Bibliothèque Paris

Livres de 1761

407 notices — page 1 sur 9

... Les Devoirs, statuts ou réglemens généraux des Francs-Maçons, mis dans un nouvel ordre et approuvés par la grande loge des sept provinces unies des Païs-Bas

[Texte imprimé]

... Les Devoirs, statuts ou réglemens généraux des Francs-Maçons, mis dans un nouvel ordre et approuvés par la grande loge des sept provinces unies des Païs-Bas

[Texte imprimé]

"Arrest de la Cour de Parlement, qui déclare nulle la procédure extraordinaire faite par les officiers du Châtelet, contre les officiers de la Prévôté de Montmartre

fait défenses aux officiers du Châtelet de décreter les officiers d'autres justices, pour"

"Arrest de la Cour de Parlement, qui déclare nulle la procédure extraordinaire faite par les officiers du Châtelet, contre les officiers de la Prévôté de Montmartre

fait défenses aux officiers du Châtelet de décreter les officiers d'autres justices, pour"

"Arrest de la Cour des Monnoies qui autorise le sieur Guerin à continuer les fonctions de graveur en la Monnoie de Strasbourg et valide le travail par lui fait en ladite Monnoie

fait défenses à toutes personnes d'exercer aucun office dans les Monnoies sa"

"Arrest de la Cour des Monnoies qui autorise le sieur Guerin à continuer les fonctions de graveur en la Monnoie de Strasbourg et valide le travail par lui fait en ladite Monnoie

fait défenses à toutes personnes d'exercer aucun office dans les Monnoies sa"

"Arrest de la Cour du Parlement de Paris, intervenu entre les Vicaire général, procureurs généraux, assistans généraux, et pro-sécrétaire général des Augustins réformés de la Congrégation de France

Et le Pere Barthelemy de Saint Fulgence, ancien assistan"

"Arrest de la Cour du Parlement de Paris, intervenu entre les Vicaire général, procureurs généraux, assistans généraux, et pro-sécrétaire général des Augustins réformés de la Congrégation de France

Et le Pere Barthelemy de Saint Fulgence, ancien assistan"

"Arrest du Conseil d'Etat du Roi qui fixe les droits qui doivent être perçus sur les charbons de terre d'Angleterre, d'Ecosse et d'Irlande et autres pays étrangers entrant dans le royaume par les ports et lieux y désignés

et qui permet aux concessionnair"

"Arrest du Conseil d'Etat du Roi qui fixe les droits qui doivent être perçus sur les charbons de terre d'Angleterre, d'Ecosse et d'Irlande et autres pays étrangers entrant dans le royaume par les ports et lieux y désignés

et qui permet aux concessionnair"

"Consultes tenues au Collège de Louis-le-Grand, pendant la visite du père Provincial, pour la réformation de la maison de Clermont, en l'année 1708. On y a joint ""Les Moines"", comédie en musique, composée et représentée par RR. PP. Jésuites en leur maison"

[Texte imprimé]

"Consultes tenues au Collège de Louis-le-Grand, pendant la visite du père Provincial, pour la réformation de la maison de Clermont, en l'année 1708. On y a joint ""Les Moines"", comédie en musique, composée et représentée par RR. PP. Jésuites en leur maison"

[Texte imprimé]

"Consultes tenues au Collège de Louis-le-Grand, pendant la visite du père Provincial, pour la réformation de la maison de Clermont, en l'année 1708. On y a joint ""Les Moines"", comédie en musique, composée et représentée par RR. PP. Jésuites en leur maison"

[Texte imprimé]

"Consultes tenues au Collège de Louis-le-Grand, pendant la visite du père Provincial, pour la réformation de la maison de Clermont, en l'année 1708. On y a joint ""Les Moines"", comédie en musique, composée et représentée par RR. PP. Jésuites en leur maison"

[Texte imprimé]

"Jugement souverain rendu par nosseigneurs de la Chambre royale criminelle de l'Arsenal qui condamne Philippe Seichepine, prisonnier à la Bastille, au blâme et en dix livres d'amende envers le Roi

et ordonne que les mémoires imprimés dudit Seichepine ser"

"Jugement souverain rendu par nosseigneurs de la Chambre royale criminelle de l'Arsenal qui condamne Philippe Seichepine, prisonnier à la Bastille, au blâme et en dix livres d'amende envers le Roi

et ordonne que les mémoires imprimés dudit Seichepine ser"

"Juste idée que l'on doit se former des Jésuites, et leur vrai caractère

avec un recueil de pièces concernant leur bannissement du Royaume, pour avoir enseigné et fait mettre en pratique, qu'on peut tuer les Rois, etc"

"Juste idée que l'on doit se former des Jésuites, et leur vrai caractère

avec un recueil de pièces concernant leur bannissement du Royaume, pour avoir enseigné et fait mettre en pratique, qu'on peut tuer les Rois, etc"

"Lettres patentes du Roy, portant établissement d'une manufacture de glaces, cristaux et verres

qui exemptent lesdites glaces de tous droits de passages... et fixent les droits de sorties d'icelles hors du Royaume... Données à Paris au mois d'octobre 166"

