo. Levacher,... Tueri conabitur, Petrus-Victor Coutouly, Parisinus, in almà Universitate Parisiensi Magister,... in Regiis chirurgorum
De Fractura maxillae inferioris. Theses anatomicae et chirurgicae, quas, Deo juvante, et praeside M. Petro Lassus, artium et chirurgiae magistero, tueri conabitur Franciscus Cabany, artium liberalium in almâ Universitate Parisiensi magister, in nosocomio
De Fractura maxillae inferioris. Theses anatomicae et chirurgicae, quas, Deo juvante, et praeside M. Petro Lassus, artium et chirurgiae magistero, tueri conabitur Franciscus Cabany, artium liberalium in almâ Universitate Parisiensi magister, in nosocomio
De l'imprimerie
De l'imprimerie
De par les Prévost des Marchands et Echevins de la Ville de Paris. Ordonnance de police concernant les bains dans la rivière. Du 2 juin 1766
De par les Prévost des Marchands et Echevins de la Ville de Paris. Ordonnance de police concernant les bains dans la rivière. Du 2 juin 1766
De Variis haemorragiae sistendae methodiis. Theses anatomicae et chirurgicae, quas, Deo Duce, et praeside M. Goanne-Baptista-Guillelmo Ferrand, Facultatis artium et chirurgiae magistro,... tueri conabitur Jacobus Ludovicus Moreau Parisinus, praeclarae art
De Variis haemorragiae sistendae methodiis. Theses anatomicae et chirurgicae, quas, Deo Duce, et praeside M. Goanne-Baptista-Guillelmo Ferrand, Facultatis artium et chirurgiae magistro,... tueri conabitur Jacobus Ludovicus Moreau Parisinus, praeclarae art
Déclaration du Roi concernant le tirage à faire en 1767 pour le remboursement des dettes de l'Etat ordonné par lédit... de décembre 1764. Donnée à Versailles le vingt-trois novembre 1766