Livres de 1763
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Catalogue des livres de la bibliothèque de feu M. Rouillé,....
Catalogue des livres de la bibliothèque de feu M. Rouillé,....
Catalogue des livres de la bibliothèque de feu Monseigneur Le Prince de Rohan,...
Catalogue des livres de la bibliothèque de feu Monseigneur Le Prince de Rohan,...
Catalogue des livres de la bibliothèque de feue madame la duchesse de Brancas dont la vente se fera...lundi 14 novembre 1763....
Catalogue des livres de la bibliothèque de feue madame la duchesse de Brancas dont la vente se fera...lundi 14 novembre 1763....
Catalogue des livres de la Bibliothèque de la Maison professe des ci-devant soi-disans Jésuites
Catalogue des livres de la Bibliothèque de la Maison professe des ci-devant soi-disans Jésuites
Catalogue des livres de la bibliothèque de M. Le Riche de la Poupeliniere....
Catalogue des livres de la bibliothèque de M. Le Riche de la Poupeliniere....
Chronologie historique-militaire, contenant l'histoire de la création de toutes les charges, dignités et grades militaires supérieurs, de toutes les personnes qui les ont possédés... des troupes de la maison du Roi, et des officiers supérieurs qui y ont s
Chronologie historique-militaire, contenant l'histoire de la création de toutes les charges, dignités et grades militaires supérieurs, de toutes les personnes qui les ont possédés... des troupes de la maison du Roi, et des officiers supérieurs qui y ont s
Compte rendu des constitutions des Jésuites
Compte rendu des constitutions des Jésuites
Consultation sur la validité d'un mariage célébré en pays étranger, entre deux religionnaires Français
Consultation sur la validité d'un mariage célébré en pays étranger, entre deux religionnaires Français
De Legum et litterarum conjunctione oratio, praesente supremo senatu habita Universitatis nomine, ad solemnem praemiorum distributionem, in majoribus Sorbonae Scholis, Die Lunae octâvâ mensis Augusti, anno Domini 1763, à Nicolas Louvel, Humanitatis in Gra
De Legum et litterarum conjunctione oratio, praesente supremo senatu habita Universitatis nomine, ad solemnem praemiorum distributionem, in majoribus Sorbonae Scholis, Die Lunae octâvâ mensis Augusti, anno Domini 1763, à Nicolas Louvel, Humanitatis in Gra
De Pace. Oratio gratulatoria, habita universitatis nomine, in Majoribus Sorbonae Scholis, Die Lunae quartà mensis Julii anno Domini 1763. A Joanne-Ludovico Le Beau, Rhetorices in Grassinaeo Professore, Et in Regià Numismatum et Litterarum Academia Sicio,
De Pace. Oratio gratulatoria, habita universitatis nomine, in Majoribus Sorbonae Scholis, Die Lunae quartà mensis Julii anno Domini 1763. A Joanne-Ludovico Le Beau, Rhetorices in Grassinaeo Professore, Et in Regià Numismatum et Litterarum Academia Sicio,
De par les Prévost des Marchands et Echevins de la Ville de Paris. Ordonnance de police concernant la sûreté publique lors de l'ouverture des tranchées qui se font dans les rues de cette Ville pour les réparations, recherches ou renouvellement des Tuyaux
De par les Prévost des Marchands et Echevins de la Ville de Paris. Ordonnance de police concernant la sûreté publique lors de l'ouverture des tranchées qui se font dans les rues de cette ville pour les réparations, recherches ou renouvellement des tuyaux
De par les Prévost des Marchands et Echevins de la Ville de Paris. Ordonnance de police concernant la sûreté publique lors de l'ouverture des tranchées qui se font dans les rues de cette Ville pour les réparations, recherches ou renouvellement des Tuyaux
Déclaration de l'Eglise Gallicane du 19 Mars 1682 et Edit du Roi, registré au Parlement le 23 Mars sur l'Indépendance des Souverains, et la Supériorité des Conciles, etc
Déclaration de l'Eglise Gallicane du 19 Mars 1682 et Edit du Roi, registré au Parlement le 23 Mars sur l'Indépendance des Souverains, et la Supériorité des Conciles, etc
Déclaration du Roi concernant le cadastre général, la liquidation et le remboursement des dettes de l'Etat. Donnée à Versailles le 21 novembre 1763. Registrée en Parlement [le 1er décembre 1763]
Déclaration du Roi concernant le cadastre général, la liquidation et le remboursement des dettes de l'Etat. Donnée à Versailles le 21 novembre 1763. Registrée en Parlement [le 1er décembre 1763]
