Livres de 1692

Déclaration du Roy, portant réunion à la communauté des maistres plombiers-fontainiers des offices de jurez de ladite communauté, créez par l'édit du mois de mars 1691. Donné à Saint-Quentin le 15 may 1692. Registrée en Parlement le 4 jüin 1692

Déclaration du Roy, portant réunion à la communauté des maistres plombiers-fontainiers des offices de jurez de ladite communauté, créez par l'édit du mois de mars 1691. Donné à Saint-Quentin le 15 may 1692. Registrée en Parlement le 4 jüin 1692

Déclaration du Roy, portant réunion à la communauté des procureurs du Parlement des huit charges de greffiers, gardes minuttes des lettres de chancellerie près ladite cour. Donnée à Versailles le 29. jour d'avril 1692. Vérifiée en Parlement le 7 may 1692

Déclaration du Roy, portant réunion à la communauté des procureurs du Parlement des huit charges de greffiers, gardes minuttes des lettres de chancellerie près ladite cour. Donnée à Versailles le 29. jour d'avril 1692. Vérifiée en Parlement le 7 may 1692

Déclaration du Roy, portant réunion au Corps des maistres layetiers, des offices de jurez de leur communauté. Donné à Versailles le 12 janvier 1692. Registrée en Parlement le 18 desdits mois et an

Déclaration du Roy, portant réunion au Corps des maistres layetiers, des offices de jurez de leur communauté. Donné à Versailles le 12 janvier 1692. Registrée en Parlement le 18 desdits mois et an

Déclaration du Roy, portant réunion au corps des marchands maistres fileurs d'or et d'argent, rubanniers, tissutiers, frangers, dès offices de jurez de leur communauté. Donnée à Versailles le 12 janvier 1692. Registrée en Parlement le 18 desdits mois et a

Déclaration du Roy, portant réunion au corps des marchands maistres fileurs d'or et d'argent, rubanniers, tissutiers, frangers, dès offices de jurez de leur communauté. Donnée à Versailles le 12 janvier 1692. Registrée en Parlement le 18 desdits mois et a

Déclaration du Roy, portant réunion des fonctions de dix arpenteurs, priseurs et mesureurs de terres avec celles des cinquante offices d'experts jurez pour la Ville de Paris, créez par édit du mois de May 1690. Donnée à Versailles le 11 décembre 1691. Vér

Déclaration du Roy, portant réunion des fonctions de dix arpenteurs, priseurs et mesureurs de terres avec celles des cinquante offices d'experts jurez pour la Ville de Paris, créez par édit du mois de May 1690. Donnée à Versailles le 11 décembre 1691. Vér

Déclaration du Roy, portant union des offices de contrôlleurs généraux des domaines à ceux de contrôlleurs généraux des finances, et qui déclare lesdits offices héréditaires. Donnée à Saint-Quentin le 15. jour de may 1692. Vérifiée en Parlement le 4 juin

Déclaration du Roy, portant union des offices de contrôlleurs généraux des domaines à ceux de contrôlleurs généraux des finances, et qui déclare lesdits offices héréditaires. Donnée à Saint-Quentin le 15. jour de may 1692. Vérifiée en Parlement le 4 juin

Déclaration du Roy, pour la réünion des maistres marchands apotiquaires épiciers, aux marchands épiciers. Donnée à Versailles le 26 avril 1692. Vérifiée en Parlement le 7 may 1692

Déclaration du Roy, pour la réünion des maistres marchands apotiquaires épiciers, aux marchands épiciers. Donnée à Versailles le 26 avril 1692. Vérifiée en Parlement le 7 may 1692

Déclaration du Roy, pour unir et incorporer au corps et communauté des marchands maistres tailleurs d'habits, pourpointiers, chaussetiers de la ville de Paris, les offices de jurez gardes créez par l'édit du mois de mars 1691. Donné au camp devant Namur l

Déclaration du Roy, pour unir et incorporer au corps et communauté des marchands maistres tailleurs d'habits, pourpointiers, chaussetiers de la ville de Paris, les offices de jurez gardes créez par l'édit du mois de mars 1691. Donné au camp devant Namur l

Déclaration du Roy, qui attribue au capitaine et officiers de la capitainerie royale de Livry, toute jurisdiction pour fait de chasse, et défend à tous juges mesme au Parlement, Grand Conseil, Grand Maistre des Eaux et Forests et leurs lieutenans à la Tab

