Livres de 1716

Lettres patentes du Roy, portant privilège en faveur du Sr Law et sa Compagnie d'establir une banque générale. Avec le règlement pour ladite banque [du 20 mai 1716]. Registrées en Parlement [le 4 mai 1716]

Lettres patentes du Roy, portant privilège en faveur du Sr Law et sa Compagnie d'establir une banque générale. Avec le règlement pour ladite banque [du 20 mai 1716]. Registrées en Parlement [le 4 mai 1716]

Lettres patentes du roy, pour confirmation d'échanges entre le roy & le chevalier de Grancey

Lettres patentes du roy, pour confirmation d'échanges entre le roy & le chevalier de Grancey

Lettres patentes du roy, qui ordonnent des couppes dans la forest et parcs de Marly

Lettres patentes du roy, qui ordonnent des couppes dans la forest et parcs de Marly

Lettres patentes du roy, sur arrest du Conseil, qui suppriment dans l'Académie royale des inscriptions la classe des élèves

Lettres patentes du roy, sur arrest du Conseil, qui suppriment dans l'Académie royale des inscriptions la classe des élèves

Lettres patentes du roy, sur le reglement rendu pour le service de la garde-coste le 28 janvier 1716

Lettres patentes du roy, sur le reglement rendu pour le service de la garde-coste le 28 janvier 1716

Lettres patentes qui dispensent les prévost des marchands et eschevins de la Ville de Paris de faire bastir un nouvel hostel pour le logement des mousquetaires de la première compagnie de la garde du Roy. Données à Paris le 10 janvier 1716

Lettres patentes qui dispensent les prévost des marchands et eschevins de la Ville de Paris de faire bastir un nouvel hostel pour le logement des mousquetaires de la première compagnie de la garde du Roy. Données à Paris le 10 janvier 1716

Lettres patentes sur arrest qui réglent les couppes de toris cantons de la forest de Compiègne. Avec ledit arrest [du 30 juin 1716]. Données à Paris le 25 juillet 1716

Lettres patentes sur arrest qui réglent les couppes de toris cantons de la forest de Compiègne. Avec ledit arrest [du 30 juin 1716]. Données à Paris le 25 juillet 1716

Lettres patentes sur arrest, qui règlent les couppes de trois cantons de la forest de Compiègne. Avec ledit arrest

Lettres patentes sur arrest, qui règlent les couppes de trois cantons de la forest de Compiègne. Avec ledit arrest

Mémoire instructif sur la Requeste présentée au Roy contre les Princes légitimez

Mémoire instructif sur la Requeste présentée au Roy contre les Princes légitimez

Mémoire pour Monsieur le Duc du Maine

Mémoire pour Monsieur le Duc du Maine

Mémoire sur l'affaire de la Sorbonne, pour les sieurs Charton, senieur de Sorbonne, et consors, contre le Sieur Ravechet, syndic de la faculté de théologie de Paris et Consors, avec les pièces servant de preuves au mémoire

Mémoire sur l'affaire de la Sorbonne, pour les sieurs Charton, senieur de Sorbonne, et consors, contre le Sieur Ravechet, syndic de la faculté de théologie de Paris et Consors, avec les pièces servant de preuves au mémoire

Ordonnance du Roy concernant les capitaines, et capitaines-lieutenans des compagnies des gardes, gendarmes, chevaux-légers, et mousquetaires, servants auprès de la personne de Sa Majesté. Du 29 may 1716

Ordonnance du Roy concernant les capitaines, et capitaines-lieutenans des compagnies des gardes, gendarmes, chevaux-légers, et mousquetaires, servants auprès de la personne de Sa Majesté. Du 29 may 1716

Ordonnance du Roy portant deffenses à tous officiers comptables et autres interessez dans les traitez et soutraitez de finance etc. de désemparer de leurs maisons d'habitation et des lieux de leur résidence ordinaire sans congé exprès et par écrit de Sa M

Ordonnance du Roy portant deffenses à tous officiers comptables et autres interessez dans les traitez et soutraitez de finance etc. de désemparer de leurs maisons d'habitation et des lieux de leur résidence ordinaire sans congé exprès et par écrit de Sa M

Ordonnance du Roy portant réglement pour prévenir les désordres et abus qui pourroient arriver à l'occasion du port des armes et empêcher le faux-saunage et la contrebande. Du quatorze juillet 1716

Ordonnance du Roy portant réglement pour prévenir les désordres et abus qui pourroient arriver à l'occasion du port des armes et empêcher le faux-saunage et la contrebande. Du quatorze juillet 1716

Ordonnance du Roy pour faciliter le retour en France des françois de toutes professions qui ont passé en Italie. Du 25 aoust 1716

Ordonnance du Roy pour faciliter le retour en France des françois de toutes professions qui ont passé en Italie. Du 25 aoust 1716

Ordonnance du Roy pour l'establissement d'une compagnie de gardes du pavillon amiral. Donnée à Paris le 18 novembre 1716

Ordonnance du Roy pour la disposition et la discipline de la compagnie des gardes de l'estendart royal des galères. Donnée à Paris le 7 septembre 1716

Ordonnance du Roy pour la disposition et la discipline de la compagnie des gardes de l'estendart royal des galères. Donnée à Paris le 7 septembre 1716

Ordonnance du Roy qui deffend de pescher des moules, huistres et autres espèces de coquillage le long des quays, jettées et forts construits dans la mer. Du 7 septembre 1716

Ordonnance du Roy qui deffend de pescher des moules, huistres et autres espèces de coquillage le long des quays, jettées et forts construits dans la mer. Du 7 septembre 1716

Ordonnance du Roy qui exclut de toutes charges et administrations publiques et des assemblées du corps de la nation dans les Eschelles du Levant les négocians françois qui y épouseront des filles ou veuves nées sous la domination du Grand Seigneur, et des

Ordonnance du Roy qui exclut de toutes charges et administrations publiques et des assemblées du corps de la nation dans les Eschelles du Levant les négocians françois qui y épouseront des filles ou veuves nées sous la domination du Grand Seigneur, et des

Ordonnance du Roy qui permet aux eschevins et députez de la Chambre du commerce à Marseille de délivrer des certificats de résidence aux enfans et parents des négocians de Provence qui voudront aller s'establir au Levant, pourveu qu'ils ayent dix-huit ans

Ordonnance du Roy qui permet aux eschevins et députez de la Chambre du commerce à Marseille de délivrer des certificats de résidence aux enfans et parents des négocians de Provence qui voudront aller s'establir au Levant, pourveu qu'ils ayent dix-huit ans

Ordonnance du Roy servant de règlement pour le Conseil de commerce. Donnée à Paris le 4 janvier 1716