Rapport fait au nom du comité des Finances, sur les moyens de remplacer la gabelle, et de rétablir le niveau entre les recettes et les dépenses ordinaires de l'année 1790. Par M. Dupont, député de Nemours. Imprimé par ordre de l'Assemblée
[Texte imprimé]Identification
- Identifiant unique
- 746922
- Identifiant
- RBSVDP0000746922
Titre et mentions
- Titre
- Rapport fait au nom du comité des Finances, sur les moyens de remplacer la gabelle, et de rétablir le niveau entre les recettes et les dépenses ordinaires de l'année 1790. Par M. Dupont, député de Nemours. Imprimé par ordre de l'Assemblée
Auteurs
Publication
- Date de publication
- 1790
- Lieu de publication
- Paris
- Éditeur
- chez Baudouin
- Collection 2
- "32272900386067
Description matérielle
- Type de document
- [Texte imprimé]
- Indication spécifique
- 86 p.
- Format
- in-8?
- Nombre d'objets
- BHVP"
Langues
- Langue du document
- fre
Localisation
- Localisation
- "BHVP
- Sous-localisation
- BHVP
- Cote
- MABU
- Tomaison
- MABU"
- Code-barre
- "MABU
- Fonds
- 32272900386066
Notes et conservation
- Note
- 32272900386065"
- Conservation
- "960043
- État physique
- 602375 (n? 16)
- État de collection
- 602625 (n? 4)"