Rapport fait au nom du comité des Domaines, sur la législation domaniale
René-Urbain-Pierre-Charles-Félix Enjubault de la Roche
[Texte imprimé]Identification
- Identifiant unique
- 750269
- Identifiant
- RBSVDP0000750269
Titre et mentions
- Titre
- Rapport fait au nom du comité des Domaines, sur la législation domaniale
- Mention de responsabilité
- par M. Enjubault, membre de ce comité...
Auteurs
Publication
- Date de publication
- 1790
- Lieu de publication
- Paris
- Éditeur
- Impr. nationale
Description matérielle
- Type de document
- [Texte imprimé]
- Indication spécifique
- 41 p.
- Format
- in 8?
- Nombre d'objets
- 1
Langues
- Langue du document
- fre
Localisation
- Localisation
- BHVP
- Sous-localisation
- MABU
- Cote
- 602496 (n? 10)
- Code-barre
- 32272900389666
- Fonds
- LIES
- Catégorie documentaire
- LI
Notes et conservation
- Note
- Provenance : donation d'Alfred Frigoult de Liesville (1836-1885) entrée en 1881 à la Bibliothèque historique