Livres de 1692
168 notices — page 1 sur 4
"Arrest du Conseil d'Etat du Roy [du 30 juin 1692] et lettres patentes de Sa Majesté [du 22 juillet 1692] données en faveur des six vingt huissiers, priseurs, vendeurs de biens, meubles, en la ville, fauxbourgs et banlieuë de Paris
"Arrest du Conseil d'Etat du Roy [du 30 juin 1692] et lettres patentes de Sa Majesté [du 22 juillet 1692] données en faveur des six vingt huissiers, priseurs, vendeurs de biens, meubles, en la ville, fauxbourgs et banlieuë de Paris
"Edict du Roy portant confirmation des héréditez des offices de receveurs, payeurs et controlleurs des rentes de l'Hostel de Ville de Paris
"Edict du Roy portant confirmation des héréditez des offices de receveurs, payeurs et controlleurs des rentes de l'Hostel de Ville de Paris
"Edit du Roy, du mois de septembre 1692, portant création des offices de conseillers procureurs du Roy
"Edit du Roy, du mois de septembre 1692, portant création des offices de conseillers procureurs du Roy
"La Ville de Paris contenant le nom de ses rues, de ses fauxbourgs, églises, monasteres & chapelles
"La Ville de Paris contenant le nom de ses rues, de ses fauxbourgs, églises, monasteres & chapelles
A description of France in its Several Governments
A description of France in its Several Governments
Arrest de la Cour de Parlement, au sujet du prétendu mariage d'entre Charles Barthélemy Crevel, et Nicolle Angélique Jolly
Arrest de la Cour de Parlement, du quinzième jour de juin 1691 portant règlement pour la célébration des mariages
Arrest de la Cour de Parlement, du quinzième jour de juin 1691 portant règlement pour la célébration des mariages
Arrest du Conseil d'Estat du Roy, portant règlement pour les brevets d'asseurance des sommes qu'il plaist à Sa Majesté accorder sur les charges de sa Maison, et autres charges ou gouvernemens. Du 17. novembre 1692
Arrest du Conseil d'Estat du Roy, portant règlement pour les brevets d'asseurance des sommes qu'il plaist à Sa Majesté accorder sur les charges de sa Maison, et autres charges ou gouvernemens. Du 17. novembre 1692
Arrest du conseil d'Etat du Roy, concernant la vente du caffé, du thé, du sorbec et du chocolat
Arrest du conseil d'Etat du Roy, concernant la vente du caffé, du thé, du sorbec et du chocolat
Arrest du Conseil d'Etat du Roy, par lequel Sa Majesté accorde aux officiers des Bureaux des Finances la remise d'un sixième des sommes ausquelles ils sont taxez pour estre admis au Droit annuel, en payant le surplus en trois paiemens de deux mois en deux
Arrest du Conseil d'Etat du Roy, par lequel Sa Majesté accorde aux officiers des Bureaux des Finances la remise d'un sixième des sommes ausquelles ils sont taxez pour estre admis au Droit annuel, en payant le surplus en trois paiemens de deux mois en deux
Arrest du Conseil d'Etat du Roy, qui ordonne, conformément à celui du vingt-deux novembre, qu'au premier janvier 1693, les anciens louis d'or et écus non reformez, demeureront décriez de tout cours et mise : et règle le prix des nouvelles Espèces. Du trei
Arrest du Conseil d'Etat du Roy, qui ordonne, conformément à celui du vingt-deux novembre, qu'au premier janvier 1693, les anciens louis d'or et écus non reformez, demeureront décriez de tout cours et mise : et règle le prix des nouvelles Espèces. Du trei
Arrest du Conseil d'Etat du Roy, qui ordonne, conformément à l'arrest du sept octobre 1666, que les sols, au douzains, ne seront exposez à l'avenir qu'en détail et à la pièce. Fait défenses de donner des sacqs de ces espèces dans les payemens, même d'en d
Arrest du Conseil d'Etat du Roy, qui ordonne, conformément à l'arrest du sept octobre 1666, que les sols, au douzains, ne seront exposez à l'avenir qu'en détail et à la pièce. Fait défenses de donner des sacqs de ces espèces dans les payemens, même d'en d
Arrest du Conseil d'Etat du Roy, rendu en interprétation de celui du vingt-deuxième avril 1692, touchant de cours des Monoyes. Du deuxième may 1692
Arrest du Conseil d'Etat du Roy, rendu en interprétation de celui du vingt-deuxième avril 1692, touchant de cours des Monoyes. Du deuxième may 1692
Arrest du Conseil d'Etat du Roy, rendu en interprétation de celui du vingt-deuxième avril 1692, touchant le cours des monoyes. Du deuxième may 1692, touchant le cours des monoyes. Du deuxième may 1692
Arrest du Conseil d'Etat du Roy, rendu en interprétation de celui du vingt-deuxième avril 1692, touchant le cours des monoyes. Du deuxième may 1692, touchant le cours des monoyes. Du deuxième may 1692
Astyanax, tragédie qui sera représentée en latin et en françois au collège Mazarin pour la distribution des prix le (4e) jour d'aoust 1692, à une heure précise
Astyanax, tragédie qui sera représentée en latin et en françois au collège Mazarin pour la distribution des prix le (4e) jour d'aoust 1692, à une heure précise
Ballet de la Vérité qui sera dansé à la tragédie de Maximien, au collège de Louis-le-Grand, le XII. d'aoust, à midi.
