Bibliothèque Paris

Corps législatif. Conseil des Cinq-Cents. Analyse du procès-verbal de l'assemblée de Saône-et-Loire, par Gauran, député du Gers, rapporteur de la douzième commission. Séance du 28 floréal an 7

Paul Gauran

[Texte imprimé]

Identification

Identifiant unique
767656
Identifiant
RBSVDP0000767656

Titre et mentions

Titre
Corps législatif. Conseil des Cinq-Cents. Analyse du procès-verbal de l'assemblée de Saône-et-Loire, par Gauran, député du Gers, rapporteur de la douzième commission. Séance du 28 floréal an 7

Auteurs

Auteur
Paul Gauran

Publication

Date de publication
an VII [1798-1799]
Lieu de publication
(Paris)
Éditeur
(Impr. nationale)

Description matérielle

Type de document
[Texte imprimé]
Indication spécifique
4 p.
Format
in-8?
Nombre d'objets
1

Langues

Langue du document
fre

Localisation

Localisation
BHVP
Sous-localisation
MABU
Cote
963401
Code-barre
32272900408541
Catégorie documentaire
LI

Du même auteur

Paul Gauran

Corps législatif. Conseil des Cinq-cents. Rapport fait par Gauran, au nom d'une Commission spéciale, sur le message du Directoire exécutif relatif à la translation du siège de l'administration municipale du canton de Puycasquier, département du Gers, dans an VII [1798-1799] Corps législatif. Conseil des Cinq-Cents. Rapport fait par Gauran, député du Gers, au nom de la douzième commission chargée de vérifier les procès-verbaux des doubles élections faites par le corps électoral du département de Saone-et-Loire. Séance du 20 f an VII [1798-1799] Corps législatif. Conseil des Cinq-cents. Rapport fait par Gauran, député du Gers, sur la pétition des créanciers de Bourbon-Comty. Séance du 18 frimaire an 6 an VI [1797-1798] Corps législatif. Conseil des Cinq-cents. Opinion de Gauran, sur le projet de la commission chargée du complément des lois rendues sur les prêtres insoumis. Séance du 23 nivôse an 6 an VI [1797-1798] Corps législatif. Conseil des Cinq-cents. Rapport fait par Gauran, sur les réclamations des citoyens du canton de Lavardens, département du Gers, qui demandent le rapport de la loi du 16 messidor an V, qui confirme les élections de trois électeurs, d'un j an VI [1797-1798] Corps législatif. Conseil des Cinq-cents. Opinion de Gauran sur le second et le sixième projets de résolution présentés par la commission des finances dans la séance du 21 floréal. Séance du 9 prairial an 6 an VI [1797-1798] Conseil des Cinq-Cents. Réfutation de Gauran, rapporteur de la Commission, sur les réclamations des co-partageans et co-obligés solidaires des cautions simples, et solidaires poursuivis par les créanciers des émigrés déclarés solvables, séance du 23 germi an VI [1797-1798]