Livres de 1787

Règlement fait par le Roi portant établissement d'un conseil d'administration du département de la guerre, sous le titre de Conseil de la guerre. Du 9 octobre 1787

Règlement fait par le Roi pour la composition des commissions et bureaux dépendans du Conseil royal des finances et du commerce et les traitemens qui y seront affectés, à compter du 1er janvier 1788. Du 27 octobre 1787

Règlement fait par le Roi pour la composition des commissions et bureaux dépendans du Conseil royal des finances et du commerce et les traitemens qui y seront affectés, à compter du 1er janvier 1788. Du 27 octobre 1787

Règlement fait par le Roi pour la formation et composition de l'assemblée municipale... de Versailles. Du 18 novembre 1787

Règlement fait par le Roi pour la formation et composition de l'assemblée municipale... de Versailles. Du 18 novembre 1787

Règlement fait par le Roi, sur la formation et la composition des assemblées qui auront lieu dans la généralité de Caen, en vertu de l'édit portant création des assemblées provinciales. Du 15 Juillet 1787

Règlement fait par le Roi, sur la formation et la composition des assemblées qui auront lieu dans la généralité de Caen, en vertu de l'édit portant création des assemblées provinciales. Du 15 Juillet 1787

Règlement fait par le roi, sur la formation et la composition des assemblées qui auront lieu dans la province de l'Ilsle-de-France, en vertu de l'édit portant création des Assemblées provinciales du 8 juillet 1787

Règlement fait par le roi, sur la formation et la composition des assemblées qui auront lieu dans la province de l'Ilsle-de-France, en vertu de l'édit portant création des Assemblées provinciales du 8 juillet 1787

Règlement fait par le Roi, sur la formation et la composition des assemblées qui auront lieu dans la province du Roussillon. Du 15 août 1787

Règlement fait par le Roi, sur la formation et la composition des assemblées qui auront lieu dans la province du Roussillon. Du 15 août 1787

Règlement pour l'académie royale de musique. Du 13 janvier 1787

Règlement pour les paquebots établis par arrêt du Conseil du 14 décembre 1786 pour communiquer avec les colonies françoises aux isles du Vent et sous le Vent, les isles de France et de Bourbon et les Etats-Unis de l'Amérique. Du 14 décembre 1786

Règlement pour les paquebots établis par arrêt du Conseil du 14 décembre 1786 pour communiquer avec les colonies françoises aux isles du Vent et sous le Vent, les isles de France et de Bourbon et les Etats-Unis de l'Amérique. Du 14 décembre 1786

Remerciements et supplique du peuple au roi, à l'occasion de l'Assemblée des notables

Remerciements et supplique du peuple au roi, à l'occasion de l'Assemblée des notables

Remontrances du parlement au Roi. Du 26 juillet

Remontrances du parlement au Roi. Du 26 juillet

Réplique au Mémoire justificatif de M. de Calonne

Réplique au Mémoire justificatif de M. de Calonne

Réponse à la Dénonciation de l'agiotage de Paris, par l'abbé d'Espagnac, avec la vie du Comte de Mirabeau

Réponse à la Dénonciation de l'agiotage de Paris, par l'abbé d'Espagnac, avec la vie du Comte de Mirabeau

Réponse à la requête au roi, adressée à Sa Majesté

Réponse à la requête au roi, adressée à Sa Majesté

Réponse à la Requête au Roi. Adressée a Sa Majesté par M. de Calonne, ministre d'État

Réponse à la Requête au Roi. Adressée a Sa Majesté par M. de Calonne, ministre d'État

Réponse à M. le Comte de Mirabeau sur la Dénonciation de l'agiotage et à l'auteur des Considérations sur le même ouvrage

Réponse à M. le Comte de Mirabeau sur la Dénonciation de l'agiotage et à l'auteur des Considérations sur le même ouvrage

Réponse aux idées d'un écrivain presque sexagénaire sur l'état actuel du royaume de France... Seconde lettre en réponse au n? 1

Réponse aux idées d'un écrivain presque sexagénaire sur l'état actuel du royaume de France... Seconde lettre en réponse au n? 1

Réponse catégorique et sans réplique, à la requête au Roi, adressée à sa majesté

Réponse catégorique et sans réplique, à la requête au Roi, adressée à sa majesté

Réponse du Roi, à la grande députation du Parlement, le 21 novembre 1787

Réponse du Roi, à la grande députation du Parlement, le 21 novembre 1787

Samleren et Ugeskrivt

Second mémoire et pièces justificatives pour mademoiselle Le Guay d'Oliva, fille mineure, émancipée d'âge

Second mémoire et pièces justificatives pour mademoiselle Le Guay d'Oliva, fille mineure, émancipée d'âge

Second mémoire sur le mariage des protestans

Second mémoire sur le mariage des protestans

Sixième liste des personnes qui ont fait leurs déclarations et soumissions dans les bureaux du greffier et du trésorier de l'Hôtel de ville de Paris, de contribuer à l'établissement de quatre nouveaux hôpitaux, capables de suppléer à l'insuffisance de l'H