"Lettres patentes du Roy, portant établissement d'une manufacture de glaces, cristaux et verres

qui exemptent lesdites glaces de tous droits de passages... et fixent les droits de sorties d'icelles hors du Royaume... Données à Paris au mois d'octobre 166"
avec octave"
avec octave"

[Arrêt du Parlement de Paris du 16 mars 1761 qui ordonne que les payeurs des rentes sur l'Hôtel de Ville continueront à payer les rentes dues aux officiers dont la capitation se paie par retenue sur les gages de leurs offices]

[Arrêt du Parlement de Paris du 16 mars 1761 qui ordonne que les payeurs des rentes sur l'Hôtel de Ville continueront à payer les rentes dues aux officiers dont la capitation se paie par retenue sur les gages de leurs offices]

1761-1762 [Texte imprimé]
1761-1762 [Texte imprimé]
[Texte imprimé]
[Texte imprimé]

Arrest contradictoire du Conseil d'Etat du Roi, qui, sans s'arrêter aux requêtes et demandes du Sieur de Barbau, chevalier de Saint-Louis, et des syndics et habitans des paroisses de Mornac et Breuillet, à fin d'exemption des droits de courtiers-jaugeurs,

Arrest contradictoire du Conseil d'Etat du Roi, qui, sans s'arrêter aux requêtes et demandes du Sieur de Barbau, chevalier de Saint-Louis, et des syndics et habitans des paroisses de Mornac et Breuillet, à fin d'exemption des droits de courtiers-jaugeurs,

Arrest de la cour de Parlement du 6 août 1761 [qui condamne des livres écrits par des Jésuites comme séditieux]

Arrest de la cour de Parlement du 6 août 1761 [qui condamne des livres écrits par des Jésuites comme séditieux]

Arrest de la Cour de Parlement, sur les conclusions de M. le procureur général, portant défenses à tous garçons perruquiers de s'assembler et s'attrouper, d'entrer chez les maîtres sans certificat et enregistrement, et aux maîtres de les recevoir... Du do

Arrest de la Cour de Parlement, sur les conclusions de M. le procureur général, portant défenses à tous garçons perruquiers de s'assembler et s'attrouper, d'entrer chez les maîtres sans certificat et enregistrement, et aux maîtres de les recevoir... Du do

Arrest de la Cour des Aides concernant les garnisons. Du 4 septembre 1761

Arrest de la Cour des Aides concernant les garnisons. Du 4 septembre 1761

Arrest de la Cour des Aides de Paris du... 28 août 1761 [qui ordonne la suppression de l'imprimé concernant le récit de ce qui s'est passé dans ladite Cour le 31 juillet 1761]

Arrest de la Cour des Aides de Paris du... 28 août 1761 [qui ordonne la suppression de l'imprimé concernant le récit de ce qui s'est passé dans ladite Cour le 31 juillet 1761]

Arrest de la Cour des Aides qui supprime un imprimé ayant pour titre ºObjets de remontrances arrêtés par la Cour des Aides de Parisº. Du 23 juin 1761

Arrest de la Cour des Aides qui supprime un imprimé ayant pour titre ºObjets de remontrances arrêtés par la Cour des Aides de Parisº. Du 23 juin 1761

Arrest de la Cour des Monnoies en faveur de Claude-Philippe Paupardin, huissier-audiencier de ladite Cour contre les nommés Démion, Beuvin fils et Cartigny, archers-gardes de la prévôté générale des Monnoies, portant condamnations contre les dits Démion,

Arrest de la Cour des Monnoies en faveur de Claude-Philippe Paupardin, huissier-audiencier de ladite Cour contre les nommés Démion, Beuvin fils et Cartigny, archers-gardes de la prévôté générale des Monnoies, portant condamnations contre les dits Démion,

Arrest de la Cour du Parlement qui condamne Charles Prothin, bailli du comté de Brandeville, notaire et procureur de la prévôté de Sivry sur Meuse et Nicolas-Eloy Thevenin, cordonnier à la Charité sur Loire, contumax, au carcan en place de Grève, à être m

Arrest de la Cour du Parlement qui condamne Charles Prothin, bailli du comté de Brandeville, notaire et procureur de la prévôté de Sivry sur Meuse et Nicolas-Eloy Thevenin, cordonnier à la Charité sur Loire, contumax, au carcan en place de Grève, à être m

Arrest de la cour du Parlement qui condamne deux écrits l'un in-4? ayant pour titre ºRemonstrances au Parlement avec des notes et orné de figuresº, l'autre in-8? ayant pour titre ºLa France au Parlementº à être lacérés et brûlés par l'exécuteur de la haut

Arrest de la cour du Parlement qui condamne deux écrits l'un in-4? ayant pour titre ºRemonstrances au Parlement avec des notes et orné de figuresº, l'autre in-8? ayant pour titre ºLa France au Parlementº à être lacérés et brûlés par l'exécuteur de la haut