Livres de 1739

Ordonnance du Roy de Pologne, duc de Lorraine et de Bar, concernant les fonctions de la Mareschaussée de France dans les estats de Lorraine et Barrois. Du 17 septembre 1739

Ordonnance du roy François Ier, du 15 juin 1534, portant règlement sur le fait des aydes du vin vendu en gros et sur l'imposition des douze deniers pour livre sur le bois...

Ordonnance du roy François Ier, du 15 juin 1534, portant règlement sur le fait des aydes du vin vendu en gros et sur l'imposition des douze deniers pour livre sur le bois...

Ordonnance du Roy pour permettre à la mareschaussée de Lorraine et Barrois de poursuivre et arrester sur les terres de la nomination de Sa Majesté les accusez de crimes ou dédits commis dans les estats de Lorraine. Du 20 octobre 1739

Ordonnance du Roy pour permettre à la mareschaussée de Lorraine et Barrois de poursuivre et arrester sur les terres de la nomination de Sa Majesté les accusez de crimes ou dédits commis dans les estats de Lorraine. Du 20 octobre 1739

Ordonnance du Roy pour régler le nombre des officiers de ses troupes de cavalerie et de dragons, qui auront congé par semestre. Du 12 septembre 1739

Ordonnance du Roy pour régler le nombre des officiers de ses troupes de cavalerie et de dragons, qui auront congé par semestre. Du 12 septembre 1739

Ordonnance du Roy pour régler le traitement des troupes qui doivent camper près de Compiègne, et les contenir dans la bonne discipline. Du premier juin 1739

Ordonnance du Roy pour régler le traitement des troupes qui doivent camper près de Compiègne, et les contenir dans la bonne discipline. Du premier juin 1739

Ordonnance du Roy qui fixe à vingt-cinq sols le prix de chaque cheval de poste attelé à une chaise à une personne, à commencer du premier juin de la présente année. Du 26 may 1739

Ordonnance du Roy qui fixe à vingt-cinq sols le prix de chaque cheval de poste attelé à une chaise à une personne, à commencer du premier juin de la présente année. Du 26 may 1739

Ordonnance du Roy qui permet de faire faucher les prez à commencer du 12 du présent mois, et non auparavant. Du 7 juin 1739

Ordonnance du Roy qui permet de faire faucher les prez à commencer du 12 du présent mois, et non auparavant. Du 7 juin 1739

Processions pour les jours de Saint-Marc des Progations et du St. Sacrement, avec les messes qui s'y disent...

Processions pour les jours de Saint-Marc des Progations et du St. Sacrement, avec les messes qui s'y disent...

Recueil d'arrêts du Parlement en faveur des officiers du Châtelet de Paris

Recueil d'arrêts du Parlement en faveur des officiers du Châtelet de Paris

Recueil des pièces principales mentionnées dans le Mémoire Lettre de Marguerite Dalmais à la Dame Tournay...

Recueil des pièces principales mentionnées dans le Mémoire Lettre de Marguerite Dalmais à la Dame Tournay...

Règlement du Roy concernant l'Hospital militaire que Sa Majesté a fait establir à l'usage de ses troupes, à Saint-Amand dans la province de Flandre. Du 3 février 1739

Règlement du Roy concernant l'Hospital militaire que Sa Majesté a fait establir à l'usage de ses troupes, à Saint-Amand dans la province de Flandre. Du 3 février 1739

Règlement fait par le Roy en son Conseil pour l'exécution de son édit du mois de février 1626... sur l'ordre qu'il veut estre observé, tant à la visite et marque du fer et acier qui se tire des mines et minières de France et qui s'apporte des pays estrang

Règlement fait par le Roy en son Conseil pour l'exécution de son édit du mois de février 1626... sur l'ordre qu'il veut estre observé, tant à la visite et marque du fer et acier qui se tire des mines et minières de France et qui s'apporte des pays estrang

Remarques sur l'ouvrage de M. Andry intitulé : Cléon à Eudoxie

Remarques sur l'ouvrage de M. Andry intitulé : Cléon à Eudoxie

Réponse de l'auteur de l'Examen de la possession de Landes à la lettre de monsieur de *** PAPDN pour servir de suite au Pour et contre

Réponse de l'auteur de l'Examen de la possession de Landes à la lettre de monsieur de *** PAPDN pour servir de suite au Pour et contre

Statuts, ordonnances et privilèges des maistres potiers d'étain de la ville et faux-bourgs de Paris, avec l'avis de messieurs les lieutenant civil et procureur du Roy au Chastelet, confirmez par le roi Louis XIII, vérifiez en Parlement et au Châtelet, es

Statuts, ordonnances et privilèges des maistres potiers d'étain de la ville et faux-bourgs de Paris, avec l'avis de messieurs les lieutenant civil et procureur du Roy au Chastelet, confirmez par le roi Louis XIII, vérifiez en Parlement et au Châtelet, es

Suite du progrès de l'établissement pour l'instruction de tous les enfans et de tous les ouvriers de Paris... On y verra aussi une carte des demeures et des places des ouvriers des rues de Paris

Suite du progrès de l'établissement pour l'instruction de tous les enfans et de tous les ouvriers de Paris... On y verra aussi une carte des demeures et des places des ouvriers des rues de Paris

Très humbles et très respectueuses remontrances du parlement présentées au Roi à l'occasion tant du Bref du Calvaire que des arrets du Conseil du 24 décembre 1738 et du 16 mars 1739 au sujet de l'Université de Paris

Très humbles et très respectueuses remontrances du parlement présentées au Roi à l'occasion tant du Bref du Calvaire que des arrets du Conseil du 24 décembre 1738 et du 16 mars 1739 au sujet de l'Université de Paris

Trois arrests contradictoires de la Cour des Aydes. Les deux premiers des 25 janvier 1735 et 31 août 1736, qui déboutent, conformément à l'article X de la société, les héritiers Monmerqué de leur demande en communication des pièces justificatives du compt

Trois arrests contradictoires de la Cour des Aydes. Les deux premiers des 25 janvier 1735 et 31 août 1736, qui déboutent, conformément à l'article X de la société, les héritiers Monmerqué de leur demande en communication des pièces justificatives du compt