Livres de 1749

Arrests du Conseil d'Etat du Roy et lettres patentes sur icelui, registrées en la Cour des Aides [le 10 décembre 1749] pour l'échantil des mesures dans les petites gabelles. Des 6 août 1748 et 4 novembre 1749

Art de la guerre par principes et par règles, ouvrage de M. le maréchal de Puységur, mis au jour par M. le marquis de Puységur, son fils, maréchal des camps et armées du roy...

Art de la guerre par principes et par règles, ouvrage de M. le maréchal de Puységur, mis au jour par M. le marquis de Puységur, son fils, maréchal des camps et armées du roy...

Ascanius, ou le Jeune avanturier. Histoire véritable, contenant un récit très-circonstancié de tout ce qui est arrivé de plus secret et de plus remarquable au Prince Charles-Edouard Stuart dans le nord de l'Ecosse, depuis la bataille de Cullodon donnée le

Au Roy sur le jugement des contestations élevées entre les médecins et les chirurgiens

Au Roy sur le jugement des contestations élevées entre les médecins et les chirurgiens

Catalogue des livres de feu M***[de Niest]

Catalogue des livres de feu M***[de Niest]

Déclaration du Roy en faveur des conseillers, notaires et secrétaires du Roy, maison et couronne de France portant continuation de la survivance de leurs offices. Donnée à Chantilly le 20 mars 1634. Registrée en la Grande Chancellerie (le 24 mars 1634)

Déclaration du Roy en faveur des conseillers, notaires et secrétaires du Roy, maison et couronne de France portant continuation de la survivance de leurs offices. Donnée à Chantilly le 20 mars 1634. Registrée en la Grande Chancellerie (le 24 mars 1634)

Déclaration du Roy portant suppression des offices de substituts des procureurs du Roi ès-juridictions royales d'Amiens, vacans aux parties casuelles, ensemble de celui de substitut des avocat et procureur du Roi aux traites foraines de ladite ville. Donn

Déclaration du Roy portant suppression des offices de substituts des procureurs du Roi ès-juridictions royales d'Amiens, vacans aux parties casuelles, ensemble de celui de substitut des avocat et procureur du Roi aux traites foraines de ladite ville. Donn

Déclaration du Roy pour la continuation du droit annuel, accordé aux officiers de judicature, police et finance pendant neuf années, qui commenceront le premier janvier 1750 et finiront le dernier décembre 1758. Donnée à Compiègne le 8 juillet 1749

Déclaration du Roy qui ordonne la perception d'un droit de trente sols par chacune livre de seize onces sur tous les tabacs étrangers qui entreront dans le royaume pour autre destination que pour celle de la ferme générale. Donnée à Marly le 4 mai 1749. R

Declaration du Roy, servant de réglement pour la Cour des aides de Paris... Registrée en la Cour des aides

Declaration du Roy, servant de réglement pour la Cour des aides de Paris... Registrée en la Cour des aides

Edit du Roy portant création de la charge de sommier ordinaire de la chapelle et oratoire du Roy. Donné à Fontainebleau au mois d'octobre 1749. Registré en la Cour des Aides [le 12 novembre 1749]

Edit du Roy portant création de la charge de sommier ordinaire de la chapelle et oratoire du Roy. Donné à Fontainebleau au mois d'octobre 1749. Registré en la Cour des Aides [le 12 novembre 1749]

Edit du Roy portant suppression de la jurisdiction des cinq prévôtés de la ville de Compiègne et réunion à celle du bailliage de ladite ville. Donné à Compiègne au mois d'août 1748

Edit du Roy portant suppression de la jurisdiction des cinq prévôtés de la ville de Compiègne et réunion à celle du bailliage de ladite ville. Donné à Compiègne au mois d'août 1748

Edit du Roy portant suppression des commissions de notaires et tabellions du duché de Nemours et création de six notaires royaux dans l'étendue dudit duché. Donné à Versailles au mois d'avril 1749

Edit du Roy portant suppression des commissions de notaires et tabellions du duché de Nemours et création de six notaires royaux dans l'étendue dudit duché. Donné à Versailles au mois d'avril 1749

Edit du Roy portant suppression des jurisdictions de prévôtés, châtellenies, prévôtés-foraines, vicomtés, vigueries et toutes autres jurisdictions royales établies dans les villes où il y a des sièges de bailliage ou sénéchaussée et réunion aux bailliages

Edit du Roy portant suppression des jurisdictions de prévôtés, châtellenies, prévôtés-foraines, vicomtés, vigueries et toutes autres jurisdictions royales établies dans les villes où il y a des sièges de bailliage ou sénéchaussée et réunion aux bailliages