Livres de 1762
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"Arrest de la Cour de Parlement qui juge l'appel comme d'abus interjetté par M. le procureur général, des bulles, brefs, constitutions, & autres réglemens de la Société se disant de Jésus
"Arrest de la Cour de Parlement qui juge l'appel comme d'abus interjetté par M. le procureur général, des bulles, brefs, constitutions, & autres réglemens de la Société se disant de Jésus
"Arrest de la cour de Parlement, qui juge l'Appel comme d'abus interjetté par M. le Procureur Général, des Bulles, Brefs, Constitutions et autres Réglemens de la Société se disant de Jésus
"Arrest de la cour de Parlement, qui juge l'Appel comme d'abus interjetté par M. le Procureur Général, des Bulles, Brefs, Constitutions et autres Réglemens de la Société se disant de Jésus
"Arrest de la cour du Parlement qui ordonne la suppression d'une édition contrefaite des ºExtraits des assertionsº etc. portant au frontispice la fausse indication ºchez P. G. Simon, imprimeur du Parlement, rue de la Harpe à l'Herculeº
"Arrest de la cour du Parlement qui ordonne la suppression d'une édition contrefaite des ºExtraits des assertionsº etc. portant au frontispice la fausse indication ºchez P. G. Simon, imprimeur du Parlement, rue de la Harpe à l'Herculeº
"Arrest du Conseil d'Etat du Roi qui proroge en faveur des créanciers de quelques-unes des communauté d'officiers sur les ports, quais, halles et marchés de Paris le délai à eux accordé pour représenter leurs contrats de constitution de rentes
"Arrest du Conseil d'Etat du Roi qui proroge en faveur des créanciers de quelques-unes des communauté d'officiers sur les ports, quais, halles et marchés de Paris le délai à eux accordé pour représenter leurs contrats de constitution de rentes
"Calendrier des princes et de la noblesse contenant l'état actuel des maisons souveraines, princes et seigneurs de l'Europe et de la noblesse de France, par ordre alphabétique
"Calendrier des princes et de la noblesse contenant l'état actuel des maisons souveraines, princes et seigneurs de l'Europe et de la noblesse de France, par ordre alphabétique
"Dictionnaire domestique portatif contenant toutes les connaissances relatives à l'économie domestique & rurale
"Dictionnaire domestique portatif contenant toutes les connaissances relatives à l'économie domestique & rurale
"L'Almanach des gens d'esprit par un homme qui n'est pas sot. Calendrier pour l'année 1762 et le reste de la vie publié par l'auteur du ""Colporteur"""
"L'Almanach des gens d'esprit par un homme qui n'est pas sot. Calendrier pour l'année 1762 et le reste de la vie publié par l'auteur du ""Colporteur"""
"Mémoires pour servir à l'histoire des égaremens de l'esprit humain par rapport à la religion chrétienne : ou dictionnaire des hérésies, des erreurs et des schismes
"Mémoires pour servir à l'histoire des égaremens de l'esprit humain par rapport à la religion chrétienne : ou dictionnaire des hérésies, des erreurs et des schismes
[Arrêt du Parlement de Paris du 2 janvier 1762 qui décharge Jean-Baptiste Lambert, vicaire à Saint-Severin, de l'accusation portée contre lui pour n'avoir pas distribué la communion à la grand'messe qu'il célébrait le 29 juin 1761]
[Arrêt du Parlement de Paris du 2 janvier 1762 qui décharge Jean-Baptiste Lambert, vicaire à Saint-Severin, de l'accusation portée contre lui pour n'avoir pas distribué la communion à la grand'messe qu'il célébrait le 29 juin 1761]
[Arrêt du Parlement de Paris du 3 septembre 1762 qui demande aux universités de Paris, Reims Bourges, Poitiers, Angers et Orléans d'envoyer des mémoires, relatifs aux études dans les collèges des différentes villes du ressort de la Cour]
[Arrêt du Parlement de Paris du 3 septembre 1762 qui demande aux universités de Paris, Reims Bourges, Poitiers, Angers et Orléans d'envoyer des mémoires, relatifs aux études dans les collèges des différentes villes du ressort de la Cour]
[Arrêt du Parlement de Paris du 30 avril 1762 qui nomme Edme-Louis Bronod le jeune économe sequestre pour la régie des biens des Jésuites situés dans la prévôté de Paris]
[Arrêt du Parlement de Paris du 30 avril 1762 qui nomme Edme-Louis Bronod le jeune économe sequestre pour la régie des biens des Jésuites situés dans la prévôté de Paris]
[Arrêt du Parlement de Paris du 5 mai 1762 qui ordonne aux personnes domiciliées dans la prévôté de Paris de déclarer si elles ont des papiers ayant apartenu aux Jésuites]
A la Nation, poème...
