Bibliothèque Paris

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N° Titre
2148025 Deuxième solo de concert
2093842 Arrêt du Conseil d'Etat du Roi et lettres patentes sur icelui, données à Versailles le 20 juillet 1785, registrées en la Cour des Monnoies le 30 desdits mois et an, qui permettent aux sieurs Tugot et Daumy, marchands orfèvres à Paris, d'établir à Paris, s
2095025 [Arrêt du Conseil privé du 7 mai 1725 concernant la compagnie des avocats aux Conseils]
2094625 Arrêt du Conseil d'Etat du Roi qui règle les droits à la sortie du royaume sur les gants et sur les peaux mégissées. Du 24 septembre 1788
2094260 Arrêt du Conseil d'Etat du Roi qui déclare que l'art de peindre et d'imprimer le papier fabriqué pour être employé en meubles forme une dépendance de la maîtrise des marchands papetiers-cartiers-dominotiers-feuilletiers, portée par les états et tarifs ann
2094087 Arrêt du Conseil d'Etat du Roi qui ordonne la communication aux départemens des cartes géographiques, avant de les publier. Du 10 juin 1786
2092768 Arrêt du Conseil d'Etat du Roi qui fixe pour l'avenir le traitement du receveur général des revenus casuels. Du 27 février 1780
2093293 Arrêt du Conseil d'Etat du Roi concernant les pièces à produire pour la réclamation des parts de prises appartenantes aux officiers mariniers et matelots étrangers. Du 12 novembre 1782
2093994 Arrêt du Conseil d'Etat du Roi, interprétatif de celui du 9 août 1784, pour la construction d'un pont de bois provisionnel sur la rivière de Marne, à la Ferté-sous-Jouarre et la perception des droits établis par ledit arrêt au passage dudit pont. Du 26 ja
2093264 Arrêt du Conseil d'Etat du Roi, concernant les rentes sur les revenus de l'Etat, échues à Sa Majesté par déshérence, aubaine, confiscation ou autrement. Du 18 septembre 1782
2094085 Arrêt du Conseil d'Etat du Roi, concernant le droit de survivance des offices des bureaux des Finances, qui y sont dénommés. Du 7 juin 1786...
2072114 [Arrêt du Conseil d'Etat du 3 août 1681 qui ordonne que les avocats aux Conseils pourront continuer à dresser des lettres de justice qui se scellent en la grande chancellerie]
2072654 Arrêt du Conseil d'Etat du 15 juillet 1690 relatif aux lettres de provisions qui doivent être expédiées aux officiers et archers des trois compagnies de la ville de Paris
2097748 Arrêt de la cour de Parlement portant règlement pour la paroisse et fabrique de Saint Jean l'Evangéliste du fauxbourg de Château-neuf de la ville de Châtellerault, au diocèse de Poitiers. Du neuf août mil sept cent soixante-quinze
2087805 "Arrest du Conseil d'Etat du Roy qui supprime le droit de péage prétendu par les représentans le Sieur comte de Gramont au lieu et dans la seigneurie de la Mothe-sur-Beuvron, généralité d'Orléans
2086571 Arrest du Conseil d'Etat du Roy portant règlement pour l'administration des deniers communs du corps des marchands merciers et pour la reddition des comptes des maîtres et gardes dudit corps. Du 17 novembre 1742
2073421 "Arrest du Conseil d'Etat du Roy portant que les trésoriers collecteurs de la généralité de Montauban auront séance avant les consuls et ne pourront estre précédez que par les maires et autres qui ont droit de précéder les consuls
2087771 Arrest du Conseil d'Etat du Roy et lettres patentes sur icelui, registrées en la Chambre des Comptes [le 12 juillet 1749] pour l'établissement de l'administration des Ponts et Chaussées du Roussillon sur le même pied des autres provinces et généralités du
