Livres de 1690 - Bibliothèque de Paris

"Arrest du Conseil d'Estat du Roy, qui proroge pour la dernière fois l'exposition des espèces d'or et d'argent, sur le pied de l'augmentation portée par la déclaration du dixième décembre 1689

et réduit les pistoles d'Espagne et escus d'or sur le pied qu"

"Arrest du Conseil d'Estat du Roy, qui proroge pour la dernière fois l'exposition des espèces d'or et d'argent, sur le pied de l'augmentation portée par la déclaration du dixième décembre 1689

et réduit les pistoles d'Espagne et escus d'or sur le pied qu"

"Arrest du Conseil d'Estat et déclaration du Roy donnée en conséquence en faveur des marchands forains de bestiaux et des bouchers de Paris, pour la suppression des vendeurs de boeufs, vaches, moutons et brebis

et le règlement de pied fourché. Donnée à V"

"Arrest du Conseil d'Estat et déclaration du Roy donnée en conséquence en faveur des marchands forains de bestiaux et des bouchers de Paris, pour la suppression des vendeurs de boeufs, vaches, moutons et brebis

et le règlement de pied fourché. Donnée à V"

"Déclaration du Roy, qui permet le cours des réaux de poids de vingt-un deniers huit grains trébuchant, jusques au dernier avril prochain, à raison de soixante-deux sols la pièce

ordonne que les légers seront portez aux hostels des monnoyes, où le prix e"

"Déclaration du Roy, qui permet le cours des réaux de poids de vingt-un deniers huit grains trébuchant, jusques au dernier avril prochain, à raison de soixante-deux sols la pièce

ordonne que les légers seront portez aux hostels des monnoyes, où le prix e"

(La) Cassette Ouverte de L'illustre Criole ou les amours de Mme de Maintenon.

Alexandre le Grand, tragédie, sera représentée au Collège Louis-le-Grand le 2 août 1690

[Texte imprimé]

Alexandre le Grand, tragédie, sera représentée au Collège Louis-le-Grand le 2 août 1690

[Texte imprimé]

Arrest de la Cour des Monnoyes portant règlement pour le cours des anciennes espèces d'or et d'argent. Du cinquième may 1690

Arrest de la Cour des Monnoyes qui règle les fonctions et salaires des changeurs en titre, et commis aux changes establis dans les villes où il n'y a point de monnoye ouverte. Du vingtième février 1690

Arrest de la Cour des Monnoyes, en forme de règlement, pour le change des anciennes espèces d'or et d'argent. Du dixième may 1690

Arrest du Conseil d'Estat du Roy du cinquième aoust 1684 rendu en faveur des officiers domestiques et commençaux des Maisons royales qui les décharge des droits d'aydes pour le vin provenant de leur cru

Arrest du Conseil d'Estat du Roy, concernant les droits d'amortissement et de nouveaux acquests. Donné à Marly le vingt-cinquième avril 1690

Arrest du Conseil d'Estat du Roy, portant règlement pour le recouvrement des sommes qui doivent estre payées par les notaires, procureurs, huissiers, sergens et autres ayans pouvoir d'exploiter, en exécution de l'Edit du présent mois de juillet. Du vingt-

Arrest du Conseil d'Estat du Roy, pour les baux à chetels. Du onzième mars 1690

Arrest du Conseil d'Estat du Roy, qui proroge l'exposition des espèces d'or et d'argent sur le pied de l'augmentation portée par la déclaration du dixième décembre 1689, et réduit les pistoles d'Espagne et Escus d'or sur le pied qu'ils étoient avant ladit

Arrest du Conseil d'Etat du Roy, portant prorogation de l'exposition des anciennes espèces d'or et d'argent. Du 18 avril 1690

Arrest du Conseil d'Etat du Roy, qui ordonne que les propriétaires des offices de receveurs et contrôleurs provinciaux des décimes de toutes les généralitez du royaume se feront pourvoir par Sa Majesté desdits offices. Donné à Versailles le 15 juillet 169

Arrest du Conseil Privé du Roy portant règlement entre les trésoriers de France et les officiers des élections. Du 3 mars 1690

Catechimus ad parochos ex decreto concilii Tridentini editus

[Texte imprimé]

Catechimus ad parochos ex decreto concilii Tridentini editus

[Texte imprimé]

Déclaration du Roy [de novembre 1690] concernant les requestes civiles, les causes de petits rolles et les audiences sur placets. Vérifiée en Parlement le 27 novembre 1690

Déclaration du Roy [du 11 mars 1690] portant que le droit de sol pour livre attribué aux soixante offices de vendeurs de bestiaux sera commué en un droit d'entrée de cent sols sur chacun boeuf, deux livres dix sols sur chacune vache et huit sols sur chaqu

Déclaration du Roy [du 17 novembre 1690] concernant les procez dont la Tournelle civile connoistra. Vérifiée en Parlement le 24 novembre 1690

Déclaration du Roy [du 20 août 1690] qui règle le rang des présidens au Grand Conseil. Vérifié en Parlement le 7 septembre 1690

Déclaration du Roy [du 20 février 1690] qui unit les vingt offices de crieurs de corps créez par édit du mois de janvier 1690 aux trente anciens offices. Vérifiée en Parlement le 2 mars 1690

Déclaration du Roy [du 25 avril 1690] portant augmentation de cinq sols sur chaque cent de foin arrivant à Paris. Vérifiée en Parlement le 6 may 1690

Déclaration du Roy [du 28 mars 1690] portant union aux offices de mouleurs de bois des cinq sols ordonnez estre levez sur chaque voye de bois, par celle du onze mars mil six cens quatre-vingt-dix. Vérifiée en Parlement le 5 mars [sic pour avril] 1690

Déclaration du Roy [du 31 janvier 1690] portant deffenses aux marguilliers des églises de faire des bâtimens sans permission. Vérifiée en Parlement le 6 février 1690