Déclaration du Roi concernant le cadastre général, la liquidation et le remboursement des dettes de l'Etat. Donnée à Versailles le 21 novembre 1763. Registrée en Parlement [le 1er décembre 1763]
Déclaration du Roi concernant le cadastre général, la liquidation et le remboursement des dettes de l'Etat. Donnée à Versailles le 21 novembre 1763. Registrée en Parlement [le 1er décembre 1763]
Déclaration du Roi concernant les privilèges en fait de Commerce. Du 24 décembre 1762
Déclaration du Roi concernant les privilèges en fait de commerce. Du 24 décembre 1762
Déclaration du Roi concernant les privilèges en fait de commerce. Du 24 décembre 1762
Déclaration du Roi concernant les privilèges en fait de Commerce. Du 24 décembre 1762
Déclaration du Roi portant permission de faire circuler les grains, farines et légumes dans toute l'étendue du royaume en exemption de tous droits même ceux de péages. Donnée à Versailles le 25 mai 1763
Déclaration du Roi portant permission de faire circuler les grains, farines et légumes dans toute l'étendue du royaume en exemption de tous droits même ceux de péages. Donnée à Versailles le 25 mai 1763
Déclaration du Roi portant que les huissiers et sergens royaux, résidens dans les villes du ressort du Parlement de Paris seront tenus de faire le service nécessaire pour l'instruction et le jugement des procès criminels, lorsqu'ils en seront requis. Donn
Déclaration du Roi portant que les huissiers et sergens royaux, résidens dans les villes du ressort du Parlement de Paris seront tenus de faire le service nécessaire pour l'instruction et le jugement des procès criminels, lorsqu'ils en seront requis. Donn
Déclaration du Roi pour éviter les surprises dans la perception des arrérages des rentes viagères. Donnée à Versailles le 26 juin 1763
Déclaration du Roi qui ordonne qu'il sera tenu dans chacune des deuxième et troisième chambres de la Cour des Aides de Paris une audience par semaine pour juger les appellations verbales. Donnée à Versailles le 3 avril 1763. Registrée en la Cour des Aides
Déclaration du Roi qui ordonne qu'il sera tenu dans chacune des deuxième et troisième chambres de la Cour des Aides de Paris une audience par semaine pour juger les appellations verbales. Donnée à Versailles le 3 avril 1763. Registrée en la Cour des Aides
Déclaration du Roi qui ordonne que les gages intermédiaires, droits de courtiers-jaugeurs, inspecteurs aux boucheries et des boissons seront payés seulement sur les quittances de Jean-Jacques Prevost, adjudicataire des fermes générales, ses procureurs et
Déclaration du Roi qui ordonne que les gages intermédiaires, droits de courtiers-jaugeurs, inspecteurs aux boucheries et des boissons seront payés seulement sur les quittances de Jean-Jacques Prevost, adjudicataire des fermes générales, ses procureurs et
Déclaration du Roi, concernant le cadastre général & la liquidation & remboursement des dettes de l'Etat... [Registré en Parlement le 1er décembre 1763]
Déclaration du Roi, concernant le cadastre général & la liquidation & remboursement des dettes de l'Etat... [Registré en Parlement le 1er décembre 1763]
Déclaration du Roi, portant défenses aux nouveaux-convertis d'aliéner leurs biens sans permission. Donnée à Versailles, le 12 Mars 1763
Déclaration du Roi, portant défenses aux nouveaux-convertis d'aliéner leurs biens sans permission. Donnée à Versailles, le 12 Mars 1763
Déclaration du Roy portant défense aux Corps et Communautés de Marchands et Artisans du Royaume, d'emprunter, sans y avoir été autorisés par des Lettres Patentes. Donnée à Versailles le 2 Avril 1763...
Déclaration du Roy portant défense aux Corps et Communautés de Marchands et Artisans du Royaume, d'emprunter, sans y avoir été autorisés par des Lettres Patentes. Donnée à Versailles le 2 Avril 1763...
Description des tableaux exposés au Sallon du Louvre avec des remarques par une société d'amateurs...
Dictionnaire portatif historique et littéraire des Théâtres, contenant l'origine des différents théâtres de Paris le nom de toutes les pièces qui y ont été représentées... ou qui ont simplement paru par la voie de l'impression, depuis plus de trois siècle