Bibliothèque Paris

Livres de 1782

671 notices — page 6 sur 14

1782-1784 [Texte imprimé]
[Texte imprimé]
[Texte imprimé]

Déclaration du Roi concernant la comptabilité de la ferme générale. Donnée à Versailles le 18 février 1782. Registrée en la Chambre des Comptes le 4 mai audit an

Déclaration du Roi concernant la comptabilité de la ferme générale. Donnée à Versailles le 18 février 1782. Registrée en la Chambre des Comptes le 4 mai audit an

Déclaration du Roi concernant les actes de baptême sur les registres des paroisses. Données à Versailles le 12 mai 1782. Registrée en Parlement le quatorze mai mil sept cent quatre-vingt deux

Déclaration du Roi concernant les actes de baptême sur les registres des paroisses. Données à Versailles le 12 mai 1782. Registrée en Parlement le quatorze mai mil sept cent quatre-vingt deux

Déclaration du Roi concernant les baux à cens dans le ressort de la coutume de Senlis. Donnée à Versailles le huit décembre mil sept cent quatre-vingt deux. Registrée en Parlement le 20 décembre 1782

Déclaration du Roi concernant les baux à cens dans le ressort de la coutume de Senlis. Donnée à Versailles le huit décembre mil sept cent quatre-vingt deux. Registrée en Parlement le 20 décembre 1782

Déclaration du Roi concernant les communautés d'arts et métiers dans la ville de Lyon. Donnée à Versailles le 30 août 1782. Registrée en Parlement le vingt décembre 1782

Déclaration du Roi concernant les communautés d'arts et métiers dans la ville de Lyon. Donnée à Versailles le 30 août 1782. Registrée en Parlement le vingt décembre 1782

Déclaration du Roi concernant les communautés d'arts et métiers dans les villes dont l'état est annexé à lºédit d'avril 1777. Donné à Versailles le premier mai 1782. Registrée en Parlement le vingt-huit juin mil sept cent quatre-vingt deux

Déclaration du Roi concernant les communautés d'arts et métiers dans les villes dont l'état est annexé à lºédit d'avril 1777. Donné à Versailles le premier mai 1782. Registrée en Parlement le vingt-huit juin mil sept cent quatre-vingt deux

Déclaration du Roi portant interdiction de la Cour des Aides de Clermont-Ferrand. Donnée à Versailles le 19 février 1782

Déclaration du Roi portant interdiction de la Cour des Aides de Clermont-Ferrand. Donnée à Versailles le 19 février 1782

Déclaration du Roi portant règlement pour les spectacles établis à la suite de la Cour. Du vingt-huit février mil sept cent quatre-vingt deux. Registré au grand Conseil le vingt-trois mars suivant

Déclaration du Roi portant règlement pour les spectacles établis à la suite de la Cour. Du vingt-huit février mil sept cent quatre-vingt deux. Registré au grand Conseil le vingt-trois mars suivant

Déclaration du Roi qui, en interprétant celle du 4 décembre 1779, ordonne que la connoissance des contestations élevées par rapport aux saisies et oppositions relatives au recouvrement des deniers de l'impôt du sel appartiendra à ceux des officiers des ju

Déclaration du Roi qui, en interprétant celle du 4 décembre 1779, ordonne que la connoissance des contestations élevées par rapport aux saisies et oppositions relatives au recouvrement des deniers de l'impôt du sel appartiendra à ceux des officiers des ju

Déclaration du Roi, interprétation de l'édit de mai 1711, concernant les droits de la pairie. Donnée à Versailles le 26 janvier 1782. Registrée en Parlement le premier mars 1782

Déclaration du Roi, interprétation de l'édit de mai 1711, concernant les droits de la pairie. Donnée à Versailles le 26 janvier 1782. Registrée en Parlement le premier mars 1782

[Texte imprimé]
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Des Lettres de cachet et des prisons d'Etat. Ouvrage posthume, composé en 1778

Des Lettres de cachet et des prisons d'Etat. Ouvrage posthume, composé en 1778

1782-1784
1782[-1784] [Texte imprimé]
[Texte imprimé]
[Texte imprimé]
[Texte imprimé]
[Texte imprimé]

Diogène fabuliste, comédie épisodique en I acte et en vers... par M. Dancourt. (Paris, Ambigu-Comique, 12 septembre 1782.)

[Texte imprimé]

Diogène fabuliste, comédie épisodique en I acte et en vers... par M. Dancourt. (Paris, Ambigu-Comique, 12 septembre 1782.)

[Texte imprimé]

Edit du Roi concernant les charges du trésorier général et contrôleurs généraux de la maison de la Reine. Donné à Versailles au mois d'octobre 1781. Registré en la Chambre des Comptes le 28 novembre audit an

Edit du Roi concernant les charges du trésorier général et contrôleurs généraux de la maison de la Reine. Donné à Versailles au mois d'octobre 1781. Registré en la Chambre des Comptes le 28 novembre audit an

Edit du Roi concernant les secours annuels accordés au clergé jusqu'en 1802 pour sa délibération. Donné à Versailles au mois de novembre 1782. Registré le vingt-cinq novembre mil sept cent quatre-vingt deux

Edit du Roi concernant les secours annuels accordés au clergé jusqu'en 1802 pour sa délibération. Donné à Versailles au mois de novembre 1782. Registré le vingt-cinq novembre mil sept cent quatre-vingt deux

Edit du Roi et lettres de jussion sur icelui... de septembre 1781 et 22 février 1782, concernant la réunion de la principauté de Dombes au pays de Bresse. Registrées au Parlement de Dijon le 6 mars 1782