A la Nation, poème...
Almanach de la poste de Paris pour l'année 1762, contenant les divers avis de la poste, le plan de Paris divisé par quartiers, les arrondissemens des bureaux,... la demeure des banquiers...
Almanach de la poste de Paris pour l'année 1762, contenant les divers avis de la poste, le plan de Paris divisé par quartiers, les arrondissemens des bureaux,... la demeure des banquiers...
Anti-Volkna, ou Notes d'un publiciste sur le système politique-militaire prussien
Anti-Volkna, ou Notes d'un publiciste sur le système politique-militaire prussien
Arrest de la Chambre des Comptes du 16 juin 1762 [qui ordonne la suppression de deux écrits imprimés]
Arrest de la Chambre des Comptes du 16 juin 1762 [qui ordonne la suppression de deux écrits imprimés]
Arrest de la Cour de Parlement concernant la construction du nouveau rempart au midi de Paris. Du 23 mars 1762
Arrest de la Cour de Parlement concernant la construction du nouveau rempart au midi de Paris. Du 23 mars 1762
Arrest de la cour de Parlement concernant les droits de pêche dus à l'abbaye de Saint-Germain-des-Prés par les pêcheurs de la ville de Paris pour la permission de pêcher dans l'étendue de la rivière de Seine, depuis les vieux ponts de Paris, jusqu'à l'anc
Arrest de la cour de Parlement concernant les droits de pêche dus à l'abbaye de Saint-Germain-des-Prés par les pêcheurs de la ville de Paris pour la permission de pêcher dans l'étendue de la rivière de Seine, depuis les vieux ponts de Paris, jusqu'à l'anc
Arrest de la cour de Parlement du 19 mai 1762 [relatif aux collèges tenus par les Jésuites à Arras, Hesdin, Béthune, Saint-Omer, Aire]
Arrest de la cour de Parlement du 19 mai 1762 [relatif aux collèges tenus par les Jésuites à Arras, Hesdin, Béthune, Saint-Omer, Aire]
Arrest de la cour de Parlement du vingt-sept mai 1762 [relatif aux bénéfices antérieurement tenus par des Jésuites]
Arrest de la cour de Parlement du vingt-sept mai 1762 [relatif aux bénéfices antérieurement tenus par des Jésuites]
Arrest de la cour de Parlement qui condamne Paul-René du Truche de la Chaux, écuyer, ci-devant Garde du Roi, à faire amende honorable au-devant de la principale porte de l'église Notre-Dame, devant celle du Palais des Tuileries, et devant celle de l'Hôtel
Arrest de la cour de Parlement qui condamne Paul-René du Truche de la Chaux, écuyer, ci-devant Garde du Roi, à faire amende honorable au-devant de la principale porte de l'église Notre-Dame, devant celle du Palais des Tuileries, et devant celle de l'Hôtel
Arrest de la cour de Parlement qui condamne un imprimé ayant pour titre ºEmile, ou de l'Education par J. J. Rousseauº, imprimé à la Haye... M.DCC.LXII. à être lacéré et brûlé par l'exécuteur de la haute justice. Du 9 juin 1762
Arrest de la cour de Parlement qui condamne un imprimé ayant pour titre ºEmile, ou de l'Education par J. J. Rousseauº, imprimé à la Haye... M.DCC.LXII. à être lacéré et brûlé par l'exécuteur de la haute justice. Du 9 juin 1762
Arrest de la cour de Parlement qui condamne une brochure intitulée ºParalelle de la conduite du clergé avec celle du Parlement à l'égard des Jésuitesº etc. à être lacérée et brûlée par l'exécuteur de la haute justice. Du 27 mars 1762
Arrest de la cour de Parlement qui condamne une brochure intitulée ºParalelle de la conduite du clergé avec celle du Parlement à l'égard des Jésuitesº etc. à être lacérée et brûlée par l'exécuteur de la haute justice. Du 27 mars 1762
Arrest de la Cour de Parlement, qui condamne Paul-René du Truche de la Chaux, écuyer, ci-devant garde du roi, à faire amende honorable au-devant de la principale porte de l'église de Notre-Dame, devant celle du palais des Tuileries et devant celle de l'hô
Arrest de la Cour de Parlement, qui condamne Paul-René du Truche de la Chaux, écuyer, ci-devant garde du roi, à faire amende honorable au-devant de la principale porte de l'église de Notre-Dame, devant celle du palais des Tuileries et devant celle de l'hô
Arrest de la Cour des aides [sur le fait des tailles]...
Arrest de la Cour des aides [sur le fait des tailles]...
Arrest de la Cour des Aides concernant l'exécution des rôles des tailles. Du 19 juin 1762