Livres de 1738
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Arrests du Conseil d'Etat du Roy des 24 novembre 1682 et 11 avril 1684 rendus en faveur du juré-crieur de Sa Majesté en la ville, prévôté et vicomté de Paris, qui font défenses à tous huissiers et sergens de faire aucunes publications, proclamations ni cr
Artemire, parodie en 1 acte (de l'Artemire de Voltaire par Dominique (P.-F. Biancolelli)... (Paris, Comédie Italienne, 10 mars 1720)
Artemire, parodie en 1 acte (de l'Artemire de Voltaire par Dominique (P.-F. Biancolelli)... (Paris, Comédie Italienne, 10 mars 1720)
Catalogue des livres de la bibliothèque de feu M. Danes...
Catalogue des livres de la bibliothèque de feu M. Danes...
Catalogue des livres de la bibliothèque de feu Mre Desprez, curé de la paroisse de S. Philippe du Roule, dont la vente se fera... le lundi 24 novembre...
Catalogue des livres de la bibliothèque de feu Mre Desprez, curé de la paroisse de S. Philippe du Roule, dont la vente se fera... le lundi 24 novembre...
Consultation sur le schisme en France
Consultation sur le schisme en France
Cours d'architecture qui comprend les ordres de Vignole avec des commentaires, les figures & les descriptions de ses plus beaux bâtimens et de ceux de Michel-Ange et plusieurs nouveaux desseins, ornemens & préceptes concernant la distribution ...et généra
Cours d'architecture qui comprend les ordres de Vignole avec des commentaires, les figures & les descriptions de ses plus beaux bâtimens et de ceux de Michel-Ange et plusieurs nouveaux desseins, ornemens & préceptes concernant la distribution ...et généra
Cours d'architecture qui comprend les ordres de Vignole avec des commentaires, les figures et descriptions de ses plus beaux bâtiments et de ceux de Michel-Ange... avec une ample explication par ordre alphabétique de tous les termes...
Cours d'architecture qui comprend les ordres de Vignole avec des commentaires, les figures et descriptions de ses plus beaux bâtiments et de ceux de Michel-Ange... avec une ample explication par ordre alphabétique de tous les termes...
De par les Prevost des marchands et Echevins de la Ville de Paris concernant la conduite des bateaux-coches, depuis cette ville de Paris, jusqu'aux lieux de leur destination et des dits lieux de leur destination en ladite ville de Paris et sur leurs route
De par les Prevost des marchands et Echevins de la Ville de Paris concernant la conduite des bateaux-coches, depuis cette ville de Paris, jusqu'aux lieux de leur destination et des dits lieux de leur destination en ladite ville de Paris et sur leurs route
Déclaration du feu Roy Louis XIII... par laquelle Sa Majesté déclare qu'elle a pris la très sainte et très glorieuse Vierge, pour protectrice spéciale de son royaume. Donnée à Saint-Germain en Laye, le 10 février 1638. - Déclaration du Roy, portant confir
Déclaration du Roy concernant les oppositions au titre des offices. Donnée à Marly le 29 avril 1738. Registrée ès registres de l'Audience de France [le 9 mai 1738]
Déclaration du Roy concernant les requestes civiles. Donnée à Versailles le 17 septembre 1738. Registrée en Parlement le vingt-sept novembre 1738
Déclaration du Roy concernant les requestes civiles. Donnée à Versailles le 17 septembre 1738. Registrée en Parlement le vingt-sept novembre 1738
Déclaration du Roy en faveur des receveurs généraux des finances de Lorraine et Barrois et de leurs controlleurs. Donnée à Versailles le 25 mars 1738. Registrée en la Chambre des Comptes [le 16 avril 1738]
Déclaration du Roy en faveur des trésoriers généraux de l'extraordinaire des guerres. Donnée à Versailles le 18 mars 1738. Registrée en la Cour des Aydes [le 29 mars 1738]
Déclaration du Roy en faveur des trésoriers généraux de l'extraordinaire des guerres. Donnée à Versailles le 18 mars 1738. Registrée en la Cour des Aydes [le 29 mars 1738]
Déclaration du Roy portant règlement pour la vente du vin en détail, pour l'exercice des commis et pour le recouvrement des droits. Du 27 mars 1633
Déclaration du Roy portant règlement pour la vente du vin en détail, pour l'exercice des commis et pour le recouvrement des droits. Du 27 mars 1633
Déclaration du Roy portant réglement sur la perception des cinq sols d'entrée, appellés aujourd'hui anciens. Donnée à Angers au mois de février 1570
Déclaration du Roy portant réglement sur la perception des cinq sols d'entrée, appellés aujourd'hui anciens. Donnée à Angers au mois de février 1570
Déclaration du Roy qui continue au profit de l'Hôpital général et de l'hôpital des Enfans trouvez la perception pendant six années, à commencer au premier janvier 1739, du vingtième sur tous les droits qui se lèvent dans la ville et fauxbourgs de Paris. D
