Livres de 1740

Offices propres de la paroisse de S. Jacques du Haut-Pas...

Ordonnance du Roy portant règlement sur le nombre et la qualité des voitures qui seront fournies aux troupes de sa Majesté, dans la province de Languedoc. Du premier avril 1740

Ordonnance du Roy portant règlement sur le nombre et la qualité des voitures qui seront fournies aux troupes de sa Majesté, dans la province de Languedoc. Du premier avril 1740

Ordonnance du Roy pour fixer, pendant l'année 1741, la retenue du pain de munition, à vingt-quatre deniers par ration dans les places des frontières de Flandre et d'Allemagne. Du 17 décembre 1740

Ordonnance du Roy pour fixer, pendant l'année 1741, la retenue du pain de munition, à vingt-quatre deniers par ration dans les places des frontières de Flandre et d'Allemagne. Du 17 décembre 1740

Ordonnance du Roy pour régler le nombre des officiers de ses troupes d'infanterie françoise, qui auront congé par semestre. Du 30 septembre 1740

Ordonnance du Roy pour régler le nombre des officiers de ses troupes d'infanterie françoise, qui auront congé par semestre. Du 30 septembre 1740

Ordonnance du Roy pour régler le nombre des officiers de ses troupes de cavalerie et de dragons, qui auront congé par semestre. Du 30 septembre 1740

Ordonnance du Roy pour régler le nombre des officiers de ses troupes de cavalerie et de dragons, qui auront congé par semestre. Du 30 septembre 1740

Principes généraux de la coutume de Paris, où les articles du texte, et les ordonnances qui y ont rapport, sont rangés dans un ordre méthodique, pour en faciliter l'usage

Processional parisien, disposé pour les processions et les messes de Saint-Marc, des trois jours des Rogations, de l'Ascension, du jours et de l'octave du Saint Sacrement et de la fête de tous les Saints, suivant le nouveau bréviaire et missel de Paris

Processional parisien, disposé pour les processions et les messes de Saint-Marc, des trois jours des Rogations, de l'Ascension, du jours et de l'octave du Saint Sacrement et de la fête de tous les Saints, suivant le nouveau bréviaire et missel de Paris

Recueil d'édits, déclarations et arrests, qui maintiennent et confirment les huissiers de la Chambre des Comptes dans leurs privilèges et exemptions, et leur donnent pouvoir de mettre à exécution le scel du Chastelet et autres jurisdictions et les arrests

Recueil d'édits, déclarations et arrests, qui maintiennent et confirment les huissiers de la Chambre des Comptes dans leurs privilèges et exemptions, et leur donnent pouvoir de mettre à exécution le scel du Chastelet et autres jurisdictions et les arrests

Réflexions d'un ecclesiastique sur le projet d'union du chapitre de S. Germain l'Auxerrois à celui de l'Eglise de Paris. Adressée à un chanoine de ***

Réflexions d'un ecclesiastique sur le projet d'union du chapitre de S. Germain l'Auxerrois à celui de l'Eglise de Paris. Adressée à un chanoine de ***

Règlement général, fait au Conseil d'Estat du Roy, pour la levée et perception du droit annuel sur les hostelliers, taverniers, cabaretiers et marchands de vin en gros. Du 12 aoust 1637

Règlement général, fait au Conseil d'Estat du Roy, pour la levée et perception du droit annuel sur les hostelliers, taverniers, cabaretiers et marchands de vin en gros. Du 12 aoust 1637

Réponse au mandement de Monseigneur Berger de Charancy évêque de Montpellier

Réponse au mandement de Monseigneur Berger de Charancy évêque de Montpellier

Réponse au public

Réponse au public

Texte des coutumes de la prévosté et vicomté de Paris, avec les sommaires des articles, distinction des anciens et nouveaux, et les rapports et conférences des uns avec les autres

Texte des coutumes de la prévosté et vicomté de Paris, avec les sommaires des articles, distinction des anciens et nouveaux, et les rapports et conférences des uns avec les autres