Ballet de la Vérité qui sera dansé à la tragédie de Maximien, au collège de Louis-le-Grand, le XII. d'aoust, à midi.
Ballet de Villeneuve Saint Georges, dansé devant Monseigneur, le Ier septembre 1692 par l'Académie royale de musique (et à l'Opéra en novembre, d'après Soleinne, puis en 1700 d'après Clément)
Ballet de Villeneuve Saint Georges, dansé devant Monseigneur, le Ier septembre 1692 par l'Académie royale de musique (et à l'Opéra en novembre, d'après Soleinne, puis en 1700 d'après Clément)
Comes rusticus ex optimis latinae linguae scriptoribus excerptus
Comes rusticus ex optimis latinae linguae scriptoribus excerptus
Déclaration du Roy (du 15 mars 1692) pour le restablissement des offices de notaires, et notaires-gardenottes dans les prévostez de Lorraine et Barrois, et dans les lieux du plat-païs de la généralité de Mets. Vérifiée en Parlement le quatorzième avril 16
Déclaration du Roy [du 15 mai 1692] portant réunion à la communauté, des maistres lapidaires, des offices de jurez de ladite communauté, créez par édit du mois de mars 1691. Vérifiée en Parlement le 4 juin 1692
Déclaration du Roy [du 15 mai 1692] portant réunion à la communauté, des maistres lapidaires, des offices de jurez de ladite communauté, créez par édit du mois de mars 1691. Vérifiée en Parlement le 4 juin 1692
Déclaration du Roy, concernant les commissaires des guerres. Donnée à Versailles, le 26 février 1692. Registrée en Parlement le 6 mars 1692, en la Chambre des Comptes le 11 et en la Cour des Aydes le 20 desdits mois et an
Déclaration du Roy, concernant les commissaires des guerres. Donnée à Versailles, le 26 février 1692. Registrée en Parlement le 6 mars 1692, en la Chambre des Comptes le 11 et en la Cour des Aydes le 20 desdits mois et an
Déclaration du Roy, concernant les contracts de mariage reçûs par les secretaires d'Etat. Donnée à Versailles le 21 jour d'avril 1692. Vérifiée en Parlement le 30 avril 1692
Déclaration du Roy, concernant les contracts de mariage reçûs par les secretaires d'Etat. Donnée à Versailles le 21 jour d'avril 1692. Vérifiée en Parlement le 30 avril 1692
Déclaration du Roy, en faveur de ceux qui achèteront des charges de maistres des requestes, et de présidens aux Enquestes. Donnée à Versailles le 21 septembre 1692. Enregistrée ès registres de l'Audience de France le 26 septembre 1692
Déclaration du Roy, en faveur de ceux qui achèteront des charges de maistres des requestes, et de présidens aux Enquestes. Donnée à Versailles le 21 septembre 1692. Enregistrée ès registres de l'Audience de France le 26 septembre 1692
Déclaration du Roy, portant réduction de partie des privilèges des maîtres des postes. Donnée à Versailles le 12 janvier 1692. Registrée en Parlement le 18 janvier 1692 et en la Cour des Aydes le 22 desdits mois et an
Déclaration du Roy, portant réduction de partie des privilèges des maîtres des postes. Donnée à Versailles le 12 janvier 1692. Registrée en Parlement le 18 janvier 1692 et en la Cour des Aydes le 22 desdits mois et an
Déclaration du Roy, portant règlement pour les fonctions des jurez syndics en titre d'office de la communauté des maistres à danser, et joüeurs d'instrumens tant hauts que bas, et hautbois de la Ville et fauxbourgs de Paris, et des droits attribuez à leur
Déclaration du Roy, portant règlement pour les fonctions des jurez syndics en titre d'office de la communauté des maistres à danser, et joüeurs d'instrumens tant hauts que bas, et hautbois de la Ville et fauxbourgs de Paris, et des droits attribuez à leur
Déclaration du Roy, portant réünion à la communauté des émailleurs marchands verriers, boutonniers en émail, des quatre offices de jurez de leur communauté. Donnée à Versailles le 7 avril 1692. Registrée en Parlement le 16 avril 1692
Déclaration du Roy, portant réünion à la communauté des émailleurs marchands verriers, boutonniers en émail, des quatre offices de jurez de leur communauté. Donnée à Versailles le 7 avril 1692. Registrée en Parlement le 16 avril 1692