Rapport fait au nom du comité des Finances, sur les moyens de remplacer la gabelle, et de rétablir le niveau entre les recettes et les dépenses ordinaires de l'année 1790. Par M. Dupont, député de Nemours. Imprimé par ordre de l'Assemblée
[Texte imprimé]Identification
- Identifiant
- 746922
Titre et mentions
- Titre
- Rapport fait au nom du comité des Finances, sur les moyens de remplacer la gabelle, et de rétablir le niveau entre les recettes et les dépenses ordinaires de l'année 1790. Par M. Dupont, député de Nemours. Imprimé par ordre de l'Assemblée
Auteurs
- Co-auteur
- "LI
- Auteur secondaire
- LI
Publication
- Date de publication
- 1790
- Lieu de publication
- Paris
- Éditeur
- chez Baudouin
Description matérielle
- Type de document
- [Texte imprimé]
- Indication spécifique
- 86 p.
- Format
- in-8?
- Nombre d'objets
- BHVP"
Langues
- Langue du document
- fre
Localisation
- Localisation
- "BHVP
- Sous-localisation
- BHVP
- Cote
- MABU
- Tomaison
- MABU"
- Code-barre
- "MABU
- Fonds
- 32272900386066
Notes et conservation
- Note
- 32272900386065"
- Conservation
- "960043
- État physique
- 602375 (n? 16)
- État de collection
- 602625 (n? 4)"