Corps législatif. Conseil des Cinq-cents. Opinion de Gauran, sur le projet de la commission chargée du complément des lois rendues sur les prêtres insoumis. Séance du 23 nivôse an 6
Gauran, Paul
[Texte imprimé]Identification
- Identifiant
- 767659
Titre et mentions
- Titre
- Corps législatif. Conseil des Cinq-cents. Opinion de Gauran, sur le projet de la commission chargée du complément des lois rendues sur les prêtres insoumis. Séance du 23 nivôse an 6
Auteurs
- Auteur
- Gauran, Paul
Publication
- Date de publication
- an VI [1797-1798]
- Lieu de publication
- (Paris)
- Éditeur
- (Imprimerie nationale)
Description matérielle
- Type de document
- [Texte imprimé]
- Indication spécifique
- 14 p.
- Format
- in-8?
- Nombre d'objets
- 1
Langues
- Langue du document
- fre
Localisation
- Localisation
- BHVP
- Sous-localisation
- MABU
- Cote
- 966684
- Code-barre
- 32272900408544
- Catégorie documentaire
- LI