Livres de 1698

"Déclaration du Roy, qui ordonne l'exécution de l'édit de révocation de celuy de Nantes

"Edit du Roy, portant suppression des offices de contrôlleurs de la marque de l'or et de l'argent

"Edit du Roy, portant suppression des offices de contrôlleurs de la marque de l'or et de l'argent

"Edit du Roy, portant suppression des soixante offices de vendeurs de marée, créez par édit du mois de may 1696

"Le Jeu du Trictrac comme on le joüe aujourd'huy

"Le Jeu du Trictrac comme on le joüe aujourd'huy

Arrest du Conseil d'Estat du Roy qui déboute les procureurs, notaires et greffiers de leur requeste par eux présentée au sujet des armoiries. Du 27 may 1698

Arrest du Conseil d'Estat du Roy qui déboute les procureurs, notaires et greffiers de leur requeste par eux présentée au sujet des armoiries. Du 27 may 1698

Arrest du Conseil d'Estat du Roy qui, sans s'arrester à l'opposition du clergé, ordonne que les rolles arrestez par Monsieur de Miromesnil concernant les armoiries seront exécutez. Du 27 may 1698

Arrest du Conseil d'Estat du Roy qui, sans s'arrester à l'opposition du clergé, ordonne que les rolles arrestez par Monsieur de Miromesnil concernant les armoiries seront exécutez. Du 27 may 1698

Arrest du Conseil d'Etat du Roy en faveur des domestiques et commensaux de la Maison de Madame la duchesse de Bourgogne. Du huitième avril 1698

Arrest du Conseil d'Etat du Roy en faveur des domestiques et commensaux de la Maison de Madame la duchesse de Bourgogne. Du huitième avril 1698

Arrest du Conseil d'Etat du Roy portant règlement entre le juge et autres officiers de la chastellenie d'Aubusson et les maire, consuls et autres officiers de l'Hôtel commun de ladite ville sur le fait de la police des manufactures notamment de celle de t

Arrest du Conseil d'Etat du Roy portant règlement entre le juge et autres officiers de la chastellenie d'Aubusson et les maire, consuls et autres officiers de l'Hôtel commun de ladite ville sur le fait de la police des manufactures notamment de celle de t

Arrest du Conseil d'Etat du Roy pour l'exécution de la déclaration de Sa Majesté du 4 novembre 1698 concernant les officiers des maréchaussées induement pourvus. Du 25 novembre 1698

Arrest du Conseil d'Etat du Roy pour l'exécution de la déclaration de Sa Majesté du 4 novembre 1698 concernant les officiers des maréchaussées induement pourvus. Du 25 novembre 1698

Arrest du Conseil d'Etat du Roy qui permet aux villes et communautez du Royaume qui désireront lever les offices de gouverneurs d'icelles, créez par édit... d'aoust 1696 pour les réunir à leurs corps et communautez d'emprunter ou d'imposer, ainsi qu'il le

Arrest du Conseil d'Etat du Roy qui permet aux villes et communautez du Royaume qui désireront lever les offices de gouverneurs d'icelles, créez par édit... d'aoust 1696 pour les réunir à leurs corps et communautez d'emprunter ou d'imposer, ainsi qu'il le

Déclaration du Roy donné à Versailles le 10 Ianvier 1698, portant Amnistie générale aux Sujets de sa Majesté, Nouveaux convertis qui désirent rentrer dans le Royaume, sans qu'ils puissent être recherchez pour quelque cause et prétexte que ce puisse estre.

Déclaration du Roy donné à Versailles le 10 Ianvier 1698, portant Amnistie générale aux Sujets de sa Majesté, Nouveaux convertis qui désirent rentrer dans le Royaume, sans qu'ils puissent être recherchez pour quelque cause et prétexte que ce puisse estre.

Déclaration du Roy, concernant les gardes du corps, gendarmes et chevaux-légers de la garde ordinaire du Roy [2 août 1698]. Registrée en la Cour des Aydes

Déclaration du Roy, concernant les gardes du corps, gendarmes et chevaux-légers de la garde ordinaire du Roy [2 août 1698]. Registrée en la Cour des Aydes

Déclaration du Roy, concernant les officiers des mareschaussées, qui exercent sans titres valables. Donnée à Fontainebleau le 4 novembre 1698... Registrée en Parlement le 21 novembre, Chambre des Comptes le 26 dudit mois, et Cour des Aydes le 2 décembre 1

Déclaration du Roy, concernant les officiers des mareschaussées, qui exercent sans titres valables. Donnée à Fontainebleau le 4 novembre 1698... Registrée en Parlement le 21 novembre, Chambre des Comptes le 26 dudit mois, et Cour des Aydes le 2 décembre 1

Déclaration du Roy, donnée en faveur des faux-sauniers. Donnée à Versailles le 16 aoust 1698. Registrée en la Cour des Aydes le 4 septembre 1698

Déclaration du Roy, donnée en faveur des faux-sauniers. Donnée à Versailles le 16 aoust 1698. Registrée en la Cour des Aydes le 4 septembre 1698

Déclaration du Roy, en faveur des officiers qui ont servy dans les armées. Donnée à Versailles le premier février 1698

Déclaration du Roy, en faveur des officiers qui ont servy dans les armées. Donnée à Versailles le premier février 1698

Déclaration du Roy, en interprétation de l'édit du mois d'aoust 1696, concernant les offices de contrôlleurs des commissaires des saisies réelles, touchant les biens et héritages saisis d'autorité de justice suivant l'usage de la province de Bretagne. Don

Déclaration du Roy, en interprétation de l'édit du mois d'aoust 1696, concernant les offices de contrôlleurs des commissaires des saisies réelles, touchant les biens et héritages saisis d'autorité de justice suivant l'usage de la province de Bretagne. Don

Déclaration du Roy, portant condamnation d'amende contre ceux qui feront entrer de la viande dans la ville et fauxbourgs de Paris, sans en avoir fait déclaration et payé les droits d'entrées, et confiscation des carrosses, chevaux et charrettes, et autres