Livres de 1790
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Projet de nouvelles écoles publiques
Projet de nouvelles écoles publiques
Quels sont les remèdes aux malheurs qui désolent la France ?
Quels sont les remèdes aux malheurs qui désolent la France ?
Question : Faut-il des assignats monnoie ou des quittances de finance pour la liquidation de la dette publique ?
Question : Faut-il des assignats monnoie ou des quittances de finance pour la liquidation de la dette publique ?
Questions constitutionnelles sur le commerce et l'industrie, et projet d'un impôt direct sur les commerçans et gens à industrie, en remplacement des impôts quelconques sur le commerce et l'industrie, proposés à l'Assemblée nationale par des négocians fran
Questions constitutionnelles sur le commerce et l'industrie, et projet d'un impôt direct sur les commerçans et gens à industrie, en remplacement des impôts quelconques sur le commerce et l'industrie, proposés à l'Assemblée nationale par des négocians fran
Rapport concernant les fonds et la comptabilité de la marine, fait par M. de Curt, député de la Guadeloupe, commissaire des comités de la marine et des finances, le 1er septembre 1790...
Rapport concernant les fonds et la comptabilité de la marine, fait par M. de Curt, député de la Guadeloupe, commissaire des comités de la marine et des finances, le 1er septembre 1790...
Rapport fait à l'Assemblée nationale au nom du comité d'Agriculture et de Commerce, sur la pétition des pêcheurs français, de pouvoir s'approvisionner de sel étranger. Par F.-P. Delattre, député du département de la Somme. Imprimé par ordre de l'assemblée
Rapport fait à l'Assemblée nationale au nom du comité d'Agriculture et de Commerce, sur la pétition des pêcheurs français, de pouvoir s'approvisionner de sel étranger. Par F.-P. Delattre, député du département de la Somme. Imprimé par ordre de l'assemblée
Rapport fait à l'Assemblée Nationale au nom du comité de commerce et d'agriculture sur la suppression des droits de traite perçus dans l'intérieur du royaume, le reculement des douanes aux frontières et l'établissement d'un tarif uniforme, par M. Goudard
Rapport fait à l'Assemblée Nationale au nom du comité de commerce et d'agriculture sur la suppression des droits de traite perçus dans l'intérieur du royaume, le reculement des douanes aux frontières et l'établissement d'un tarif uniforme, par M. Goudard
Rapport fait à l'Assemblée Nationale, au nom du Comité des dixmes, par M. Chasset, le 9 avril 1790...
Rapport fait à l'Assemblée Nationale, au nom du Comité des dixmes, par M. Chasset, le 9 avril 1790...
Rapport fait au Comité des Domaines de l'Assemblée nationale, le 13 novembre 1789
Rapport fait au Comité des Domaines de l'Assemblée nationale, le 13 novembre 1789
Rapport fait au nom des comités de constitution et de jurisprudence criminelle de la loi sur la police de sûreté, la justice criminelle, et l'institution des jurés, par Adrien du Port, député de Paris. Imprimé par ordre de l'Assemblée nationale. Seance du
Rapport fait au nom des comités de constitution et de jurisprudence criminelle de la loi sur la police de sûreté, la justice criminelle, et l'institution des jurés, par Adrien du Port, député de Paris. Imprimé par ordre de l'Assemblée nationale. Seance du
Rapport fait au nom du comité d'agriculture et de commerce sur l'uniformité à établir dans les poids et mesures par M. le marquis de Bonnay, député du Nivernois... et Opinion de M. Bureaux de Pusy, sur le même sujet. Du 6 mai 1790. Séance du soir
Rapport fait au nom du comité d'agriculture et de commerce sur l'uniformité à établir dans les poids et mesures par M. le marquis de Bonnay, député du Nivernois... et Opinion de M. Bureaux de Pusy, sur le même sujet. Du 6 mai 1790. Séance du soir
Rapport fait au nom du Comité des domaines dans la séance du jeudi soir 9 décembre 1790, par Bertrand Barrère (sic) député du Bigorre, sur la restitution des biens des religionnaires fugitifs et autres dont les biens ont été confisqués pour cause de relig
Rapport fait au nom du Comité des domaines dans la séance du jeudi soir 9 décembre 1790, par Bertrand Barrère (sic) député du Bigorre, sur la restitution des biens des religionnaires fugitifs et autres dont les biens ont été confisqués pour cause de relig
Rapport fait au nom du comité des Domaines, sur la législation domaniale
Rapport fait au nom du comité des Domaines, sur la législation domaniale
Rapport fait au nom du comité des Finances, sur les moyens de remplacer la gabelle, et de rétablir le niveau entre les recettes et les dépenses ordinaires de l'année 1790. Par M. Dupont, député de Nemours. Imprimé par ordre de l'Assemblée
Rapport fait au nom du comité des Finances, sur les moyens de remplacer la gabelle, et de rétablir le niveau entre les recettes et les dépenses ordinaires de l'année 1790. Par M. Dupont, député de Nemours. Imprimé par ordre de l'Assemblée
Rapport sur l'établissement de la Charité-maternelle de Paris, par le comité de mendicité. Imprimé par ordre de l'Assemblée nationale
Rapport sur l'établissement de la Charité-maternelle de Paris, par le comité de mendicité. Imprimé par ordre de l'Assemblée nationale
Rapport sur la comptabilité des Travaux publics, fait au nom des commissaires de l'Assemblée des représentans de la commune. Imprimé par ordre de l'Assemblée
Rapport sur la comptabilité des Travaux publics, fait au nom des commissaires de l'Assemblée des représentans de la commune. Imprimé par ordre de l'Assemblée
Récit des évènemens arrivés à la Martinique, depuis le 3 juin, jusqu'au 9, contradictoirement à la relation publiée par MM. Ruste et Corio, députés de St-Pierre
Récit des évènemens arrivés à la Martinique, depuis le 3 juin, jusqu'au 9, contradictoirement à la relation publiée par MM. Ruste et Corio, députés de St-Pierre
Recueil des oraisons funèbres
Recueil des oraisons funèbres
Recueil officiel des instructions et circulaires du ministère de la justice
Recueil officiel des instructions et circulaires du ministère de la justice
Réflexions d'un citoyen sur l'abus des dignités ecclésiastiques
Réflexions d'un citoyen sur l'abus des dignités ecclésiastiques
Réflexions sur l'agriculture, son influence sur le commerce, l'industrie et les arts, ses rapports avec les manufactures, le luxe et la population, soumises au comité d'Agriculture et de commerce de l'Assemblée nationale
Réflexions sur l'agriculture, son influence sur le commerce, l'industrie et les arts, ses rapports avec les manufactures, le luxe et la population, soumises au comité d'Agriculture et de commerce de l'Assemblée nationale
Réflexions sur la révolution de France, et sur les procédés de certaines sociétés, relatifs à cette révolution. Extrait du livre de M. Burke
Réflexions sur la révolution de France, et sur les procédés de certaines sociétés, relatifs à cette révolution. Extrait du livre de M. Burke
Réflexions sur le nouveau mode d'impositions et sur l'extinction des dettes de l'état
Réflexions sur le nouveau mode d'impositions et sur l'extinction des dettes de l'état
Réflexions sur les causes et les événemens de la révolution, par un député suppléant de Paris
Réflexions sur les causes et les événemens de la révolution, par un député suppléant de Paris
Réfutation
Réfutation