Livres de 1764

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Arrest du Conseil d'Etat du Roy qui proroge jusqu'au dernier septembre 1764 le délai fixé par l'arrêt du 29 décembre 1763 pour la représentation des mémoires en indemnités relatives aux contrats à trois et à quatre pour cent. Du 3 juin 1764

Arrest du Parlement, la Cour suffisamment garnie de pairs, du 3 mars 1764 et Procès-verbal de vérification des textes des assertions cités dans l'Instruction pastorale de M. l'archevêque de Paris, du 29 octobre 1763...

Arrest du Parlement, la Cour suffisamment garnie de pairs, du trois mars mil sept cent soixante-quatre, et Procès-verbal de vérification des textes des assertions... dressé en exécution de l'Arrêt de la Cour du 23 janvier 1764

Arrest du Parlement... du trois mars mil sept cent soixante-quatre et procès-verbal de vérification des textes des assertions cités dans l'instruction pastorale de M. l'Archevêque de Paris, du 28 octobre 1763, dressé en exécution de l'arrêt de la Cour du

Louis

Arrêt du Conseil d'Etat du Roi du 11 mai 1764 qui déclare l'ordre du Tiers-Etat de la province d'Artois non-recevable dans son opposition aux révolutions générales des deux autres ordres, révoque l'attribution accordée par différens arrêts à M. l'intendan

Arrêt du Conseil d'Etat du roi... du 30 juin 1764 (concernant la tenue de la Foire Saint-Germain-des-Prés en 1765)

Louis

Arrêt du Conseil d'Etat du roi... du 30 juin 1764 (concernant la tenue de la Foire Saint-Germain-des-Prés en 1765)

Louis

Arrêt du Grand Conseil du Roi concernant le transport, vente et distribution des eaux minérales et médecinales. Du 27 juin 1764

Arrêt du Grand Conseil du Roi du... 18 juillet 1764 [qui maintient dans le droit d'élection les abbayes de Saint-Pierre de Chezal-Benoît, Saint-Sulpice de Bourges, Saint-Vincent du Mans, Saint-Alire de Clermont, Saint-Martin de Sées et Saint-Augustin de L

Bibliographie instructive ou Traité de la connaissance des livres rares et singuliers... disposé par ordre de matières... avec table des auteurs

Guillaume François Debure

[Texte imprimé]

Bibliographie instructive ou Traité de la connaissance des livres rares et singuliers... disposé par ordre de matières... avec table des auteurs

Guillaume François Debure

[Texte imprimé]

Bibliothèque portative d'architecture élémentaire à l'usage des artistes, [publ. par les soins de Charles-Antoine Jombert]

"RES 723 1

1764-1766

Bibliothèque portative d'architecture élémentaire à l'usage des artistes, [publ. par les soins de Charles-Antoine Jombert]

"RES 723 1

1764-1766

Bref de N. S. P. le pape Clément XIII à la faculté de Théologie de Paris, au sujet des censures de cette faculté contre l'Emile de Rousseau et l'Histoire du Peuple de Dieu, du P. Berryer