Bibliothèque Paris

Décret de l'Assemblée nationale du 10 octobre 1790, sur la vente aux municipalités, des domaines nationaux... précédé du Rapport fait au nom du comité chargé de l'aliénation des domaines nationaux

Bouteville du Metz, Louis-Guislain

[Texte imprimé]

Identification

Identifiant
658422

Titre et mentions

Titre
Décret de l'Assemblée nationale du 10 octobre 1790, sur la vente aux municipalités, des domaines nationaux... précédé du Rapport fait au nom du comité chargé de l'aliénation des domaines nationaux

Auteurs

Auteur
Bouteville du Metz, Louis-Guislain

Publication

Date de publication
1790
Lieu de publication
Paris
Éditeur
Impr. Nationale

Description matérielle

Type de document
[Texte imprimé]
Indication spécifique
11 p.
Format
in-8?
Nombre d'objets
1

Langues

Langue du document
fre

Localisation

Localisation
BHVP
Sous-localisation
MABU
Cote
602496 (n?4)
Code-barre
32272900321641
Fonds
LIES
Catégorie documentaire
LI

Notes et conservation

Note
Provenance : donation d'Alfred Frigoult de Liesville (1836-1885) entrée en 1881 à la Bibliothèque historique