Livres de 1690

Déclaration du Roy, portant attribution à l'Hôpital de trente sols sur chaque muid de vin entrant dans Paris. Du vingt-huit janvier 1690. Registrée à la Cour des Aydes le 3 février 1690

Déclaration du Roy, portant attribution à l'Hôpital de trente sols sur chaque muid de vin entrant dans Paris. Du vingt-huit janvier 1690. Registrée à la Cour des Aydes le 3 février 1690

Déclaration du Roy, portant nouveau règlement pour les études de droit canonique et civil. Donné à Versailles le 17 novembre 1690. Registré en Parlement le 25 desdits mois et an

Déclaration du Roy, portant peine de mort contre les commis aux receptes générales et particulières et autres ayant le maniement des deniers des fermes du Roy, lesquels seront convaincus de les avoir emportez. Registrée en la Cour des Aydes le vingt-sixiè

Déclaration du Roy, portant peine de mort contre les commis aux receptes générales et particulières et autres ayant le maniement des deniers des fermes du Roy, lesquels seront convaincus de les avoir emportez. Registrée en la Cour des Aydes le vingt-sixiè

Déclaration du Roy, portant prorogation pendant les mois d'aoust, septembre et octobre prochains pour la constitution des rentes viagères créées par l'édit du mois de novembre 1689. Donnée à Versailles le 19 juillet 1690. Registrée en Parlement le 9 aoust

Déclaration du Roy, portant prorogation pendant les mois d'aoust, septembre et octobre prochains pour la constitution des rentes viagères créées par l'édit du mois de novembre 1689. Donnée à Versailles le 19 juillet 1690. Registrée en Parlement le 9 aoust

Déclaration du Roy, portant règlement général sur le fait des tailles pour la compétance en dernier ressort des oppositions en surtaux. Donnée à Versailles le 18 avril 1690. Registrée en la Cour des Aydes le 24 avril 1690

Déclaration du Roy, portant règlement général sur le fait des tailles pour la compétance en dernier ressort des oppositions en surtaux. Donnée à Versailles le 18 avril 1690. Registrée en la Cour des Aydes le 24 avril 1690

Déclaration du Roy, pour accélérer et faciliter la levée des rentes viagères crées sur l'Hotel de Ville de Paris, par l'édit du mois de novembre 1689. Donnée à Versailles le 19 avril 1690. Registrée en Parlement le 25 avril 1690

Description de la statue ou du monument érigé à la gloire du roy Louis XIV par monsieur le mareschal duc de La Feuillade à Paris

Description de la statue ou du monument érigé à la gloire du roy Louis XIV par monsieur le mareschal duc de La Feuillade à Paris

Dictionnaire universel contenant généralement tous les mots français, tant vieux que modernes, et les termes de toutes les Sciences et des Arts)

Dictionnaire universel contenant généralement tous les mots français, tant vieux que modernes, et les termes de toutes les Sciences et des Arts)

Edit du Roy [d'août 1690] portant création d'offices de greffiers des rôlles des tailles

Edit du Roy [d'août 1690] portant création d'offices de greffiers des rôlles des tailles

Edit du Roy [d'avril 1690] portant création de soixante mille livres d'augmentation de gages héréditaires. Vérifié en Parlement le 8 may 1690

Edit du Roy [d'avril 1690] portant création de soixante mille livres d'augmentation de gages héréditaires. Vérifié en Parlement le 8 may 1690

Edit du Roy [d'avril 1690] pour maintenir et conserver la bonne qualité des chapeaux qui se fabriquent dans le royaume

Edit du Roy [d'avril 1690] pour maintenir et conserver la bonne qualité des chapeaux qui se fabriquent dans le royaume

Edit du Roy [de décembre 1690] portant création d'experts priseurs et arpenteurs jurez. Vérifié en Parlement le 12 décembre 1690

Edit du Roy [de décembre 1690] portant création d'experts priseurs et arpenteurs jurez. Vérifié en Parlement le 12 décembre 1690

Edit du Roy [de janvier 1690] portant création de jurez crieurs d'enterremens dans les villes et bourgs du royaume. Vérifiée en Parlement le 14 février 1690

Edit du Roy [de janvier 1690] portant création de jurez crieurs d'enterremens dans les villes et bourgs du royaume. Vérifiée en Parlement le 14 février 1690

Edit du Roy [de janvier 1690] portant suppression de huit offices d'expéditionnaires en cour de Rome, rétablis pour la ville de Paris, par l'édit du mois de décembre 1689. Registré en Parlement le vingtième janvier 1690

Edit du Roy [de janvier 1690] portant suppression de huit offices d'expéditionnaires en cour de Rome, rétablis pour la ville de Paris, par l'édit du mois de décembre 1689. Registré en Parlement le vingtième janvier 1690

Edit du Roy [de juillet 1680] portant création de vingt tireurs et remonteurs de bateaux. Registré en Parlement le neuvième aoust 1690

Edit du Roy [de juillet 1680] portant création de vingt tireurs et remonteurs de bateaux. Registré en Parlement le neuvième aoust 1690

Edit du Roy [de juillet 1690] de création des procureurs du Roy et greffiers des hostels de ville

Edit du Roy [de juillet 1690] de création des procureurs du Roy et greffiers des hostels de ville

Edit du Roy [de mai 1690] portant création de quarante jurez, roulleurs et chargeurs de tonneaux de vin et autres boissons et liqueurs. Vérifié en Parlement le 16 juin 1690

Edit du Roy [de mai 1690] portant création de vingt cinq jurez, architectes et bourgois, et vingt cinq jurez entrepreneurs massons et autres ouvriers pour la ville de Paris, avec création des mêmes offices dans les villes où il y a parlement, généralité e

Edit du Roy [de mai 1690] portant création de vingt cinq jurez, architectes et bourgois, et vingt cinq jurez entrepreneurs massons et autres ouvriers pour la ville de Paris, avec création des mêmes offices dans les villes où il y a parlement, généralité e

Edit du Roy [de mai 1690] portant suppression des cinq huissiers audianciers du juge auditeur du Châtelet, et les incorpore aux vingt autres huissiers audianciers dudit Châtelet. Vérifié en Parlement le 16 juin 1690

Edit du Roy [de mai 1690] portant suppression des cinq huissiers audianciers du juge auditeur du Châtelet, et les incorpore aux vingt autres huissiers audianciers dudit Châtelet. Vérifié en Parlement le 16 juin 1690

Edit du Roy [de mars 1691], portant création d'officiers en la Cour des Aydes de Paris. Vérifié en Parlement le 14 mars 1691

Edit du Roy [de septembre 1690] portant création de soixante officiers commissionnaires facteurs de toutes marchandises en la ville et fauxbourgs de Paris

Edit du Roy [de septembre 1690] portant création de soixante officiers commissionnaires facteurs de toutes marchandises en la ville et fauxbourgs de Paris

Edit du Roy portant création d'un conseiller honoraire en chacun bailliage, sénéchaussée et siège présidial. (Avril 1635.) Vérifié en Parlement, Chambre des comptes et Cour des aydes, (le 20 décembre 1635)

Edit du Roy portant création d'un conseiller honoraire en chacun bailliage, sénéchaussée et siège présidial. (Avril 1635.) Vérifié en Parlement, Chambre des comptes et Cour des aydes, (le 20 décembre 1635)