2077941 Arrest du Conseil d'Etat du Roy, qui proroge jusqu'au premier juillet prochain la remise du sixième accordée par l'arrest du 8 aoust dernier, en faveur des pourvûs ou propriétaires des offices créez depuis le premier janvier 1689 qui doivent payer la fina
2076621 Arrest du Conseil d'Etat du Roy, qui commet le Sieur Jean-Baptiste Regnard, intéressé dans ses fermes et affaires, pour le recouvrement des sommes qui proviendront des offices alternatifs et triennaux, créez par édit de novembre 1709 dans les jurisdiction
2075720 Arrest du Conseil d'Etat du roy, du vingt-huit novembre 1705, qui ordonne que le fermier des Gabelles, et les voituriers du sel, ne seront tenus de payer aux maîtres des Ponts de Paris, que les mêmes droits qu'ils ont payé jusqu'à présent, pour faire mont
2091195 "Arrest du Conseil d'Etat du Roi qui supprime un ouvrage intitulé ""Institutiones philosophicae in novam methodum digestae, Autissiodori, apud Fournier
2086940 Arrest du Conseil d'Etat du Roi qui permet au Sieur Coyfard de continuer de tenir un bac sur la rivière de Loire, au port des Bois, paroisse de Saint-Ouen, généralité de Moulins. Du 26 octobre 1744
2090525 Arrest du Conseil d'Etat du Roi portant règlement pour la perception du droit sur l'amidon. Du 16 octobre 1771
2090425 Arrest du Conseil d'Etat du roi qui défend l'exportation à l'étranger des blés, orges, avoines, blés de Turquie, pois, fèves, haricots, légumes et autres grains de toutes espèces par les provinces de Franche Comté, Alsace, pays Messin, Loraine et Barrois.
2089701 Arrest du Conseil d'Etat du Roi et lettres patentes sur icelui, registrées en la Chambre des Comptes le 16 juillet 1766, qui commettent le Sieur Caron, pour faire au lieu et place du sieur de Beaumois le payement des rentes constituées sur l'ordre du Sain
2089497 Arrest du Conseil d'Etat du Roi qui, en ordonnant l'envoi au Conseil des motifs de l'arrêt de la Cour des Aides du 5 septembre 1764, toutes choses demeurant en état, ordonne par provision et sans préjudice des droits des parties au principal, que les marc
2089124 Arrest du Conseil d'Etat du Roi du 26 mars 1761 [relatif aux affaires contentieuses concernant les habitants des colonies]
2085441 Arrest du Conseil d'Estat du Roy qui règle les salaires des notaires pour les déclarations qui doivent estre passées au terrier de Versailles, Marly, Meudon et Saint-Germain, les cens qui doivent estre payez et la remise qui pourra estre faite sur les dro
2086136 Arrest du Conseil d'Estat du Roy qui permet aux fabriquans... d'Argentan et des environs de fabriquer une sorte de toile d'une aune mesure de Paris de largeur au sortir du mestier. Du 5 avril 1740
2085903 Arrest du Conseil d'Estat du Roy qui ordonne que toutes les draperies et étoffes de laine de manufactures estrangères, prohibées, qui auront esté saisies, et dont la confiscation aura esté prononcée, seront brûlées publiquement. Du 6 janvier 1739
2084424 Arrest du Conseil d'Estat du Roy qui ordonne qu'il sera posé des lanternes dans le village de Sèvre. Du troisième juillet mil sept cens trente-un
2084418 Arrest du Conseil d'Estat du Roy qui ordonne que les jurés de la communauté des maîtres cuisiniers traiteurs queulx de Paris seront tenus de reconnoître les nouveaux maîtres reçus en exécution des édits de novembre 1722 et juin 1725 pour maîtres de leur c
2082084 "Arrest du Conseil d'Estat du Roy qui ordonne l'exécution des arrests des 28 juillet dernier et 2 du présent mois de septembre
2081700 Arrest du Conseil d'Estat du Roy qui ordonne que les savons du cru et fabrique de Marseille, destinés pour être consommés dans l'étendue du royaume, seront conduits directement de ladite ville dans les lieux de leur destination comme avant la contagion, e
