Livres de 1762

Lettres patentes du Roi qui reçoivent les offres de la communauté des maçons de contribuer à l'augmentation de la marine pour 10.000 livres et lui permettent d'emprunter 7.000 livres. Données à Versailles le 18 avril 1762

Lettres patentes du Roi qui reçoivent les offres de la communauté des maçons de contribuer à l'augmentation de la marine pour 10.000 livres et lui permettent d'emprunter 7.000 livres. Données à Versailles le 18 avril 1762

Lettres patentes du roi, portant nomination de commissaires pour l'aliénation des rentes viagères, créées par l'édit du mois de novembre 1761, sur les aides, gabelles et cinq grosses fermes...

Lettres patentes du roi, portant nomination de commissaires pour l'aliénation des rentes viagères, créées par l'édit du mois de novembre 1761, sur les aides, gabelles et cinq grosses fermes...

Liste des procureurs en la cour de parlement selon l'ordre et la date de leurs réceptions, avec leurs demeures, les noms de leurs substituts, les vacances du parlement et une table alphabétique indicative de leurs bancs au Palais

Liste des procureurs en la cour de parlement selon l'ordre et la date de leurs réceptions, avec leurs demeures, les noms de leurs substituts, les vacances du parlement et une table alphabétique indicative de leurs bancs au Palais

Lutéce conquise par les François sur les Romains, ou Second plan de la ville de Paris, tiré du Misopogene de l'empereur Julien, d'Amian Marcelin, de Grégoire de Tours... Dessiné et gravé par Martinet

Lutèce ou premier plan de la ville de Paris tiré de César, de Strabon, de l'empereur Julien et d'Ammian Marcelin. Dessiné et gravé par Martinet

Mémoire pour le Sieur Mancarré, receveur-général de la loterie de Saint-Sulpice, intimé, contre le Sieur Servandoni, chevalier de l'ordre militaire de Christen Portugal appellant

Mémoire pour le Sieur Mancarré, receveur-général de la loterie de Saint-Sulpice, intimé, contre le Sieur Servandoni, chevalier de l'ordre militaire de Christen Portugal appellant

Mémoire pour les conseillers du roi, commissaires, enquêteurs, examinateurs au Châtelet de Paris, en réponse au mémoire de Messieurs les Prévost de Paris, Lieutenant civil de police, criminels, particuliers et conseillers du Châtelet de Paris. Signifié le

Mémoire pour les conseillers du roi, commissaires, enquêteurs, examinateurs au Châtelet de Paris, en réponse au mémoire de Messieurs les Prévost de Paris, Lieutenant civil de police, criminels, particuliers et conseillers du Châtelet de Paris. Signifié le

Mémoire pour les Jésuites de Franche-Comté

Mémoire pour les Jésuites de Franche-Comté

Nouveau catéchisme sur les affaires présentes des Jésuites, à l'usage des Disciples de la grâce, ou l'Anti-jésuitisme exposé familièrement par demandes et par réponses

Nouveau catéchisme sur les affaires présentes des Jésuites, à l'usage des Disciples de la grâce, ou l'Anti-jésuitisme exposé familièrement par demandes et par réponses

Nouveau plan de Paris, ses faubourgs et ses environs

Nouveau plan de Paris, ses faubourgs et ses environs

Nouvel atlas de la généralité de Paris divisé en ses 22 élections, avec la carte générale où l'on verra la disposition relative de chacune des dites élections, ouvrage très utile à toutes les personnes employées à la perception des déniers royaux et aux a

Nouvel atlas de la généralité de Paris divisé en ses 22 élections, avec la carte générale où l'on verra la disposition relative de chacune des dites élections, ouvrage très utile à toutes les personnes employées à la perception des déniers royaux et aux a

Ordonnance de police concernant les enseignes et étalages des marchands et artisans et autres particuliers... de Paris. Du dix-sept décembre mil sept cent soixante-un

Ordonnance de police concernant les enseignes et étalages des marchands et artisans et autres particuliers... de Paris. Du dix-sept décembre mil sept cent soixante-un

Ordonnance de police, portant réglement pour les carrosses de place

Ordonnance de police, portant réglement pour les carrosses de place

Ordonnance du Roi pour défendre aux troupes de Sa Majesté qui entreront dans le royaume ou qui auront ordre de passer d'une province dans une autre de se charger d'aucunes marchandises, faux sel, ni faux tabac, sur les peines y continues. Du 22 novembre 1

Ordonnance du Roi pour défendre aux troupes de Sa Majesté qui entreront dans le royaume ou qui auront ordre de passer d'une province dans une autre de se charger d'aucunes marchandises, faux sel, ni faux tabac, sur les peines y continues. Du 22 novembre 1

Ordonnance du Roi pour régler le nombre des officiers de ses troupes d'infanterie françoise qui auront congé par semestre. Du 30 septembre 1762

Ordonnance du Roi pour régler le nombre des officiers de ses troupes de cavalerie et de dragons qui auront congé par semestre. Du 30 septembre 1762

Ordonnance du Roi pour régler le nombre des officiers de ses troupes de cavalerie et de dragons qui auront congé par semestre. Du 30 septembre 1762

Ordonnance du Roi pour régler le payement des appointemens des colonels d'infanterie et mestres de camp de cavalerie et de dragons, qui s'étant absentés de leurs régimens, auront passé présens à la revue du présent mois de juillet. Du 1er juillet 1762

Ordonnance du Roi pour régler le payement des appointemens des colonels d'infanterie et mestres de camp de cavalerie et de dragons, qui s'étant absentés de leurs régimens, auront passé présens à la revue du présent mois de juillet. Du 1er juillet 1762

Ordonnance du roi, portant déclaration de guerre contre le roi de Portugal...

Ordonnance du roi, portant déclaration de guerre contre le roi de Portugal...

Ordonnance du roi, portant règlement sur les titres, le nombre et les appointemens des officiers de plume de la marine...

Ordonnance du roi, portant règlement sur les titres, le nombre et les appointemens des officiers de plume de la marine...

Ordonnance du roi, pour licencier les compagnies de Guides de Brunelly et de Metzenius...

Ordonnance du roi, pour licencier les compagnies de Guides de Brunelly et de Metzenius...