Livres de 1702

Edit du Roy, portant attribution de taxations aux grands maistres et autres officiers des eaux et forests... Registré en Parlement le 11. janvier 1702

Edit du Roy, portant attribution de trois deniers de taxations héréditaires, aux maîtres de la Chambre aux deniers, trésoriers de la Maison du Roy, des Ecuries, de l'Argenterie, des Menus, de la Vennerie, des Offrandes, des Bâtiments, de la Prévôté de l'H

Edit du Roy, portant attribution de trois deniers de taxations héréditaires, aux maîtres de la Chambre aux deniers, trésoriers de la Maison du Roy, des Ecuries, de l'Argenterie, des Menus, de la Vennerie, des Offrandes, des Bâtiments, de la Prévôté de l'H

Edit du Roy, portant confirmation des droits d'hérédité et de survivance. Donné à Versailles au mois d'aoust 1701

Edit du Roy, portant confirmation des droits d'hérédité et de survivance. Donné à Versailles au mois d'aoust 1701

Edit du Roy, portant création d'un eleu-contrôlleur des tailles en chaque élection. Donné à Versailles au mois de décembre 1701. Registré en Parlement le 11 janvier 1702

Edit du Roy, portant création de cinquante offices de contrôlleurs et courtiers de la vente de toutes sortes de marchandises de volaille, gibier, cochons-de-lait, agneaux, chevreaux, oeufs, beurre et fromage pour la ville... de Paris. Donné à Marly au moi

Edit du Roy, portant création de cinquante offices de contrôlleurs et courtiers de la vente de toutes sortes de marchandises de volaille, gibier, cochons-de-lait, agneaux, chevreaux, oeufs, beurre et fromage pour la ville... de Paris. Donné à Marly au moi

Edit du Roy, portant création de deux cens chevaliers hereditaires dans les provinces de Flandres, Artois et Haynaut. Donné à Versailles au mois de novembre 1702

Edit du Roy, portant création de deux cens chevaliers hereditaires dans les provinces de Flandres, Artois et Haynaut. Donné à Versailles au mois de novembre 1702

Edit du Roy, portant création de deux chevaliers d'honneur en chacun des Parlemens, Chambre des Comptes et Cours des Aydes du royaume où il n'y en a point encore esté étably, à l'exception seulement du Parlement de Paris, deux au Grand Conseil, deux en la

Edit du Roy, portant création de deux chevaliers d'honneur en chacun des Parlemens, Chambre des Comptes et Cours des Aydes du royaume où il n'y en a point encore esté étably, à l'exception seulement du Parlement de Paris, deux au Grand Conseil, deux en la

Edit du Roy, portant création de deux receveurs généraux, et vingt receveurs particuliers des deniers de l'entretien des lanternes et du nettoyement des ruës de Paris, et de quatre quartenaiers de ladite ville. Donné à Versailles au mois décembre 1701. Re

Edit du Roy, portant création de deux receveurs généraux, et vingt receveurs particuliers des deniers de l'entretien des lanternes et du nettoyement des ruës de Paris, et de quatre quartenaiers de ladite ville. Donné à Versailles au mois décembre 1701. Re

Edit du Roy, portant creation de lieutenans des mareschaux de France dans les duchez pairies, et d'un archer pour servir prés chacun desdits lieutenans... Registré en Parlement le 29 novembre 1702

Edit du Roy, portant creation de lieutenans des mareschaux de France dans les duchez pairies, et d'un archer pour servir prés chacun desdits lieutenans... Registré en Parlement le 29 novembre 1702

Edit du Roy, portant création de receveurs et commis au contrôlle des parties casuelles dans les Provinces. Donné à Versailles au mois de juillet 1702. Registré en Parlement le 28 juillet 1702

Edit du Roy, portant création de receveurs et commis au contrôlle des parties casuelles dans les Provinces. Donné à Versailles au mois de juillet 1702. Registré en Parlement le 28 juillet 1702

Edit du Roy, portant création de six forts ou porteurs de toutes sortes de marchandises et denrées arrivant aux ports, de Saint Nicolas du Louvre et du Guichet de la ville de Paris. Donné à Fontainebleau au mois de septembre 1702. Registré en Parlement en

Edit du Roy, portant création de six forts ou porteurs de toutes sortes de marchandises et denrées arrivant aux ports, de Saint Nicolas du Louvre et du Guichet de la ville de Paris. Donné à Fontainebleau au mois de septembre 1702. Registré en Parlement en

Edit du Roy, portant établissement des maires dans les villes de la province de Bretagne où il n'en a point encore esté établi, en exécution de l'édit du mois d'aoust 1692 et de création des offices de syndics perpétuels dans chacune des paroisses de ladi

Edit du Roy, portant établissement des maires dans les villes de la province de Bretagne où il n'en a point encore esté établi, en exécution de l'édit du mois d'aoust 1692 et de création des offices de syndics perpétuels dans chacune des paroisses de ladi

Edit du Roy... de mars 1702 pour le controlle des publications des bans de mariage. Nouveau tarif des droits qui doivent estre payez pour ledit controlle [arrêté en Conseil des finances le 28 mars 1702]. Arrest [du Conseil du 28 mars 1702] pour la prise d

Edit du Roy... de mars 1702 pour le controlle des publications des bans de mariage. Nouveau tarif des droits qui doivent estre payez pour ledit controlle [arrêté en Conseil des finances le 28 mars 1702]. Arrest [du Conseil du 28 mars 1702] pour la prise d

Edit portant réglement pour le parlement à Tournay. [Décembre 1701]

Edit portant réglement pour le parlement à Tournay. [Décembre 1701]

Evaluation et tarif des pistoles et réaux d'Espagne et des matières d'or et d'argent marquées de la marque d'Espagne. Fait et arresté en la Cour des Monoyes le treizième jour de février 1702

Evaluation et tarif des pistoles et réaux d'Espagne et des matières d'or et d'argent marquées de la marque d'Espagne. Fait et arresté en la Cour des Monoyes le treizième jour de février 1702

Les Entretiens des cafés de Paris et les diférens qui y surviennent

Les Entretiens des cafés de Paris et les diférens qui y surviennent