Livres de 1742

Coutumes de Bretagne, avec les commentaires et observations...

Coutumes de Bretagne, avec les commentaires et observations...

Déclaration du Roy concernant les cures ou autres bénéfices à charge d'âmes. Donnée à Versailles le 13 janvier 1742. Registrée en Parlement [le 26 janvier 1742]

Déclaration du Roy concernant les cures ou autres bénéfices à charge d'âmes. Donnée à Versailles le 13 janvier 1742. Registrée en Parlement [le 26 janvier 1742]

Déclaration du Roy en faveur des receveurs particuliers des finances de Lorraine et Barrois. Donnée à Versailles le 4 octobre 1742. Registrée en la Chambre des Comptes [le 7 novembre 1742]

Déclaration du Roy en faveur des receveurs particuliers des finances de Lorraine et Barrois. Donnée à Versailles le 4 octobre 1742. Registrée en la Chambre des Comptes [le 7 novembre 1742]

Déclaration du Roy par laquelle Sa Majesté a ordonné ce qu'elle veut être observé à l'égard des unions de cures ou autres bénéfices, à des abbayes, chapitres, corps en communautés... de Franche-Comté, lorsque lesdites unions se trouveront avoir été faites

Déclaration du Roy par laquelle Sa Majesté a ordonné ce qu'elle veut être observé à l'égard des unions de cures ou autres bénéfices, à des abbayes, chapitres, corps en communautés... de Franche-Comté, lorsque lesdites unions se trouveront avoir été faites

Déclaration du Roy portant révocation de l'édit du mois de mars 1637, en ce qui concerne l'attribution de gages seulement faite aux présidens trésoriers de France, avocats, procureurs et greffiers des bureaux des généralitez de ce royaume, en payant par l

Déclaration du Roy portant révocation de l'édit du mois de mars 1637, en ce qui concerne l'attribution de gages seulement faite aux présidens trésoriers de France, avocats, procureurs et greffiers des bureaux des généralitez de ce royaume, en payant par l

Déclaration du Roy qui règle la forme que Sa Majesté veut être dorênavant observée dans le concours aux chaires de professeurs et aux places d'aggrégez de la faculté de droit de l'Université de Toulouse. Donnée à Versailles le 10 juin 1742. Registrée au P

Déclaration du Roy qui règle la forme que Sa Majesté veut être dorênavant observée dans le concours aux chaires de professeurs et aux places d'aggrégez de la faculté de droit de l'Université de Toulouse. Donnée à Versailles le 10 juin 1742. Registrée au P

Déclaration du Roy touchant le concours aux cures de Bretagne. Donnée à Versailles le 11 août 1742. Registrée au Parlement de Bretagne [le 23 août 1742]

Déclaration du Roy touchant le concours aux cures de Bretagne. Donnée à Versailles le 11 août 1742. Registrée au Parlement de Bretagne [le 23 août 1742]

Déclaration du Roy, donnée à Fontainebleau le premier jour d'aoust 1642, pour le payement des droits d'aydes entre les loueurs de chambres garnies et gens tenans pensionnaires en la ville et fauxbourgs de Paris. Vérifiée en la Cour des Aydes, le 24 octobr

Déclaration du Roy, donnée à Fontainebleau le premier jour d'aoust 1642, pour le payement des droits d'aydes entre les loueurs de chambres garnies et gens tenans pensionnaires en la ville et fauxbourgs de Paris. Vérifiée en la Cour des Aydes, le 24 octobr

Description de Paris, de Versailles, de Marly, de Meudon, de S. Cloud, de Fontainebleau, et de toutes les autres belles maisons et châteaux des environs de Paris... avec des figures en taille douce

Description de Paris, de Versailles, de Marly, de Meudon, de S. Cloud, de Fontainebleau, et de toutes les autres belles maisons et châteaux des environs de Paris... avec des figures en taille douce

Edit du Roy portant confirmation de permission de tenir hôtelleries, tavernes, et vendre vin en gros en toutes les villes, bourgs..., et ports de ce royaume et révocation de l'hérédité à eux ci-devant attribuée, ensemble les taxes que chacun doit payer. -

Edit du Roy portant confirmation de permission de tenir hôtelleries, tavernes, et vendre vin en gros en toutes les villes, bourgs..., et ports de ce royaume et révocation de l'hérédité à eux ci-devant attribuée, ensemble les taxes que chacun doit payer. -

Edit du roy, portant réunion des vicomtés de Caen et d'Evrecy, et assise d'Evrecy, au bailliage et siège présidial de Caën... Registrée au Parlement de Roüen

Edit du roy, portant réunion des vicomtés de Caen et d'Evrecy, et assise d'Evrecy, au bailliage et siège présidial de Caën... Registrée au Parlement de Roüen