Déclaration du Roy qui continue au profit de l'Hôpital général et de l'hôpital des Enfans trouvez la perception pendant six années, à commencer au premier janvier 1739, du vingtième sur tous les droits qui se lèvent dans la ville et fauxbourgs de Paris. D
Déclaration du Roy qui continue pour neuf années une imposition de cinq sols par muid de vin aux entrées de Paris en faveur des pauvres de ladite ville. Donnée à Paris le dernier juin 1613, registrée en la Cour des aydes le 22 avril 1614
Déclaration du Roy qui continue pour neuf années une imposition de cinq sols par muid de vin aux entrées de Paris en faveur des pauvres de ladite ville. Donnée à Paris le dernier juin 1613, registrée en la Cour des aydes le 22 avril 1614
Déclaration du Roy qui fixe le nombre des juge et consuls... d'Amiens. Donnée à Versailles le premier juillet 1738. Registrée en Parlement [le 19 juillet 1738]
Déclaration du Roy qui fixe le nombre des juge et consuls... d'Amiens. Donnée à Versailles le premier juillet 1738. Registrée en Parlement [le 19 juillet 1738]
Déclaration du Roy qui ordonne la continuation de la perception des droits y énoncez. Donnée à Versailles le 7 janvier 1738. Registrée en Parlement [le 14 janvier 1738]
Déclaration du Roy qui ordonne la continuation de la perception des droits y énoncez. Donnée à Versailles le 7 janvier 1738. Registrée en Parlement [le 14 janvier 1738]
Déclaration du Roy qui ordonne la représentation des titres à la Chambre des Comptes. Donnée à Versailles le 26 avril 1738. Registrée en la Chambre des Comptes [le 23 mai 1738]
Déclaration du Roy qui ordonne la représentation des titres à la Chambre des Comptes. Donnée à Versailles le 26 avril 1738. Registrée en la Chambre des Comptes [le 23 mai 1738]
Déclaration du Roy qui ordonne que les causes comprises dans les grand et petit rôles de la jurisdiction du Grand Conseil y seront à l'avenir plaidées le vendredy et samedy de chaque semaine. Donnée à Versailles le 6 mars 1738. Registrée au Grand Conseil
Déclaration du Roy qui ordonne que les causes comprises dans les grand et petit rôles de la jurisdiction du Grand Conseil y seront à l'avenir plaidées le vendredy et samedy de chaque semaine. Donnée à Versailles le 6 mars 1738. Registrée au Grand Conseil
Déclaration du Roy, portant quil sera levé aux entrées de Paris, par augmentation, six deniers pour livre, sur le bestial à pied-fourché, et sur le poisson de mer, frais, sec et salé. Donnée à Troyes, le 11 may 1548, registrée en Parlement dix-huit desdit
Déclaration du Roy, portant quil sera levé aux entrées de Paris, par augmentation, six deniers pour livre, sur le bestial à pied-fourché, et sur le poisson de mer, frais, sec et salé. Donnée à Troyes, le 11 may 1548, registrée en Parlement dix-huit desdit
Déclaration du Roy, qui continuë au profit de l'Hôpital General pendant six années la levée de 10 s. d'augmentation sur chaque muid de Vin entrant dans la Ville et Fauxbourgs de Paris, à commencer du premier Octobre prochain. Du 26. Août 1738
Déclaration du Roy, qui continuë au profit de l'Hôpital General pendant six années la levée de 10 s. d'augmentation sur chaque muid de Vin entrant dans la Ville et Fauxbourgs de Paris, à commencer du premier Octobre prochain. Du 26. Août 1738
Déclaration du Roy, qui continue pour trois ans trois mois, la levée du droit de 9 livres 18 sols par tonneau de vin entrant en Picardie, un sol par pot de vin vendu en détail et trois livres par muid de vin à la sortie de ladite province. Donnée à Paris
Déclaration du Roy, qui continue pour trois ans trois mois, la levée du droit de 9 livres 18 sols par tonneau de vin entrant en Picardie, un sol par pot de vin vendu en détail et trois livres par muid de vin à la sortie de ladite province. Donnée à Paris
Déclaration du Roy, qui ordonne la continuation de la levée et perception de la Capitation et du Dixième. Donnée à Marly le 9. Juillet 1715
Déclaration du Roy, qui ordonne la continuation de la levée et perception de la Capitation et du Dixième. Donnée à Marly le 9. Juillet 1715
Del palazzo de Cesari
Del palazzo de Cesari
Départemens de Messieurs les fermiers généraux pour le service des fermes royales unies pendant la première année du bail de Me Jacques Forceville. Arresté à Versailles le 15 septembre 1738
Départemens de Messieurs les fermiers généraux pour le service des fermes royales unies pendant la première année du bail de Me Jacques Forceville. Arresté à Versailles le 15 septembre 1738