Paul Gauran
8 œuvres dans le catalogue
Corps législatif. Conseil des Cinq-cents. Rapport fait par Gauran, au nom d'une Commission spéciale, sur le message du Directoire exécutif relatif à la translation du siège de l'administration municipale du canton de Puycasquier, département du Gers, dans
(Impr. nat.)
Corps législatif. Conseil des Cinq-Cents. Analyse du procès-verbal de l'assemblée de Saône-et-Loire, par Gauran, député du Gers, rapporteur de la douzième commission. Séance du 28 floréal an 7
(Impr. nationale)
Corps législatif. Conseil des Cinq-Cents. Rapport fait par Gauran, député du Gers, au nom de la douzième commission chargée de vérifier les procès-verbaux des doubles élections faites par le corps électoral du département de Saone-et-Loire. Séance du 20 f
(Impr. nat.)
Corps législatif. Conseil des Cinq-cents. Rapport fait par Gauran, député du Gers, sur la pétition des créanciers de Bourbon-Comty. Séance du 18 frimaire an 6
Impr. nationale
Corps législatif. Conseil des Cinq-cents. Opinion de Gauran, sur le projet de la commission chargée du complément des lois rendues sur les prêtres insoumis. Séance du 23 nivôse an 6
(Imprimerie nationale)
Corps législatif. Conseil des Cinq-cents. Rapport fait par Gauran, sur les réclamations des citoyens du canton de Lavardens, département du Gers, qui demandent le rapport de la loi du 16 messidor an V, qui confirme les élections de trois électeurs, d'un j
Impr. Nat.
Corps législatif. Conseil des Cinq-cents. Opinion de Gauran sur le second et le sixième projets de résolution présentés par la commission des finances dans la séance du 21 floréal. Séance du 9 prairial an 6
(Impr. Nat.)
Conseil des Cinq-Cents. Réfutation de Gauran, rapporteur de la Commission, sur les réclamations des co-partageans et co-obligés solidaires des cautions simples, et solidaires poursuivis par les créanciers des émigrés déclarés solvables, séance du 23 germi
(Imp. nationale)