Déclaration du Roy, qui attribue au capitaine et officiers de la capitainerie royale de Livry, toute jurisdiction pour fait de chasse, et défend à tous juges mesme au Parlement, Grand Conseil, Grand Maistre des Eaux et Forests et leurs lieutenans à la Tab

Déclaration du Roy, qui donne aux assesseurs des maires la qualité de conseillers du Roy et leur attribue des gages. Donnée à Fontainebleau le 30 jour de septembre 1692. Vérifiée en Parlement le 21 octobre 1692

Description du feu de joye dressé devant l'Hostel de ville, par ordre du prévot des marchands et échevins de la ville de Paris, pour la prise de la ville de Namur, par Sa Majesté en personne, le trentième juin 1692

Description du feu de joye dressé devant l'Hostel de ville, par ordre du prévot des marchands et échevins de la ville de Paris, pour la prise de la ville de Namur, par Sa Majesté en personne, le trentième juin 1692

Edit du Roy (de mars 1692) portant création de cinquante offices d'essayeurs, visiteurs et contrôlleurs d'eau de vie et d'esprit de vin, dans la ville et fauxbourgs de Paris

Edit du Roy (de mars 1692) portant création de cinquante offices d'essayeurs, visiteurs et contrôlleurs d'eau de vie et d'esprit de vin, dans la ville et fauxbourgs de Paris

Edit du Roy [d'octobre 1692], portant création et érection en titre d'office de douze ouvriers ajusteurs et monoyeurs dans la ville de Lyon. Registré en la Cour des Monoyes le 14 octobre 1692

Edit du Roy [d'octobre 1692], portant création et érection en titre d'office de douze ouvriers ajusteurs et monoyeurs dans la ville de Lyon. Registré en la Cour des Monoyes le 14 octobre 1692

Edit du Roy [de janvier 1692], portant suppression des charges de sur-intendant général des postes et relais de France et grand maistre des courriers

Edit du Roy [de janvier 1692], portant suppression des charges de sur-intendant général des postes et relais de France et grand maistre des courriers

Edit du Roy portant création de notaires royaux et apostoliques. Donné à Versailles au mois de décembre 1691. Vérifié en Parlement

Edit du Roy portant création de notaires royaux et apostoliques. Donné à Versailles au mois de décembre 1691. Vérifié en Parlement

Edit du Roy, concernant les amirautez en Languedoc. Donné à Versailles au mois de février 1692. Registré en Parlement [de Toulouse]

Edit du Roy, concernant les amirautez en Languedoc. Donné à Versailles au mois de février 1692. Registré en Parlement [de Toulouse]

Edit du Roy, portant confirmation des officiers du conseil provincial du duché de Luxembourg, et création de plusieurs officiers dans toutes les jurisdictions de son ressort. Donné à Versailles au mois de décembre 1692

Edit du Roy, portant confirmation des officiers du conseil provincial du duché de Luxembourg, et création de plusieurs officiers dans toutes les jurisdictions de son ressort. Donné à Versailles au mois de décembre 1692

Edit du Roy, portant création d'officiers dans les bailliages de Bar et de Gondrecourt. Donné à Versailles au mois de novembre 1692. Vérifié en Parlement le 26 novembre 1692

Edit du Roy, portant création d'officiers dans les bailliages de Bar et de Gondrecourt. Donné à Versailles au mois de novembre 1692. Vérifié en Parlement le 26 novembre 1692

Edit du Roy, portant création d'un million de livres d'augmentation de gages en faveur des officiers des cours, pour entrez en l'annuel. Donné à Versailles au mois de septembre 1692. Vérifié en Parlement le 5 septembre 1692

Edit du Roy, portant création d'un million de livres d'augmentation de gages en faveur des officiers des cours, pour entrez en l'annuel. Donné à Versailles au mois de septembre 1692. Vérifié en Parlement le 5 septembre 1692

Edit du Roy, portant création de cinq cens mil livres d'augmentation de gages au dernier dix-huit sur toutes les cours et jurisdictions royales du royaume. (Donné à Versailles au mois de décembre 1691)

Edit du Roy, portant création de cinq cens mil livres d'augmentation de gages au dernier dix-huit sur toutes les cours et jurisdictions royales du royaume. (Donné à Versailles au mois de décembre 1691)

Edit du Roy, portant création de dix offices de commissionnaires-facteurs, outre les soixante créez par édit du mois de septembre 1690. Donné au camp devant le chasteau de Namur au mois de juin 1692. Registré en Parlement