2081155 "Arrest du Conseil d'Estat du Roy qui ordonne l'exécution de celuy du 27 janvier dernier
2080139 Arrest du Conseil d'Estat du Roy qui ordonne que les propriétaires des offices et droits supprimez qui n'ont pas encore receu leurs remboursemens, en tout ou partie, sur le produit des impositions sur lesquelles ils avoient esté assignez, seront rembourse
1962189 Vingt-quatrième rapport annuel 2013
1842208 Commission de l'organisation du travail
2055695 Le commissaire Bordelli
2165122 Comment tomber amoureux sans tomber
2018933 Comment on reconnaît une voiture automobile en 1911
1615107 Comment Nassim a mangé sa première tomate
1765655 Comment l'art devient l'art dans l'Italie de la Renaissance
1973201 Comme si nous attrapions un cobra
2195894 [Portraits. Marcel] Liévin [en habits de scène et une étude publicitaire pour la Chambre de commerce internationale. Femme représentant la France]
2056936 Comité de pilotage Gestion urbaine de proximité du 10e arr.
1953195 Colonie agricole municipale d'assistance à La Chalmelle, par Esternay (Marne)
2021893 La colère d'Albert
1717882 Coeur de pierre
2021317 Code électoral, 1972
2021212 "Code de procédure pénale, 1983-1984
2049789 Code de la sécurité intérieure 2016
1949482 Code de l'urbanisme
1943285 Code commenté des marchés publics
2157890 ATF Printers' Catalog
1088093 Clémentine
1839063 Le cinéma X
1313673 Clairvaux, instants damnés
1852850 [Citoyens !,dans les circonstances où vous êtes appelés à vous prononcer,regrettez-vous Louis-Philippe?,portez Rivet,voulez-vous Henri V,portez de Genoude...
1963718 dut
2047869 Pièces espagnoles pour piano
2176776 Concerto grosso
1916117 Le Cerf-volant
1678638 Centale de Cajarc (Lot). Puissance installée 440.000 kwh. Electricité de France
1082554 Cellokonzerte
1201994 Ce siècle appelle au secours
2150005 Catalogue spécial des articles en chêne et bois blanc, agencements, cuisines, bureaux, écoles, etc. [Grands magasins Dufayel]
1994616 Catch a fire
2116767 Catalogue de livres anciens et modernes et des manuscrits originaux des ballets et divertissements de Henri Justamant. [La vente aura lieu le lundi 15 mai 1893... à l'Hôtel des commissaires-priseurs, rue Drouot,...]
2101625 Catalogue de livres modernes, la plupart illustrés, composant la bibliothèque de M. R., dont la vente après décès aura lieu Hôtel des commissaires-priseurs, rue Drouot,... les lundi 17 et mardi 18 décembre 1888...
2117970 Catalogue de livres illustrés des XVIIIe et XIXe siècles d'une collection importante des oeuvres de Restif de La Bretonne, d'ouvrages sur les beaux-arts et de livres anciens couverts de belles reliures
1484122 Catalogue de la bibliothèque musicale de feu M. A. Farrenc..la vente aura lieu le lundi 16 avril 1866...
2121978 Catalogue de beaux livres illustrés, publications modernes artistiques et littéraires en tirages de luxe
2161043 dut
2057505 Les casques militaires français
1634583 Casseroles, amour et crises
1107795 Casse-Noisette, ballet, op. 71
1457862 Le casse
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1142366 Vente de l'atelier O'Kley, après succession
1818491 Veissier
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1031924 Société des électriciens, des électroniciens et des radioélectriciens. Annuaire 1975
1031922 Société des droits de l'homme. Procès du coup de pistolet...
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616918 Le socialisme en danger
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114142 Sir William Chambers knight of the Polar Star